[aide] Importer Un Planeur Belge ?

[Fred]

Bonjour,

 

Les planeurs belges sont sous un regime particulier ......

 

L'un d'entre vous a-t-il deja importer un planeur OO- en F-CXXX ou en D-XXXX ? si oui comment ? delais ?

 

A60 si tu m'entends .....

 

Bonne soirée,

 

Frederic

[Invité A60]

Salut Fred

 

Demande transmise à mon conseiller personnel.

J'attends la réponse.

 

Bise

JM

[jouanarp]

Pour un planeur en D , pour l'importer deux solutions :

 

1ere tu choisis de le garder en D-XX , dans ce cas c'est tres simple il suffit de remplir le formulaire du LBA ( changement de proprietaire et le formulaire d e Reg TP : pour la radio: une taxe a payer )

Par contre chaque année tu devra le faire valider par un Pruffer

 

2eme: tu choisi de l'immatriculer en F-XX:

 

verifies qu'il existe une fiche de nav ( par exemple le Ka7 n'en a pas...)

tu dois faire une visite d'export dans le pays par un pruffer

une fois la visite effectuée tu fais une demande de radiation du registre ( ces deux points peuvent être fait par le vendeur)

ensuite tu fais un dossier pour l'immatriculer en F ( visite d'import +....)

 

Dans ce cas il te faut absolument une radio récente ou neuve

 

Pascal

[Nimbus]

A la lecture des messages traitant de toutes les tracasseries administratives que vous avez lors des controles techniques de vos machines, pourquoi ne pas laisser le planeur immatriculé en Belgique?

[Soaring Tiger]

Pourquoi ne pas laisser le planeur immatriculé en Belgique?

Bonjour,

Ayant pris contact avec le ministère compétent , l'immatriculation en Belgique ne serait possible que si un des copropriétaires est domicilié en Belgique.

D'autre part, pour le renouvellement du CN , l'inspection doit être faite par un des inspecteurs du club dont vous faites partie .

Willy.

[Fred]

Demande transmise à mon conseiller personnel.

Merci, reponse sur le forum (pour que tou le monde en profite) ou par email

 

Pour un planeur en D , pour l'importer deux solutions :

1ere tu choisis de le garder en D-XX

Le planeur est actuellement en OO-XXXX ...... c'est bien la le pb !

 

pourquoi ne pas laisser le planeur immatriculé en Belgique?

Suite au message de Willy cette option est difficiilement envisageable !

 

Pour resumer : le planeur est en OO-XXXX et habitant en France je souhaite connaitre les modalités pour le passer en F-CXXX ou D-XXXX.

 

A priori c'est la mega-galere ..........

 

Autres questions : certains pilotes belges gardent leurs planeurs en D-XXXX : pourquoi ?

 

A+

 

Frederic

Modifié le 27 janvier 2005 par Fred

[ptitjuVM]

romaind11 a dit dans un post sur les remorques cobra que sont discus est ou etait en immat belge il sera sans dout te repondre fred

 

F-UCHS ??? (ca va relancer le mega post tout ca)

[romain d11]

Oui on a acheté ya 2 ans un discus en Belgique mais étant d'origine Belge ,on a laissé le planeur immatriculé en Belgique et sur les papiers on met le nom de mon oncle qui est trésorier à Verviers...Par contre on est en train francisé la remorque...

Hier quand j'ai montré se post à mon père ;il a eu la meme réaction que nimbus,"on ne francise pas un planeur belge" car visiblement ya moins de galére administrative las bas...

Modifié le 27 janvier 2005 par romain d11

[Invité Invité_Pierre]

C'est clair que, à vous lire, c'est vraiment la galère d'immatriculer qqchose en france par rapport à la Belgique... que ce soit une remorque ou un planeur.

 

J'ai aujourd'hui un planeur immat D-XXXX, gros point noir, le passage obligé en atelier agréé LBA ou invitation d'un "prüfer" à domicile. Alors qu'aujourd'hui, pour une machine 00- il suffit d'un contrôleur agréé par la fédé.

