Remplir Un Carnet De Route

[cldmr]

J'aimerais savoir s'il existe un texte de référence pour remplir le carnet de route sans risque de pv des autorités en cas de contrôle éventuel. Il y a bien les indications portées en première page du carnet, mais cela laisse un doute quant à la colonne "commandant de bord". Certains affirment qu'il faut y inscrire les noms de l'équipage complet, d'autres que ce n'est que celui du CDB reconnu. Quelqu'un aurait-il la réponse?

[EMC]

J'aimerais savoir s'il existe un texte de référence pour remplir le carnet de route sans risque de pv des autorités en cas de contrôle éventuel. Il y a bien les indications portées en première page du carnet, mais cela laisse un doute quant à la colonne "commandant de bord". Certains affirment qu'il faut y inscrire les noms de l'équipage complet, d'autres que ce n'est que celui du CDB reconnu. Quelqu'un aurait-il la réponse?

 

Bonsoir

 

Je suis désolé d'être désagréable mais c'est une drôle de question pour un instructeur...

Oui tout est défini dans l'arrêté du 24 juillet 1991 définissant les règles d'exploitations d'un aeronef en aviation générale...

" .... censuré à la demande de rimaroc .... je n'en pense pas moins ... "

Tu trouveras le texte complet sur le site du SIA.

Amicalement

 

EM

Modifié le 9 octobre 2011 par EMC

[rimaroc]

C'est dommage de ne pas avoir tout simplement mi la réponse pour tous ceux, instructeurs ou pas, qui ne connaissent pas la réponse...

[Régis]

6.2 TENUE A JOUR DES DOCUMENTS

6.2.1 Carnet de route

6.2.1.1 Les exigences du paragraphe 6.2.1 ne concerne pas les U.L.M.

6.2.1.2 Tout aéronef doit être doté d’un carnet de route dont la forme est acceptée par les services compétents de l’état

d’immatriculation de l’aéronef.

Le carnet de route doit être tenu à jour et convenablement rempli au plus tard en fin de journée, et/ou après toute

anomalie, incident ou accident.

6.2.1.3 La mise à jour du carnet de route doit être faite sous la responsabilité du commandant de bord et signée par lui,

notamment en ce qui concerne :

- la date,

- le nom des membres d’équipage et leur fonction à bord,

- l’origine et la destination du vol,

- l’heure de départ et l’heure d’arrivée,

- le temps de vol,

- la nature du vol,

- le carburant embarqué lors de l’avitaillement,

- les anomalies constatées pendant le vol ou une mention explicite d’absence d’anomalie.

6.2.1.4 Pour les aéronefs français, après toute opération d’entretien, le carnet de route doit être revêtu de l’approbation

pour remise en service (conformément au chapitre 7), ainsi que de l’identification de l’organisme ou de la personne

physique ayant effectué ces opérations d’entretien.

6.2.1.5 Pour les aéronefs français, après toute action de remise en état consécutive à une anomalie signalée au carnet

de route, mention doit être faite des actions correctives effectuées ainsi que de l’identification de l’organisme ou

de la personne physique ayant effectué ces opérations.

 

Mettre seulement le nom du CdB ou de l'équipage complet (élève + Instructeur) n'est pas le plus important

Pour la GTA (dixit la notre de Nice), il y a infraction si il manque la signature du CdB et ça peut couter 90 € au contrevenant. ça fait cher pour une signature !

[Godzilla]

"on m'a dit"

que les heures devaient être notées en TU.

 

Quelqu'un connait le texte ou s'agit il d'une lecture abusive de la part du PAF local ?

[THEO]

Dans certaines associations, le carnet de route n'est pas accessible. Il parait que c'est informatisé...

Du point de vue juridique, comment le pilote, ou, plus précisément, pour rejoindre le propos, comment le Cdb peut-il attester que, selon ses constatations, tout est OK pour le pilote suivant.

Et, dans le même ordre d'idées, comment, le pilote, peut-il avant son vol, constater que l'aéronef est OK, s'il ne peut pas accéder au CEN, ni aux APRS ?

