Remplissage Du Carnet De Vol

[Eva Mpy]

Bonjour tout le monde,

 

C'est le début de la saison, ça commence à voler, et pourtant tout le monde n'a pas eu le temps de prendre sa licence...

Dans le cadre d'un vol Instructeur/élève, où seul l'instructeur a sa licence 2012, comment marquer le vol sur le carnet ?

Est-ce que l'élève qui n'a pas de licence peut quand même compter son vol ?

On est d'accord qu'au niveau responsabilité ça ne change rien étant donné que c'est l'instructeur qui est commandant de bord ?

 

La réglementation est assez floue, difficile de s'y retrouver...

 

Bons vols à ceux qui peuvent.

 

Eva

[cboulenguez]

Bonjour tout le monde,

C'est le début de la saison, ça commence à voler, et pourtant tout le monde n'a pas eu le temps de prendre sa licence...

Dans le cadre d'un vol Instructeur/élève, où seul l'instructeur a sa licence 2012, comment marquer le vol sur le carnet ?

Est-ce que l'élève qui n'a pas de licence peut quand même compter son vol ?

On est d'accord qu'au niveau responsabilité ça ne change rien étant donné que c'est l'instructeur qui est commandant de bord ?

La réglementation est assez floue, difficile de s'y retrouver...

Bons vols à ceux qui peuvent.

Eva

Il n'y a aucune corrélation réglementaire entre le carnet de vol et la licence (si l'on comprend licence sportive FFVV). Il dépend du club et/ou de l'instructeur qui l'emploie (bénévolement ou autrement) de te considérer comme élève ou passager, mais cela n'a rien à voir avec le carnet de route où tu peux te noter comme élève pilote (généralement avec l'accord de l'instructeur : le statut de la leçon dépend surtout de l'association et de son rapport avec l'instructeur). Encore une fois rien à voir entre ta licence sportive et ton carnet de route.

Seul argument (justifié) utilisé par l'association : l'absence d'assurance liée à la licence sportive.

[FrMz]

Même si il n'y a pas de lien avec le carnet de route / vol, ou le fait de logguer en élève, il n'y a pas une sombre histoire d'interdiction de facturer le vol complet à un élève qui n'a pas souscrit à une licence, vu que c'est une asso? Modifié le 20 janvier 2012 par FrMz

[Etienne]

Salut

c'est une source à emmerdes dès que tu as le moindre pépin.

 

Pas vu, pas pris!

Pris, pendu!

 

Je conseil de noter l'élève en simple passager sur la planche et le carnet de route! L'assurance de l'instructeur couvre alors comme si il emmenait un ami.

 

Bons vols

 

Etienne

[Eva Mpy]

Ah vous me rassurez ! :rolleyes:

Je n'étais pas "hors la loi" en faisant voler mon élève, comme on m'a dit !

Il s'est inscrit le soir même, donc même pour lui facturer le vol je pense que ça ne changeait rien.

Merci pour vos réponses !

Bons vols,

Eva

[Régis]

Il faut généralement se poser les bonnes questions dans l'ordre suivant :

 

1) Que dit la règlementation ?

- Arrêté du 31 Juillet 1981 RELATIF AUX BREVETS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES NAVIGANTS NON PROFESSIONNELS DE L’AERONAUTIQUE CIVILE (PERSONNEL DE CONDUITE DES AERONEFS)

- Arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d’utilisation des aéronefs civils en aviation générale

 

2) Que dit l'exploitant ?

 

3) Que dit le Commandant de Bord ?

 

Bons Vols

Modifié le 20 janvier 2012 par Régis

[Eva Mpy]

tient, cette question me rappelle quelque chose

 

Eh oui Max, quand je me fais engueuler j'essaye de comprendre pourquoi !

Et dans ce cas, ce n'était pas justifié...

[Bob]

Même si il n'y a pas de lien avec le carnet de route / vol, ou le fait de logguer en élève, il n'y a pas une sombre histoire d'interdiction de facturer le vol complet à un élève qui n'a pas souscrit à une licence, vu que c'est une asso?

 

Elle sort d'où cette rumeur stupide ?

A part dans un RI de club un peu tordu, il n'y a strictement RIEN dans la réglementation (la vrai, la seule qui a une valeur) !

