Assurance Remorque

[delta217]

On me parle d'une société d'assurance qui assurerait les remorques quel que soit le véhicule tracteur. Ceci me surprend, j'en étais resté pour ma part à la nécessité inverse : on doit déclarer à son assureur (celui de la voiture) toutes les remorques que nous sommes susceptibles de tirer. Et on se retrouve avec une ribambelle de cartes vertes... A ma connaissance, la carte verte spécifique à la remorque ne couvre que le cas où, dételée, les freins lâchent et la remorque fait du dégât (donc, ne pas garer sa remorque à la sortie des écoles...!).

[Godzilla]

La MAAF m'assure quelle que soit la remorque attelée à ma voiture.

J'ai fait plusieurs fois la demande de porter une remorque sur ma carte verte, ils m'ont toujours répondu que c'était inutile.

Je vais recommencer cette année.

 

Je suis surpris (mais content). J'en suis presque à faire une fausse déclaration d'accident pour voir si je suis vraiment couvert.

[delta217]

La MAAF m'assure quelle que soit la remorque attelée à ma voiture.

Voilà qui est intéressant, car il s'agirait justement de la MAAF. De là à ce qu'il y ait une confusion entre quel que soit le véhicule tracteur et quelle que soit la remorque tractée, il n'y a qu'un pas. Un coup de téléphone à la MAAF s'impose.

[MikeC]

La MAAF m'assure quelle que soit la remorque attelée à ma voiture.

J'ai fait plusieurs fois la demande de porter une remorque sur ma carte verte, ils m'ont toujours répondu que c'était inutile.

Je vais recommencer cette année.

 

Je suis surpris (mais content). J'en suis presque à faire une fausse déclaration d'accident pour voir si je suis vraiment couvert.

 

Bonsoir,

Je confirme que la MAAF assure mon véhicule tracteur (un 4X4) quelque soit la remorque tracté mème assuré dans une autre

compagnie (par exemple les remorques de plus de 750kg du club).

J'avais posé la question par écrit sur le site MAAF, j'ai gardé et imprimé la réponse avec les papiers de mon véhicule.

MC

[chameau]

La MAAF m'assure quelle que soit la remorque attelée à ma voiture.

J'ai fait plusieurs fois la demande de porter une remorque sur ma carte verte, ils m'ont toujours répondu que c'était inutile.

Je vais recommencer cette année.

 

Je suis surpris (mais content). J'en suis presque à faire une fausse déclaration d'accident pour voir si je suis vraiment couvert.

 

Bonsoir,

Je confirme que la MAAF assure mon véhicule tracteur (un 4X4) quelque soit la remorque tracté mème assuré dans une autre

compagnie (par exemple les remorques de plus de 750kg du club).

J'avais posé la question par écrit sur le site MAAF, j'ai gardé et imprimé la réponse avec les papiers de mon véhicule.

MC

Bonsoir

Ce problème succite beaucoup de commentaires...j'espère que de nombreaux vélivoles vont donner leurs expériences car c'est un sujet sérieux ( surtout quand il y a un pépin!!! ) merci à tous yves

[SG38]

La législation sur l'assurance de Responsabilité Civile des véhicules dit ceci (je résume) :

 

"Tout véhicule terrestre à moteur, ou tout véhicule susceptibilité d'être attelé à un véhicule terrestre à moteur est assujetti à l'obligation d'assurance de Responsabilité Civile".

 

Le fait de tracter une remorque constitue une aggravation du risque pour l'assureur du véhicule tracteur.

 

De là vient la nécessité pour un propriétaire de véhicule susceptible de tracter des remorques d'en avertir son assureur qui en général ne perçoit une cotisation supplémentaire seulement pour les remorques de plus de 750 kgs, la majorité des Sociétés d'assurances étendant la garantie de Responsabilité civile jusqu'à 750 Kgs tractés (sans les dénommer, et c'est bien que cela soit ainsi)

 

C'est en fait le véhicule tracteur qui assume la responsabilité en circulation de l'attelage, et sur votre carte verte est portée, en général, la mention "avec remorques de moins de 750 kgs".