Je trouve que, dans ces cas, on est juridiquement hors des clous.

Ai-je tort ?

[cboulenguez]

Dans certaines associations, le carnet de route n'est pas accessible. Il parait que c'est informatisé...

Du point de vue juridique, comment le pilote, ou, plus précisément, pour rejoindre le propos, comment le Cdb peut-il attester que, selon ses constatations, tout est OK pour le pilote suivant.

Et, dans le même ordre d'idées, comment, le pilote, peut-il avant son vol, constater que l'aéronef est OK, s'il ne peut pas accéder au CEN, ni aux APRS ?

Je trouve que, dans ces cas, on est juridiquement hors des clous.

Ai-je tort ?

En 1998, j'ai eu l'occasion de faire un stage à Saint-Auban. J'ai été lâché sur 3 machines (après avoir vu [et potassé ] le manuel de vol, bien sûr), mais jamais, je le jure, je n'ai vu un carnet de route. Peut-être que depuis, ça a changé ?

[jeannot1]

Pour la GTA (dixit la notre de Nice), il y a infraction si il manque la signature du CdB et ça peut couter 90 € au contrevenant.

 

Et je précise que c'est 90€ PAR LIGNE mal remplie....Nous avons fait l'essai chez nous et la gendarmerie de l'air a été -très- sympa. Les lignes étaient -à nos yeux- bien remplies, mais il manquait souvent la signature et le magique "RAS".

Certains pilotes signaient bien, mais oubliaient le magique "RAS"....

Bon remplissage...

[rimaroc]

En 1998, j'ai eu l'occasion de faire un stage à Saint-Auban. J'ai été lâché sur 3 machines (après avoir vu [et potassé ] le manuel de vol, bien sûr), mais jamais, je le jure, je n'ai vu un carnet de route. Peut-être que depuis, ça a changé ?

 

Tant que c'est pas toi qui paye l'amende. :lol:

[THEO]

J'ai vu de très près comment se passe un audit d'association par les représentants de l'aviation civile.

Idem, comment sont passés au crible les documents d'un appareil, suite à un accident mortel.

Idem, comment se passe la vérification des documents par les membres de la BGTA, sur un simple contrôle de routine.

Je peux attester combien on se sent à l'aise lorsque les documents sont dans les clous, et comment on revient à de tristes réalités lorsque ce n'est pas le cas...

 

Dans certains clubs, on vous dira que c'est impossible de faire remplir les carnets de route le soir, à la fin des vols.

Il y a quinze ans, peu de clubs le pratiquaient. Aujourd'hui la majorité le fait sans difficulté particulière, je crois.

 

A noter, que, depuis des années, j'ai abandonné le RAS, signifiant qu'il n'y a rigoureusement rien à signaler, au profit du BFG (bon fonctionnement général), signifiant que des détails mineurs pourraient peut-être être relevés, mais qu'ils ne peuvent pas compromettre la sécurité du vol.

[Robert Ehrlich]

Reste une imprécision dans le cas du groupage de plusieurs vols sur une même ligne. Les instructions en début de carnet indiquent que c'est faisable et dans quelles conditions. Ces conditions exigent que ce soit sous la conduite du même commandant de bord, mais pas nécessairement le même équipage complet, c'est donc valide pour un instructeur faisant voler successivment plusieurs élèves. Mais dans ce cas la place manque pour indiquer les noms de tous les élèves, de plus le texte cité par Régis dit que la fonction à bord de chacun doit être indiquée, mais comme il s'agit d'un autre colomne. on ne sait pas trop à qui revient quelle fonction.

[cldmr]

Merci à tous ceux qui m'ont répondu, surtout à ceux qui fournissent une réponse...