 

A priori on mélange du fiscal avec de l'aéro, ce qui n'a aucun rapport.

Modifié le 21 janvier 2012 par Bob

[FrMz]

Je ne sais plus qui m'avait parlé de ça, en gros le principe c'est l'élève passe par une asso, donc il en retire certains avantages, et il doit prendre sa licence à la fédé. Comme tu le fais remarquer je crois que c'est une histoire de fiscalité derrière. Par contre je ne suis pas d'accord, si c'est effectivement fondé (je n'en sais rien, je pose la question!), autant le savoir!

[Bob]

Il n'y a pas de pb avec le fisc pour quelques vols faits sans COTISATION CLUB pour l'élève. Si en plus celui-ci s'inscrit ensuite, ça règle tout : c'était de la simple promotion.

 

Mais il n'y a aucun rapport avec la licence qui, dans cette circonstance, ne lui sert que d'assurance individuelle en cas d'accident.

 

Pour "détourner", et pour 1 vol ou 2, il y a la licence journalière.

[cboulenguez]

Ou alors tu déguises un peu mieux le débat, pour ne pas parler d'un cas personnel.

La question, de façon générale, pose l'intéressant problème sous-jacent des rapports entre les prestations de l'association, la cotisation à l'association, et la licence sportive FFVV. Il y a beaucoup de non-dits, beaucoup d'idées reçues par les uns et inculquées faussement par d'autres, en toute innocence et/ou de façon perverse. Cela mérite un éclairage un peu plus sérieux que du rappel à l'ordre en public...

[Godzilla]

Il n'y a pas de prestations fournies par l'association.

c'est l'auberge espagnole: chacun vient avec ce qu'il a. On mélange tout et ça fait un club.

[delta217]

Ce débat me semble plutôt curieux tant la réponse me parait limpide....

 

Cas personnel vécu : test de renouvellement qualification instructeur.

Question de l'examinateur : "Quelles sont les conditions à remplir pour qu'un nouvel élève puisse démarrer sa formation" ?

Je puis dire que si la licence assurance manquait à la liste, c'était une grosse croix rouge dans la mauvaise colonne.

 

D'ailleur, le manuel réglementation du personnel navigant vol à voile dit ceci :

 

http://img706.imageshack.us/img706/780/elevepilote.jpg

 

Bien lire l'avant dernier alinéa...

 

Braver délibérément un défaut d'assurance relève d'une négligence, qui retombera immanquablement sur l'instructeur et le président, le cas échéant. Imaginons un couac : le nouveau se fait coincer les doigts dans les portes du hangar (qui sont toutes très dangeureuses à cet égard). Hôpital, arrêt de travail, retard scolaire, et j'en passe... Je ne souhaite pas être à la place de l'instructeur ou du président dans une situation pareille.

 

Mais comme il a été dit plus haut, pas vu pas pris, pris, pendu.

 

Il y a un autre aspect. Nous, en particulier les instructeurs, avons un rôle de relations publiques, notamment avec les parents (pas forcément enthousiastes à l'idée de leur progéniture d'aller faire du planeur - pensez-donc, sans moteur !). J'imagine la tête des parents quand leur rejeton va leur dire : "super, j'ai fait mon premier vol cet après-midi, et dans la soirée, ils m'ont fait prendre ma licence-assurance".

 

Je connais des clubs où on ne franchit pas la porte du club-house sans que la secrétaire ait vérifié l'assurance (VI au minimum).

[Bob]

Ce débat me semble plutôt curieux tant la réponse me parait limpide....

 

Tu ne simplifies pas le débat en confondant toi-même deux choses qui n'ont RIEN A VOIR :

 

* la licence FFVV (obligatoire pour participer par exemple à une compétition fédérale) et "en principe" obligatoire quand on est membre d'un club affilié à la FFVV ; cette licence FFVV permet d'autre part au pilote cdt de bord d'assurer en RC le planeur sur lequel il vole,

 

Et

 

* l'assurance individuelle ! Cette assurance peut être fournie par d'autres canaux que la FFVV ! Certains contrats multirisque habitation-familiale n'ont pas la pratique de l'aviation de loisirs comme exclusion ! En cas d'accident on aura une (peut-être plus petite) couverture individuelle !