 

S'il est indiqué simplement "avec remorques" c'est que l'assureur ne se préoccupe pas du poids de la remorque (mais bien entendu vous devez respecter les limites de charges acceptables selon les poids respectifs du véhicule tracteur et de la remorque, et utiliser les permis correspondant, s'il y a lieu).

 

Et par ailleurs le propriétaire de la remorque doit assurer sa responsabilité de propriétaire de la remorque au cas ou l'accident serait du à un défaut de la remorque (remorques de moins ou plus de 750 kgs)

 

Quand le véhicule tracteur et la remorque appartiennent à des propriétaires différents, chacun doit couvrir sa responsabilité.

L'assureur du véhicule tracteur peut avoir intérêt à mettre en cause le propriétaire de la remorque si l'accident est imputable à celle-ci.

 

Quand à la réaction des Sociétés d'assurances dans l'application pratique, notamment pour le tractage de remorques de plus de 750kgs, on trouve de tout. Des difficultés peuvent se présenter pour simplement des raisons d'informatique rigide.

 

Certaines exigent une immatriculation de remorque, d'autre acceptent de mettre "Diverses" comme immatriculation (c'est la meilleure solution) ou d'autre demandent la liste de toutes les remorques tractées.

 

En tout cas, à partir du moment ou une cotisation a été perçue pour tracter une remorque dénommée, de plus de 750 kgs, cela entraine de facto que la garantie est acquise si un accident intervient avec une autre remorque, puisque la surprime pour aggravation du risque a été perçue et qu'il n'est manifestement pas possible de tracter 2 remorques en même temps.

 

Vérifier cependant que votre contrat ne demande pas des modalités particulières en cas de changement de remorque.

 

Le problème se posent donc, en général, essentiellement pour les véhicules tractant des remorques de plus de 750 kgs.

 

Bien cordialement.

Jean Lemaire

 

P.S. ATTENTION, on trouve des Sociétés Low Coast qui limitent l'extension de la garantie de Responsabilité Civile aux remorques jusqu'à seulement 500 Kgs. (A vérifier simplement sur votre Carte Verte)

[cboulenguez]

Le problème me semble aussi important pour une remorque non remorquée : j'ai des difficultés, pour des raisons d'encombrement dans ma rue étroite, pour sortir (et entrer) la remorque. Je le fais "à la main" (1,2 t en charge), au risque de "toucher" les véhicules voisins en stationnement. En cas de problème, qui m'assure ? L'assurance du véhicule tracteur (alors que la liaison n'est pas effectuée, celle de la remorque "à traction humaine" (parfois aidée par un petit appareil électrique), ou simplement celle de "père de famille" ?

NB : sujet apparenté : pensez à contrôler le PTRA du tracteur et à adapter votre vitesse en conséquence, ainsi qu'à apposer sur la remorque les autocollants obligatoires.

[Bob]

les autocollants obligatoires.

 

Plus précisément ?

[stephanie]

Le problème me semble aussi important pour une remorque non remorquée : j'ai des difficultés, pour des raisons d'encombrement dans ma rue étroite, pour sortir (et entrer) la remorque. Je le fais "à la main" (1,2 t en charge), au risque de "toucher" les véhicules voisins en stationnement. En cas de problème, qui m'assure ? L'assurance du véhicule tracteur (alors que la liaison n'est pas effectuée, celle de la remorque "à traction humaine" (parfois aidée par un petit appareil électrique), ou simplement celle de "père de famille" ?

NB : sujet apparenté : pensez à contrôler le PTRA du tracteur et à adapter votre vitesse en conséquence, ainsi qu'à apposer sur la remorque les autocollants obligatoires.