Au vu des commentaires, je persiste à penser que ma question n'était pas oiseuse, instructeur ou pas. Comme dit l'un d'entre vous, qu'est-ce qu'on est content quand on a la PAF en face de soi, que tout est OK A LEURS YEUX surtout!! Je retiens donc de tout ça que les noms de l'équipage au complet ne sont pas l' essentiel (puisque c'est le RAS et la signature du CDB, mas qu'il semblerait que ce soit à mettre en entier tout de même (dans 27 mm de colonne!!)

 

6.2.1.3 La mise à jour du carnet de route doit être faite sous la responsabilité du commandant de bord et signée par lui,

notamment en ce qui concerne :

- la date,

- le nom des membres d’équipage et leur fonction à bord, etc.

 

Et si le gouvernement cherche du fric, qu'il aille donc visiter les aéroclubs, je pense que la récolte sera bonne!

[THEO]

Et si le gouvernement cherche du fric, qu'il aille donc visiter les aéroclubs, je pense que la récolte sera bonne!

 

Autant que j'ai pu en juger, dans les aéroclubs avion, les carnets de route sont bien remplis.

Ce sont des clubs planeurs qui font quelquefois de la résistance, reconnaissons-le.

 

Il est vrai qu'un contrôle dans un champ ou sur un autre aérodrome, n'est guère à redouter, dans la mesure où nous sommes sensés effectuer un circuit avec retour au port d'attache. Il n'est donc pas exigé d'avoir les papiers du planeur à bord (contrairement à la licence de pilote).

Par contre, un contrôle au club est parfaitement faisable, et çà arrive quelquefois.

 

Notons que le contrôle des documents peut aller jusqu'à la vérification de concordance entre le carnet de route de l'appareil, le carnet de vol du pilote, et le registre des vols de l'association.

[cboulenguez]

Il n'est donc pas exigé d'avoir les papiers du planeur à bord (contrairement à la licence de pilote).

Tu te prépares bien des désillusions si tu pars sur la campagne sans les papiers du planeur. La seule dérogation, c'est en vol local, quand tu atterris sur ton terrain et que les papiers sont au club-house, c'est à dire à portée de main. Autrement, ça devient vite cauchemardesque (et coûteux).

[Monsieur bobote]

Merci à tous ceux qui m'ont répondu, surtout à ceux qui fournissent une réponse...

Au vu des commentaires, je persiste à penser que ma question n'était pas oiseuse, instructeur ou pas. Comme dit l'un d'entre vous, qu'est-ce qu'on est content quand on a la PAF en face de soi, que tout est OK A LEURS YEUX surtout!! Je retiens donc de tout ça que les noms de l'équipage au complet ne sont pas l' essentiel (puisque c'est le RAS et la signature du CDB, mas qu'il semblerait que ce soit à mettre en entier tout de même (dans 27 mm de colonne!!)

 

6.2.1.3 La mise à jour du carnet de route doit être faite sous la responsabilité du commandant de bord et signée par lui,

notamment en ce qui concerne :

- la date,

- le nom des membres d’équipage et leur fonction à bord, etc.

 

Et si le gouvernement cherche du fric, qu'il aille donc visiter les aéroclubs, je pense que la récolte sera bonne!

Ce n'était pas la PAF les plus Ch.., ils recherchaient en général de plus gros poissons (trafics en tous genre, travail aérien ou transport public dissimulé, etc), ceux qui s'occupaient de nous et des i pointés et T barrés sur le carnet de route c'étaient les gendarmes de la brigade des transports aériens.

Ceci dit au moment ou nos gouvernant cherchent des économies, il y a du ménage à faire pour recoller aux évolutions technologiques et géopolitiques .

[Tatave]

Il y aurait surtout de vraies missions de sécurité à accomplir par la GTA, plutôt que de sodomiser les diptères sur des détails sans aucune importance. Mais bien sûr, c'est moins facile.

Avec une immat en D, on peut penser être à l'abri, le pourcentage de Pandores germanophones étant probablement peu élevé, et le nombre de ceux qui connaissent la règlementation allemande étant probablement encore plus réduit.