Nos amis pilotes étrangers ont (avaient ??) la possibilité de ne prendre que la licence car ils avaient déjà une assurance individuelle aéronautique dans leur pays !

 

A une époque, la licence FNA (avant la FFA) couvrait aussi le planeur et l'ULM.

 

Et tout cela n'a rien à voir, comme je l'ai dit précédemment, avec la cotisation club et encore moins avec d'éventuels risques fiscaux que pourrait encourir le club en n'exigeant pas d'être membre du club.

[delta217]

Je ne confonds rien du tout ! Je parle bien de l'assurance responsabilité civile.

 

1/ Elle n'est pas "en principe" obligatoire, elle est obligatoire tout court (réglement intérieur de le FFVV, repris dans les statuts de nos associations), tout comme nous avons une obligation d'assurance RC pour les automobiles.

2/ Elle ne vise pas à assurer en RC le planeur, elle vise à assurer l'association et les membres de l'association, et ce vis à vis des dommages matériels ou personnels aux tiers que ceux-ci pourraient occasioner (avec un planeur ou non, d'ailleurs).

 

Donc, deux scénario d'accident à la c... qui mettent en cause la RC :

a/ l'élève pilote non assuré se coince les doigts dans la porte du hangar. C'est la RC du club qui est en cause, et le président va avoir de sérieux soucis vis à vis de l'assureur qui lui demandera ce que faisait ce gars là - non membre du club, ayant franchi les limites de l'aérodrome, inscrit comme élève pilote sur la planche de vol, etc... - au sein de l'association.

b/ l'élève pilote non assuré coince les doigts de l'instructeur dans la porte du hangar. C'est l'absence de RC du pilote qui pose problème. Eventuellement, l'instructeur peut se retourner contre le club et donc son président au motif qu'il a laissé rentrer une personne non assurée ! Là, il faudrait aller voir dans le réglement intérieur du club pour savoir qui - du président ou des instructeurs - est censé délivrer ces assurances... Par défaut, c'est le président, sans doute.

 

Du reste, nous avons renouvelé nos licences assurances dès les premiers jours de janvier, histoire d'être couvert (en assurance individuelle certes, mais aussi en RC club) au cas où nous recevrions une aile de Duo sur les pieds suite à un coup de lustreuse malheureux.

 

En conclusion, ne pas oublier que le système d'assurance fédéral est un contrat global qui couvre en RC les individus et les clubs.

[Bob]

Je ne confonds rien du tout ! Je parle bien de l'assurance responsabilité civile.

 

1/ Elle n'est pas "en principe" obligatoire, elle est obligatoire tout court (réglement intérieur de le FFVV, repris dans les statuts de nos associations), tout comme nous avons une obligation d'assurance RC pour les automobiles.

 

Prends la peine de lire avant de répondre à côté : le "en principe" correspond à la LICENCE ! Tu n'as jamais remarqué qu'avec le même document, tu souscris à 2 choses différentes ? Une LICENCE et une ASSURANCE ! Et qu'il y a une option "licence sans assurance" ?

 

Bien sûr que la RC est obligatoire. Ce que je t'explique, c'est que c'est de la prendre par l'intermédiaire de la FFVV qui ne l'est pas, obligatoire !

Modifié le 22 janvier 2012 par Bob

[delta217]

Bien sûr que la RC est obligatoire. Ce que je t'explique, c'est que c'est de la prendre par l'intermédiaire de la FFVV qui ne l'est pas, obligatoire !

Et bien , nous sommes tout à fait d'accord, une (ou des) assurance(s) RC (couvrant aéronef, pilote, et club) est (sont) strictement obligatoire(s). Qu'elle(s) soi(en)t prise(s) via la FFVV ou via un autre assureur (cas des pilotes et planeurs allemands, notamment) est secondaire, en effet.

 

Mais on s'éloigne de la question d'origine, qui était de pouvoir enregistrer des vols en qualité d'élève pilote sans avoir pris la peine de prendre sa licence fédérale. La réponse est clairement négative, à la lecture du réglement intérieur fédéral, qui oblige à être licencié.

 

Vu que dans la "très grande majorité" des cas, cette licence est jumelée avec l'assurance RC, omettre la licence est d'autant plus problématique pour les raisons expliquées plus haut.

Modifié le 22 janvier 2012 par JP Bayart