Fais attention quand tu manipules la remorque à la main Tu peux avoir ton assurance véhicule te refuser de prendre en charge l'accident sous réserve qu'elle n'est pas attelée au véhicule et ton RC père de famille te renvoyer vers ton assurance véhicule sous prétexte que cela est un véhicule. Cela m'a couté 1800€ en janvier pour une même histoire.

Fais-toi bien précisé par écrit ta responsabilité en leur exposant le Pb.

[cboulenguez]

les autocollants obligatoires.

 

Plus précisément ?

Depuis juillet 2008 (si je me souviens bien), tout véhicule de plus de 3,5 t (je pense que c'est le chiffre précis, mais ma mémoire...) de PTRA (je précise PTRA, c'est écrit sur la carte grise) dès lors qu'il tracte une remorque (quel que soit le poids de cette dernière), est limité à 80 sur route, et à 90 sur autoroute, et est astreint à l'apposition sur la remorque tractée des deux autocollants qui vont bien, sous peine d'une amende d'environ 150 €, je ne sais plus bien.

C'est une imbécillité, ça ressemble à une réglementation Aviation Civile, mais c'est le Code de la Route (on ne sait pas lequel a déteint sur l'autre).

[Bob]

Depuis juillet 2008 (si je me souviens bien), tout véhicule de plus de 3,5 t (je pense que c'est le chiffre précis, mais ma mémoire...) de PTRA (je précise PTRA, c'est écrit sur la carte grise) dès lors qu'il tracte une remorque (quel que soit le poids de cette dernière), est limité à 80 sur route, et à 90 sur autoroute, et est astreint à l'apposition sur la remorque tractée des deux autocollants qui vont bien, sous peine d'une amende d'environ 150 €, je ne sais plus bien.

C'est une imbécillité, ça ressemble à une réglementation Aviation Civile, mais c'est le Code de la Route (on ne sait pas lequel a déteint sur l'autre).

 

C'est le décret n° 2008-754 du 30 juillet 2008 portant diverses dispositions de sécurité routière dont on a déjà parlé ici :

 

http://www.volavoile.net/index.php?showtopic=7311

 

Je viens de le relire et je ne trouve aucune mention d'apposition de disques à l'arrière des remorques. Ce serait bien que tu cites un texte précis pour qu'on soit certain et non dans les suppositions ou interprétations...

[anthony hubbard]

La MAAF m'assure quelle que soit la remorque attelée à ma voiture.

J'ai fait plusieurs fois la demande de porter une remorque sur ma carte verte, ils m'ont toujours répondu que c'était inutile.

idem pour moi a la MAAF de Boulogne (92)

 

anthony

[SG38]

Le problème me semble aussi important pour une remorque non remorquée : j'ai des difficultés, pour des raisons d'encombrement dans ma rue étroite, pour sortir (et entrer) la remorque. Je le fais "à la main" (1,2 t en charge), au risque de "toucher" les véhicules voisins en stationnement. En cas de problème, qui m'assure ? L'assurance du véhicule tracteur (alors que la liaison n'est pas effectuée, celle de la remorque "à traction humaine" (parfois aidée par un petit appareil électrique), ou simplement celle de "père de famille" ?

NB : sujet apparenté : pensez à contrôler le PTRA du tracteur et à adapter votre vitesse en conséquence, ainsi qu'à apposer sur la remorque les autocollants obligatoires.

 

De manière générale, s'agissant d'une remorque de plus de 750 kgs, elle est probablement indiquée à votre contrat ou devrait l'être et figure donc sur l'attestation de votre véhicule, ou bien vous disposez d'une attestation spécifique pour votre remorque,

 

La garantie de responsabilité civile pour la remorque est bien sûr acquise quand vous la maniez à la main.

 

Vous pouvez en tout cas vous le faire préciser par écrit par votre assureur, si vous avez un doute.

Bien cordialement.

 

Jean Lemaire.