[lad]

A noter, que, depuis des années, j'ai abandonné le RAS, signifiant qu'il n'y a rigoureusement rien à signaler, au profit du BFG (bon fonctionnement général), signifiant que des détails mineurs pourraient peut-être être relevés, mais qu'ils ne peuvent pas compromettre la sécurité du vol.

 

Et moi je met "TFN" qui signifie Tout Fonctionne Nickel ...

Si chacun invente ses abréviations plus personne ne comprend rien ...

 

Pour compléter la question initiale, quel texte impose la tenue d'une planche de vol (sur un terrain non contrôlé)?

Si je vais me poser (en avion) sur un petit terrain "désert" et que je redécolle, qui est en infraction pour l'absence de planche de vol ?

[THEO]

BFG (bon fonctionnement général

 

Si chacun invente ses abréviations plus personne ne comprend rien ...

 

 

Je n'ai pas inventé cette agréviation. Je l'ai adoptée sur les conseils de pilotes-instructeurs qui oeuvrent d'une part sur King Air et d'autre part au sein de leur aéroclub, simplement parce-que j'ai trouvé cela pertinent, et que l'on vit dans un monde régenté par des avocats.

 

Maintenant, chacun li fait comme li veut, camarade.

 

Et, quant à la verbalistion parce-que, sans papiers du planeur, j'ai du interrompre mon circuit, en effectuant un atterrissage de sécurité, je ne vois pas pourquoi.

Quelqu'un a-t-il déjà été verbalisé pour çà ?

[cboulenguez]

Maintenant, chacun li fait comme li veut, camarade.

Et, quant à la verbalistion parce-que, sans papiers du planeur, j'ai du interrompre mon circuit, en effectuant un atterrissage de sécurité, je ne vois pas pourquoi.

Ton atterrissage fortuit (de sécurité), ton interruption de circuit ne sont évidemment pas "verbalisables". Par contre, le fait que tu partes en circuit sans les documents qui vont bien est répréhensible, point barre. Tu peux t'en tirer les braies nettes face à la gendarmerie qui connaît moins bien cette situation et qui te demande éventuellement seulement tes documents d'identité et licences (licence de pilote et licence-assurance RC), mais si tu rencontres la GTA mieux au fait, et éventuellement prévenue par les premiers, ça ne te coûtera qu'un oeil.

Maintenant,chacun li fait comme li veut, camarade, et si tu ne vois pas pourquoi, ça ne va pas les perturber autrement.

Modifié le 13 octobre 2011 par cboulenguez

[Bob]

J'aimerais savoir s'il existe un texte de référence pour remplir le carnet de route sans risque de pv des autorités en cas de contrôle éventuel. Il y a bien les indications portées en première page du carnet, mais cela laisse un doute quant à la colonne "commandant de bord". Certains affirment qu'il faut y inscrire les noms de l'équipage complet, d'autres que ce n'est que celui du CDB reconnu. Quelqu'un aurait-il la réponse?

 

 

Arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d’utilisation des aéronefs civils en aviation générale

 

(Le texte actuel, s'il a été actualisé, reste très proche. Pas eu le temps de chercher...)

 

6.1 OBLIGATION D’EMPORT DES DOCUMENTS

6.1.1 Les documents dont la liste suit doivent se trouver à bord de l’aéronef, tenus à jour et en état de validité. Ils doivent

être présentés à la demande des services compétents.

6.1.1.1 Pour tout vol

a) hormis le cas des planeurs et des U.L.M., la documentation à jour fixant les conditions et limites d’utilisation de

l’aéronef, notamment le manuel de vol ou le document équivalent et la fiche de pesée ;

b ) les consignes relatives aux éventuelles utilisations particulières, aux opérations de secours et à l’utilisation des

équipements de secours ;

c) le plan de vol de circulation aérienne, lorsqu’il est établi ;

d) sauf pour les vols restant dans la circulation d’aérodrome, les cartes appropriées à la route envisagée et à

toute autre route de déroutement.