 

Mais attention: l'EASA guète et les contrainte seront sans doute toutes pareilles partout en Europe

 

Avantage aujourd'hui d'un planeur immatriculé en Allemagne: sa valeur sur le marché de l'occasion....

[Invité Herman]

Importing a glider out of Belgium is not a problem. Belgian administration just have to write an "EXPORT CERTIFICATE". This should not be a problem!

The reason why lots of Belgian people fly with german registration is the following: you have to pay extra taxes for a new sailplane (5000€). Second: VAT is 16% in Germany and 21% in Belgium........

 

Always safe Landings

[ptitjuVM]

desimmatriculation belge

 

tiens fred je sais pas si ca t'aidera masi y a eu un post sur le sujet y a un ptit moment

 

courage

[Finesse Max]

La procédure est identique à un import depuis l'Allemagne : les planeur belges ont un CDN et il est donc possible de demander un CDN export (à faire par l'ancien propriétaire et convenir qui paye...).

Le fascicule 22-10 "Délivrance des CDN et LSA aux aéronefs importés" disponible sur le CD-ROM du GSAC vous fournit tous les formulaires et toute la procédure.

 

Un import avec CDN export (donc le cas des planeurs Belges) ne pause AUCUN PROBLEME majeur.

 

Quelques "trucs" :

- Vérifier que le n° de série envisagé ne fait pas partie des exclusions de la fiche de nav (également dispo sur le CD-ROM du GSAC) avant de signer le contrat de vente !

- Faire un contrat de vente lisatnt les accessoires et instruments et éventuellement visite annuelle ou CDN export à jour....

- Faire établir le CDN export AVANT la radiation du registre belge.

- Vérifier si il existe un BS décrivant les équipements spécifiques nécessaires à un import en France (par exemple un import en France d'un ASK 21 nécessite l'application du BS n°12)...

- Vérifier la possibilité d'obtenir et le prix des manuels en français ainsi que les BS nécessaires (les CN sont sur le CD-ROM) auprès de l'importateur concerné....

- La radio doit être un 760 cx agrée, sinon son remplacement sera obligatoire.

 

Evidemment tout ça ne se fait pas en 2 jours, mais je répète, cela ne pose aucun problème majeur !

 

A+

[tpjpact]

Pour ma part je possède un planeur acheté en Belgique il y a 3 ans et je vole avec en France avec l'immatriculation Belge sans aucun problème.

 

Mon planeur est déclaré sur sa liste des planeurs du club et donc assuré par mon club en France (au niveau RC uniquement).

 

Seule contrainte : être affilié à un club belge. La cotisation la moins chère est au

"Faucheurs de Marguerites" - 17 € par an - avec en prime un super magazine sur les vieux coucous, 3 fois par an environ.

 

La durée de valididé du C.N. (CDN) est de 2 ans en Belgique pour les planeurs en plastique et un an pour les "bois et toile".

Il suffit de faire contrôler sur un imprimé spécial (pour 15€!!!) son planeur par un responsable technique du club français (rempli en 10 mn seulement) et d'envoyer cet imprimé au responsable technique de votre club belge. Il transmet à son tour le document au responsable technique national belge qui vous renvoie le CN signé pour un ou 2 ans et c'est tout!!!!!!!!!!

 

Merci la Belgique.

[tpjpact]

j'ai oublié de rajouter que je suis propriétaire - français - de ce planeur immatriculé en Belgique.

 

Et que je ne suis pas prêt à passer sous immatriculation française tant que ça sera dans ces conditions................

 

@+

[Bravo Papa]

Bonjour à tous,

 

C’est vrai qu’ici en Belgique nous disposons d’un système de contrôle technique avec des procédures assez simple en apparence. Le principe vient du fait que nous avons toujours essayé de rester hors des mains de la bureaucratie, et donc des coûts.

Le système se base sur des contrôleurs bénévoles et une administration en interne des clubs et des fédérations. Cela nous permet encore aujourd’hui de garder les coûts assez bas.

Mais pour demain il y a pas mal de questions. EASA fait son entré dans notre sport.

