V17

Y'a quand même quelques bugs....

Merci Bob Lui as tu demandé pour l'histoire des 150 heures ?

Mais dans l'arrêté On parle de remorquage onéreux (payant) pas commercial ou lucratif.... Vivement qu'on sache...

Ce qu'on trouve sur Chat GPT : Contexte juridique (règlementation européenne) Dans la réglementation aérienne européenne (règlement UE 2018/1976 et règlement CE 216/2008), une exploitation commerciale inclut toute activité d’un aéronef (comme le remorquage de planeurs) contre rémunération ou à titre onéreux. Cela signifie que si une entreprise ou un opérateur réalise des remorquages de planeurs payants, cette activité est assimilée à une exploitation commerciale et doit respecter les règles (certification, déclaration, sécurité, etc.). Exemple concret Un club propose des remorquages de planeur et facture chaque décollage : c’est un remorquage à titre onéreux. Si le remorquage est gratuit ou inclus dans une cotisation sans facturation spécifique, il peut ne pas être considéré comme onéreux (selon le contexte et les règles applicables). On est en droit se demander... J'attend toujours une réponse de la DSAC

Ta "grande prose" comme tu dis est fort intéressante Mais sur quel texte ou définition du remorquage à titre onéreux t'appuies tu pour dire que l'on n'est pas concernés ? En bon français si le pilote du planeur paye son remorquage on est dedans... Quel bazar...

J'étais dans le même cas que Bob... Mais ça marche

Assez d'accord avec toi....

Ben toutes mes recherches et l'IA me disent que du moment que le remorqué est payant (au club ou autre) c'est un remorqué à titre onéreux.... Et ça change la donne ! J'attend la réponse de la DGAC....

Bonjour à tous Une réponse de la DGAC ce matin : Après concertation avec notre échelon central, je vous confirme les mentions de l’OPS-ULM pour réaliser du remorquage de planeur à titre onéreux, à savoir : Soit le pilote est instructeur sur la classe d’ULM Soit le pilote a réalisé 150h de vol (pour la classe 3) pour effectuer du remorquage de planeur Si le pilote n’a pas ses 150h, il ne pourra plus faire l’activité REM au 01/04/2026, et l’OPS-ULM ne permet pas de prendre en compte les heures effectuées sur Avion comme équivalent à des heures effectuées sur ULM de classe 3. Il vous faut déterminer dans quel cadre est effectuée cette activité REM (à titre onéreux ou non), auquel cas les exigences additionnelles du § 7.7 s’appliquent ou non au pilote remorqueur. Du coup est ce que remorquer bénévolement un planeur qui paye son remorquage au club est considéré " à titre onéreux"... Je viens de rposer la question à la DGAC mais ce serait bien que la fédé bouge un peu...

Mais doit on comprendre que tout pilote remorqueur en ULM doit justifier de 150 heures ? Et si on remorque déjà sans les 150 heures on n'aurait plus le droit ? Ce serait fort....

Bonjour à tous Je voudrais savoir quelles actions ont été menées dans vos clubs concernant les pilotes remorqueurs en ULM (les anciens comme ceux entrant en formation) au vu de l'arrêté qui va devoir être appliqué en Avril 2026... Entre autres qu'avez vous compris par attestation de formation initiale : pour tous y compris les déja qualifiés de longue date ou que pour les nouveaux ... Merci de vos éclaircissements Sylvain de Niort qui remorque aussi en WT9....

Excellent

Oulla Oulla chaud comme sujet On doit avoir les mêmes.... Impatient de voir les commentaires....

Merci pour vos retours. La réflexion continue... Si vous avez d'autres infos on prend... Bons vols

Bonjour Notre club rencontre des soucis pour la gestion et l'organisation des VI payants. Mes questions sont : Utilisez vous un logiciel particulier (pour les prises de contact, les rendez vous et la planification) ? Bloquez vous des journées où toute l'activité des biplaces est consacrée aux VI ? Avez vous un système ou une organisation qui vous satisfait ? Tout ça pour une centaine de VI annuels et un club 100% bénévole... On prend toutes les bonnes idées... Merci et bons vols à tous