[cboulenguez]

...ou bien vous disposez d'une attestation spécifique pour votre remorque...La garantie de responsabilité civile pour la remorque est bien sûr acquise quand vous la maniez à la main.Vous pouvez en tout cas vous le faire préciser par écrit par votre assureur, si vous avez un doute.

Merci de cet avis hautement autorisé.

C'est le décret n° 2008-754 du 30 juillet 2008 portant diverses dispositions de sécurité routière dont on a déjà parlé ici : http://www.volavoile.net/index.php?showtopic=7311Je viens de le relire et je ne trouve aucune mention d'apposition de disques à l'arrière des remorques. Ce serait bien que tu cites un texte précis pour qu'on soit certain et non dans les suppositions ou interprétations...

Article R413-13 En savoir plus sur cet article...Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 18Les véhicules dont la vitesse est réglementée en raison de leur poids ou de leur mode d'exploitation doivent porter, visible à l'arrière, l'indication de la ou des vitesses maximales qu'ils sont tenus de ne pas dépasser.Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les conditions d'application du présent article.Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter l'obligation de signalisation imposée par le présent article et les dispositions prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.Voilà, voilà. Pas l'habitude de lancer des rumeurs...

[Bob]

Article R413-13 En savoir plus sur cet article...Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 18Les véhicules dont la vitesse est réglementée en raison de leur poids ou de leur mode d'exploitation doivent porter, visible à l'arrière, l'indication de la ou des vitesses maximales qu'ils sont tenus de ne pas dépasser.Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les conditions d'application du présent article.Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter l'obligation de signalisation imposée par le présent article et les dispositions prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.Voilà, voilà. Pas l'habitude de lancer des rumeurs...

 

Tu as dû remarquer que sur les forums (fora ?) on trouve tout, n'importe quoi et même son contraire ... :lol: :lol: :lol:

 

Néanmoins, je me demande si cet article s'applique à une remorque qui est limitée à 80 et 110 quand elle est tractée par un gros 4X4 et qui n'est pas limitée si elle est tractée par une berline au PTRA < 3,5 t ??????

 

Je pense qu'un énarque mettrait quelques semaines à trouver une réponse

[cboulenguez]

Tu as dû remarquer que sur les forums (fora ?) on trouve tout, n'importe quoi et même son contraire ... :lol: :lol:

Néanmoins, je me demande si cet article s'applique à une remorque qui est limitée à 80 et 110 quand elle est tractée par un gros 4X4 et qui n'est pas limitée si elle est tractée par une berline au PTRA < 3,5 t ??????

Je pense qu'un énarque mettrait quelques semaines à trouver une réponse

Je dirai "fora" quand on commencera à dire "aquaria" pour plusieurs aquariums, mais ce n'est pas pour tout de suite, je l'espère.

Pour l'affaire qui nous concerne, comme je l'ai dit précédemment, c'est une imbécillité (et encore, c'est un euphémisme). C'est vraiment très con ! Avec le Grand Vitara de ma camarade de plumard, je suis obligé de mettre les autocollants déjà évoqués pour tirer la remorque, avec ma Vectra, je ne suis plus obligé de le faire car non limité, le PTRA étant inférieur aux 3,5 t fatidiques (je vais être obligé de prévoir un truc amovible, avec des ventouses). Rien à voir avec la sécurité. Le Grand Vitara est limité dès lors qu'il remorque ne serait-ce qu'une voiture d'enfant, ma Vectra est "dans les clous" (et avec le permis standard, et sans limitation puisque son PV est supérieur au PTC de la remorque, l'ensemble étant inférieur à 3,5 t.) J'avais dit très con, réflexion faite, c'est très très con.

Modifié le 20 avril 2009 par cboulenguez

[Godzilla]

Mon gros 4*4 trés polluant et trés gourmand, mais infiniment secure pour tirer des remorques est aussi impactée. Par contre, je devrais pouvoir tirer une remorque de biplace avec ma Clio sans être limité.