Allons nous pouvoir maintenir nos procédures actuelles ? Beaucoup de gens en doutent et beaucoup de gens cherchent actuellement pour nous trouver des solutions pour le future. Une chose semble être certain, EASA va nous coûter de l’argent.

Toutes ces incertitudes font que pas mal de gens gardent leur planeur en D-xxxx ou autre. Le manque de législation complète fait que pour le moment une immatriculation OO-xxx est même pour nous les Belges à déconseiller.

 

Note pour tpjpact :

Ton planeur DOIT être contrôlé par un contrôleur agrée Belge. La procédure que tu décris dans ton post, me dit que les assurances pourront contester ton CDN quant il t’arrive quelque chose.

 

Bart.

[Fred]

Toutes ces incertitudes font que pas mal de gens gardent leur planeur en D-xxxx ou autre. Le manque de législation complète fait que pour le moment une immatriculation OO-xxx est même pour nous les Belges à déconseiller.

J'en arrive a la meme conclusion ....... en achetaht un OO-XXXX il faut etre pret a faire (tout) le necessaire pour le passer en D-XXXX ou en F-XXXX ..... cela comporte de nombreux frais.

 

Il y a des avantages/incovenient a passer en D ou en F ........ pas evident de choisir entre les deux !

 

A+

 

Frederic

[Bravo Papa]

Fred,

 

Je précise un peu : Si tu as les moyens de faire le contrôle technique correctement, une immatriculation belge est aujourd’hui encore intéressante. Mais il faut s’attendre à faire des papiers d’ici 2008. Faire une nouvelle immatriculation belge est ce qu’il est déconseillé.

 

Bart.

[Flo]

Salut,

 

Personne n'a vraiment indiqué le cout de telles opérations, l'un d'entre vous connaît peut être les chiffres?

 

Notamment si c'est un planeur français (Marianne).

 

A bientôt...

 

Flo

[jp PETIT]

Notre inspecteur GSAC me l'a dit hier

120 euros de l'heure plus deplacement

il fut compter 3 à 4 heures dans son cas

 

plus le dossier est carré, moins il perd de temps

[Fred]

J'ai les moyens (j'ai deux bras et dix doigts !) de faire le contrôle technique du planeur ..... mais habitant a plus de 600 km de la Belgique et avec l'écheance de 2008 faut passer en D ou F .... et surtout aucun des futurs proprietaires n'est belge !

 

Pour les frais export/import :

- CDN export

- Import en D- ou en F- (immat, papiers administratifs, manuel, ....)

 

Frais assez élévés ...... (je n'ai pas encore les chiffres exacts)

 

A+

[Jean SIMON]

Je voudrais m'adresser à TPJPACT et lui demander qui apparaît officiellement, dans ses documents belges d'immatriculation, comme propriétaire ? L'ancien propriétaire belge a-t-il peut-être accepté de continuer à paraître comme co-propriétaire à moins que le Club belge auquel tu t'es affilié ait accepté de le faire?

 

Je suis Belge et je vole à Vinon (je crois que nous nous connaissons), et je viens de me renseigner auprès du ministère belge des communications pour un de mes amis de Vinon qui envisage l'achat d'un planeur belge : l'immatriculation belge n'est possible que si le propriétaire (ou un co-propriétaire au moins) réside en Belgique. Comment as-tu résolu ce point ?

 

Pour le renouvellement (tous les 2 ans) des CN, je suis bien d'accord avec toi, il suffit de faire faire la visite en France par un atelier ou un contrôleur agréé (par la France) et d'envoyer le rapport au Club belge auquel tu t'es affilié;chaque Club possède généralement un membre agréé comme contrôleur technique; celui-ci doit parapher, pour acceptation, le rapport de visite français et le présenter à la fédération.

Le contrôle, en France peut se faire selon la procédure habituelle du contrôleur français (schéma de visite) ou, au choix, selon le schéma belge qui est plus simple.

Cette procédure se passe en toute transparence, les deux documents étant annexés à la demande de renouvellement du CN, le rapport de visite français et l'avis du contrôleur belge sur contôle documentaire.