6.1.1.2 Pour tout vol autre qu’en U.L.M., pour lequel l’aérodrome de décollage et d’atterrissage sont différents :

a) le certificat d’immatriculation ou le document équivalent ;

b ) le document de navigabilité ;

c) le document de limitation de nuisances exigé ;

d) la licence de station d’aéronef exigée ;

e) les licences, qualifications, autorisations techniques et carnets de vol (si une autorisation technique y est apposée)

des membres d’équipage de conduite ;

f) le carnet de route. Toutefois l’emport de ce document n’est pas obligatoire sous réserve du respect des dispositions

prévues au paragraphe 6.2.

 

./.

 

6.2 TENUE A JOUR DES DOCUMENTS

6.2.1 Carnet de route

6.2.1.1 Les exigences du paragraphe 6.2.1 ne concerne pas les U.L.M.

6.2.1.2 Tout aéronef doit être doté d’un carnet de route dont la forme est acceptée par les services compétents de l’état

d’immatriculation de l’aéronef.

Le carnet de route doit être tenu à jour et convenablement rempli au plus tard en fin de journée, et/ou après toute

anomalie, incident ou accident.

6.2.1.3 La mise à jour du carnet de route doit être faite sous la responsabilité du commandant de bord et signée par lui,

notamment en ce qui concerne :

- la date,

- le nom des membres d’équipage et leur fonction à bord,

- l’origine et la destination du vol,

- l’heure de départ et l’heure d’arrivée,

- le temps de vol,

- la nature du vol,

- le carburant embarqué lors de l’avitaillement,

- les anomalies constatées pendant le vol ou une mention explicite d’absence d’anomalie.

[Etienne]

Salut

Si l'on lit bien ce qui précède :

si le carnet de route est rempli dans les règles établies par la loi (le soir avant minuit) il est possible de laisser le carnet dans le club house même pour un vol campagne se finissant aux vaches!

Cf. $6.1.1.1 alinéa f). et $6.2

Les autres documents du $6.1 sont par contre obligatoires à bord.

 

merci de ce texte règlementaire

 

Bons vols

 

Etienne

[Bob]

La partie "6.1.1.2 Pour tout vol autre qu’en U.L.M., pour lequel l’aérodrome de décollage et d’atterrissage sont différents :" est ambigüe pour un planeur !

 

Il n'est (presque :lol: ) jamais prévu avant le décollage de se poser ailleurs lors d'un vol de circuit !

 

Pourquoi un avion qui décolle de Chambéry, va faire le tour du Mont-Blanc et se repose à Chambéry deux heures après pourrait-il se passer des documents et pas un planeur ?

[rimaroc]

Un copain qui s'est vaché chez les militaires sans aucuns papiers a invoqué ça. Résultat: un peu de temps passé au commissariat mais aucune sanction.

[THEO]

J'ai été président, puis responsable navigabilité d'un club où je demandais aux circuiteurs de prendre à bord, les papiers de leur planeur, justement pour éviter ce genre de discussion au bord d'un champ, avec un fonctionnaire zélé. Mais, depuis longtemps, j'ai aussi mis dans les carnets une copie des textes cités plus haut, afin de faire remarquer au dit fonctionnaire, que, certes, on lui présentait les papiers, mais que nous n'étions pas sensés les emporter, puisqu'il s'agissait d'un vol avec retour au port d'attache.

 

Aujourd'hui, j'évolue au sein d'un club où je n'ai plus la moindre responsabilité, mais qui considère que le pilote ne remplit ni n'émarge, ni n'emporte à bord, les papiers du planeur.

 

D'où mon embarras ...

 

Ceci dit, j'attends que quelqu'un me dise qu'il a été verbalisé dans un champ, ou sur un autre aérodrome, pour non présentation des papiers du planeur.

[Robert Ehrlich]

Si on veut continuer à sodomiser les diptères, on peut remarquer qu'en cas de vache aéro, l'atterrissage sur un autre terrain n'était pas intentionnel, mais il l'est pour le vol retour et donc l'absence de papiers est une infraction ... à moins que l'avion dépanneur ne vienne de cet aérodrome de retour avec les papiers à bord.