 

Absolument trés trés trés con.

Je pense que ce mec s'était fait virer de l'EASA...

[cboulenguez]

Absolument trés trés trés con.

Je pense que ce mec s'était fait virer de l'EASA...

Non, non, pas du tout ! Ce qui est prévu pour les mecs qui ont inventé ça (tu penses bien qu'un dispositif réglementaire pareil, il faut se mettre à plusieurs, avec du "brain storming" intensif longue durée, et une conférence de consensus pour terminer), c'est promotion accélérée, et médailles.

[Tango-India]

Vous oubliez tous un paramètre important que votre assurance connait trés bien :

http://i87.servimg.com/u/f87/11/47/90/51/poids_10.jpg

 

Pour un Peugeot Partner utilitaire !!!

 

Allez faire un tour dans le petit bouquin "guide d'utilisation" de votre voiture rubrique caractéristiques techniques ....

 

De mémoire l'Opel Vectra (C.B.) ne peut tirer guère plus que 1000 Kgs

 

M'enfin vous pensez ce que vous voulez , votre assureur aussi !!!

 

En cas de pépin il ne pense pas toujours comme l'assuré !!

 

TiTi qui a déja donné !!

[Bob]

Titi, je suis un peu surpris des valeurs que tu indiques :

 

La lecture de la carte grise de ma petite Fiat Panda m'indique que je peux remorquer 800 kg ! C'est quand même beaucoup, la voiture pesant 840 kg à vide....

 

Sur une petite distance, j'ai tiré une caravane de 700 kg environ. La puissance est trop juste, mais en roulant, je n'ai pas eu problème de conduite.

 

Edit : la "traduction" des sigles est au dos de la carte grise...

Modifié le 21 avril 2009 par Bob

[Olivier]

Mon gros 4*4 trés polluant et trés gourmand, mais infiniment secure pour tirer des remorques est aussi impactée. Par contre, je devrais pouvoir tirer une remorque de biplace avec ma Clio sans être limité.

 

Absolument trés trés trés con.

Je pense que ce mec s'était fait virer de l'EASA...

En quoi l'EASA est elle dans la boucle ?

 

J'aurai plutôt pensé à une décision d'un énarque ou un polytechnicien des mines.

 

Ou alors j'ai pas tous compris

[Tango-India]

Titi, je suis un peu surpris des valeurs que tu indiques :

 

La lecture de la carte grise de ma petite Fiat Panda m'indique que je peux remorquer 800 kg ! C'est quand même beaucoup, la voiture pesant 840 kg à vide....

 

Sur une petite distance, j'ai tiré une caravane de 700 kg environ. La puissance est trop juste, mais en roulant, je n'ai pas eu problème de conduite.

 

Edit : la "traduction" des sigles est au dos de la carte grise...

 

 

Je ne connais pas les valeurs pour la "Panda"

 

Ma carte grise du Partner indique :

 

F2 Masse en charge maximale du véhicule admissible : 1960

F3 Masse en charge maximale de l'ensemble en service : 2900

 

NOTA : Ces valeurs sont celles définies sur le procès verbal de réception des mines

 

Différence 940 on est pas loin des 900 indiqués sur les caractéristiques techniques.

 

G1 poids à vide : 1165

Avec TiTi + un dépanneur et des bagages mettons 1400 kg ... Je ne me risquerai pas à tirer 2900-1400=1500 kg avec le Partner

 

Histoire vécue (j'étais le président du club):

 

Un jeune de mon club part en stage campagne avec l'Opel Vectra de son père, un deuxieme jeune , le Marianne dans sa remorque , et le matos : Parachutes, camping etc....

 

Sur l'autoroute l'ensemble se met en accordéon puis en portefeuille :

 

La voiture fait un tète a queue , la remorque reste dans le bon sens en enfonçant l'aile arriere droite de la voiture, l'attelage casse et la remorque va percuter la glissiere de sécurité et casse l'axe d'une des 4 roues !, la voiture percute aussi la glissiere....