Le formulaire de demande de renouvellement du CN doit être demandé au responsable de la fédération (M. Claude Vincent) et les seuls frais administratifs sont de 15€ à verser à la féderation (voir modalités et adresses sur le site www.fcfvv.be). Tout cela est simple, pragmatique et rapide.

 

Par contre, il ya (comme toujours) un sérieux problème qui a été évoqué dans cette rubrique du forum : la Belgique impose une taxe de "mise en circulation" lors de l'immatriculation. Pour mon nouveau Discus2, je viens de payer environ 2.500€.

Il s'agit d'une taxe dégressive avec l'ancienneté du planeur. Elle diminue de 10% par année d'ancienneté. C'est pourquoi certains pilotes belges de planeurs neufs maintiennent une immatriculation allemande pour ne demander l'immatriculation belge qu'après 6 ou 7 ans, lorsque cette taxe est devenue plus raisonnable. Petite consolation, la demande de versement de la taxe n'arrive qu'avec un retard de un à deux ans sur l'immatriculation , ce qui permet d'étaler l'effort financier après l'achat du planeur.

Pour ma part, j'ai estimé que la simplicité de la procédure belge (tous les 2 ans au lieu de chaque année, pas de frais "Véritas", . . . .) valait bien d'accepter cette grosse dépense récupérable par la suite.

 

Amitiés vélivoles.

simon.jean@skynet.be

[Bert]

Pour les chiffres: En 1998, on a passé environ 1000 DM (500 Euro) pour le passage de notre Calif F-CEUD en D-6600, mais

- le CDN Export a été payé par le vendeur ((300 Euro?)

- pour le manuel de vol en allemand, j'avais des tuyaux (des fois ça sert d'avoir passé ses études à Braunschweig )

 

Donc en somme, je pense qu'il faut compter un bon millier d'Euros si tout joue bien.

[Jean Féret]

Bonjour,

 

Je voudrais vous faire part de mon expérience d'il y a un an, pour passer un ASH25E d'une immatriculation néerlandaise en allemande.

 

1ère étape: désimmatriculer en Hollande. Il s'agit ici d'obtenir l'équivalent d'un certificat de non-gage démontrant que le planeur n'est pas hypothéqué et que ses propriétaires ne doivent rien à l'état néerlandais. C'est une formalité auprès du ministère ds transports néerlandais: 48h et 128 euros. J'avais alors été en contact avec une personne très efficace qui a pris l'initiative d'informer elle-même le LBA sur l'arrivée prochaine d'une demande d'immatriculation de ma part.

Le terme de "non-gage" est une analogie avec les voitures, le terme exact serait plutôt un certificat de radiation du fichier d'immatriculation.

 

A ce point, on ne parle absolument pas de navigabilité ou de CDN export.

 

Comme il n'y a pas mutation de propriété (le planeur ne change pas de propriétaire) les questions de TVA sont sans objet.

 

2ème étape: ouvrir un dossier au LBA en faisant une demande d'immatriculation (avec au passage la possibilité de choisir, dans la mesure des disponibilités).

Coût: le temps d'un échange de courrier et environ 70 euros).

Il suffit de résider dans la communauté européenne pour que le LBA accepte la demande. Une nationalité européenne n'est même pas nécessaire.

 

Le LBA exige le "certificat de non-gage" à cette étape. Dans mon cas, il en avait déjà une copie avant même que je l'envoie, mais cela n'est pas forcément toujours comme cela.

Il faut aussi montrer un acte de vente au LBA, en Allemand ou en Anglais. Dans le cas d'une copropriété, il faut exprimer clairement les parts de chacun.

 

La réservation de l'immatriculation au LBA donne une nagigabilité temporaire de 3 mois autorisant un vol d'essai.

 

3ème étape: obtenir la navigabilité allemande.

Il faut passer sous les fourches caudines d'un "Prüfer" agréé par le LBA. qui examine le planeur et ses documents.

Cette étape a un coût formé par 2 origines, le LBA d'une part (64 euros pour un planeur, 101 euros pour un motoplaneur) et la prestation du prüfer d'autre part.

Cette prestation peut être réduite au minimum si le planeur est déjà conforme (toutes les CN et BS déjà appliqués) et possède déjà les documents à jour requis par la navigabilité allemande (Chez Güntert et Kohlmetz: 161 euros pour un monoplace, 192 euros pour un biplace, 261 euros pour un motoplaneur hors frais de déplacement)

Pour le succès de ce contrôle, tous les form one sont requis (moteur, hélice, radio, crochet, ...).

 

Dans notre cas, nous avons ajouté le prix (quelques dizaines d'euros) des manuels de vol et d'entretien au prix de la prestation standard plus une part du déplacement en Slovénie où se trouvait le planeur.

Le contrôle a inclut un vol d'essai, dont il faut éventuellement assumer le support (un remorqueur, une piste...). Ce vol d'essai a été facturé en sus dans la prestation du prüfer, mais je n'ai pas de souvenirs douloureux à ce propos.

 

A l'issue du contrôle, une navigabilité définitive est alors demandée au LBA. Elle est obtenue en moins de 2 semaines pour, à mes souvenirs près, environ 120 euros supplémentaires.

 

Entretemps, il a fallu déclarer (un aller et retour de courrier en 2 semaines) la radio à la poste allemande, sans passer en atelier grace à un form one, pour grosso modo 128 euros la première année, moins (60 ou 80 euros) les années suivantes. Le LBA exige la déclaration de la radio pour la navigabilité définitive.

 

 

Nous avons donc dépensé plus que Bert, en partie parce que nous sommes un motoplaneur. Il faut aussi retenir que ces coûts peuvent être augmentés par l'obligation d'appliquer une CN.

 

 

Dans le cas de notre ASH, nous étions en train de le faire regelcoater. Il a donc été complètement démonté et inspecté. Quelques dommages (une charnière de gouvernail décollée, les couvercles d'AF à réajuster, toutes les étanchéités refaites à neuf) ont été repris au titre du recarénage et ont permis de présenter un planeur très propre au prüfer, avec des pesées (parties mobiles et planeur) toutes fraiches faites en sa présence. Le prüfer a pu voir le planeur démonté pendant le regelcoatage. Cela a permis de préparer la visite "officielle".

Sans la remise à neuf liée au regelcoatage, il aurait été nécessaire de dépenser du temps et de l'argent au delà de ces 1000DM ou 500 euros en travaux d'inspection et de remise en état.

[Fred]

Chez Güntert et Kohlmetz: 161 euros pour un monoplace, 192 euros pour un biplace, 261 euros pour un motoplaneur hors frais de déplacement)

Tu es donc passé par un atelier ?

Cet atelier s'occupe de tout ? Mise en conformité BS/CN ? tvx d'inspection ? visite du prufer ?

 

Dans notre cas, nous avons ajouté le prix (quelques dizaines d'euros) des manuels de vol et d'entretien

Tu as recu les documents en allemands ? anglais ? francais ?

 

Pour le succès de ce contrôle, tous les form one sont requis (moteur, hélice, radio, crochet, ...).

Faut-il aussi une form one pour les instruments de base ?

Si on a pas pour le crochet et la radio : comment faire ?

 

A+

 

Frederic

[Nimbus]

Quelles sont les avantages d'autres immatriculations? Pourquoi ne pas faire immatriculer son planeur en Suisse? en Espagne?

 

Moi qui ne parles pas l'allemand, j'ai quelques reticences à immatriculer mon planeur en D. En plus, le systeme belge me plait assez bien de part sa simplicité.

 

Attention, simplicité ne signifie pas que les controles belges sont négligés ou mal faits !

 

Pour eviter les nombreuses taxes, j'ai écouté un jou rune conversation au bar du club où des pilotes d'avions discutaient des bienfaits (fiscaux, administratifs et opérationnels) d'une immatriculation américaine, ce qui n'empechaient en rien leur avions de voler en Europe. Quid pour les planeurs?