 

Pas de bléssés , degats à la remorque , au Marianne (peu), à la voiture, à l'autoroute, double dépannage voiture et remorque ...

Les assurances prennent en charge les dégats à l'autoroute et les dépannages...

 

Le propriétaire de la voiture engage une procédure pour les dommages à son véhicule causés par la remorque , et c'est là que l'assureur de la remorque nous sort la masse maxi remorquable de l'Opel : 1050kg inférieure aux 1200kg de PTC de la remorque .... et nous signale qu'il serait bon de ne pas insister : le conducteur du véhicule n'étant pas en règle , il lui serait façile de demander le rembousement des dégats à l'autoroute et du dépannage, sans compter que l'intervention vers l'autoroute risquait de déclancher une vérification de la gendarmerie et une verbalisation pour infraction au code de la route avec tout ce qui s'en suit .....

Nous avons tous décidé de ne pas insister.....

 

Dommages personnels : (non pris en charge)

Environ 1000 kms avec ma 405 pour :

Aller chercher dans un club voisin une remorque en état pour récupérer le Marianne

Retour au terrain

Restituer la remorque

Retourner avec un attelage de rechange chercher la remorque abimée

soit deux tours de circuit !

 

Dommages à la charge du club :

Réparation du Marianne

Réparation de la remorque : Un essieu complèt, une roue, un attelage, plastique divers etc....

 

 

Moralité : en cas de pépin on est rarement totalement en règle !!

 

Maintenant je vérifie aussi la masse maxi remorquable dans la fiche des caractéristiques.

Modifié le 22 avril 2009 par Tango-India

[jojo38]

De toutes façons, sauf à avoir les éléments pour prouver que l'accident était du à un défaut ou casse de la remorque et ayant été la cause première de l'accident, il me semble que c'est le conducteur du véhicule tracteur qui conduit l'attelage, qui est à priori le premier responsable, non ?

[Tango-India]

De toutes façons, sauf à avoir les éléments pour prouver que l'accident était du à un défaut ou casse de la remorque et ayant été la cause première de l'accident, il me semble que c'est le conducteur du véhicule tracteur qui conduit l'attelage, qui est à priori le premier responsable, non ?

 

Bien sur qu'il est responsable , mais si il est en règle l'assurance couvre , si il n'est pas en règle c'est différent ......

[cboulenguez]

Histoire vécue (j'étais le président du club):

 

Un jeune de mon club part en stage campagne avec l'Opel Vectra de son père...

... Le propriétaire de la voiture engage une procédure pour les dommages à son véhicule causés par la remorque , et c'est là que l'assureur de la remorque nous sort la masse maxi remorquable de l'Opel : 1050kg inférieure aux 1200kg de PTC de la remorque .... et nous signale qu'il serait bon de ne pas insister : le conducteur du véhicule n'étant pas en règle , il lui serait façile de demander le rembousement des dégats à l'autoroute et du dépannage, sans compter que l'intervention vers l'autoroute risquait de déclancher une vérification de la gendarmerie et une verbalisation pour infraction au code de la route avec tout ce qui s'en suit .....

Nous avons tous décidé de ne pas insister.....

Les seuls éléments opposables sont ceux de la carte grise, que l'on retrouve sur le procès-verbal de réception de type par la service des mines. Sur le coup, un conseil d'avocat spécialisé n'aurait peut-être pas été inutile, devant un assureur qui "le faisait à l'influence".

Pour info, ma Vectra carte grise : PTC 1,95 t PV 1,39 t PTRA 3,25 t Je vois mal un assureur contester et ne pas assurer un PTRA poids total roulant AUTORISE par les mines, qui implique ipso facto l'autorisation de remorquer un poids de la différence PTRA - PTC, ou alors, il y a effectivement quelque chose de pourri dans le royaume de Danemark