delta217 Posté(e) le 26 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 26 mai 2009 Assurance, le sujet du moment.... L'immense majorité de nos planeurs sont assurés en RC via le contrat fédéral, pourvu qu'ils soient inclus dans le parc d'un club. Qu'en est-il d'un privé qui voudrait ne pas s'assurer via ce mode ? Est-il possible de souscrire un contrat RC à titre "privé" auprès d'un assureur, et si oui, combien cela coûte-t-il ? NB : je parle bien d'assurance responsabilité civile, et non d'une quelconque assurance dommage (ou ANEPVV). La question que je me pose est de quantifier l'avantage en nature que constitue pour un privé le fait que son club accepte de prendre sa machine dans son parc (même si le coût de la déclaration est nul pour l'association). Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Michel Klich Posté(e) le 26 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 26 mai 2009 il y a 2 responsabilités civiles en fait.1)Tu pratiques ton sport ( mouvement au sol et vol). Dans ce cas c'est dans la licence pilote FFVV qu'il y a les garanties.2)Ton planeur est au parking qq part et tu n'es pas là.Par exemple ton planeur prends feu ( ex= mis un chargeur de batterie défectueux en route) et réduit en cendres le hangar et son contenu. Là les clubs ou propriétaires souscrivent une seconde assurance responsabilité civile "parking" (assureurs locaux). Celle çi n'est pas très chère. Pour les clubs-avions (FNA), ce sont les avions qui sont assurés pour les 2 risques. je ne sais pas si il existe d'autres assureurs pour le risque 1 Citer site web ; Facebook ; Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
SG38 Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 il y a 2 responsabilités civiles en fait.1)Tu pratiques ton sport ( mouvement au sol et vol). Dans ce cas c'est dans la licence pilote FFVV qu'il y a les garanties.2)Ton planeur est au parking qq part et tu n'es pas là.Par exemple ton planeur prends feu ( ex= mis un chargeur de batterie défectueux en route) et réduit en cendres le hangar et son contenu. Là les clubs ou propriétaires souscrivent une seconde assurance responsabilité civile "parking" (assureurs locaux). Celle çi n'est pas très chère. Pour les clubs-avions (FNA), ce sont les avions qui sont assurés pour les 2 risques. je ne sais pas si il existe d'autres assureurs pour le risque 1 Règle générale pour les assurances "aviation", cotisation par machine : Si un appareil est couvert en RC pour les risques "En evolution" il est de facto couvert pour les risques "hors evolution".Il n'y a pas lieu de souscrire une deuxième assurance RC "au sol"Un appareil peut être couvert seulement en RC hors evolution, il n'est pas couvert dans ce cas là quand il est en évolution. Cordialement. Citer Jean Lemairewww.assurances-lemaire.fr Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
jojo38 Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 Assurance, le sujet du moment.... L'immense majorité de nos planeurs sont assurés en RC via le contrat fédéral, pourvu qu'ils soient inclus dans le parc d'un club. Qu'en est-il d'un privé qui voudrait ne pas s'assurer via ce mode ? Est-il possible de souscrire un contrat RC à titre "privé" auprès d'un assureur, et si oui, combien cela coûte-t-il ? NB : je parle bien d'assurance responsabilité civile, et non d'une quelconque assurance dommage (ou ANEPVV). La question que je me pose est de quantifier l'avantage en nature que constitue pour un privé le fait que son club accepte de prendre sa machine dans son parc (même si le coût de la déclaration est nul pour l'association).Si je me souviens bien, quand dans les années 1985 et 86, la FFVV a lancé un appel d'offre pour obtenir de meilleures conditions d'assurances, tant pour ses RC machines, que RC Dirigeants, RC Pilotes, Individuelle Pilotes, Protection Juridique, elle a inclus dans son package la totalité des machines, tant celles appartenant à des privés qu'à des Clubs.Les avantages obtenus en son temps, tant sur les garanties que les tarifs, l'ont été du fait de cet examen d'ensemble.Ainsi chaque pilote ou propriétaire de planeur, dans sa cotisation annuelle de Licence-assurances, participe pour une une part de sa cotisation au paiement des cotisations de : RC DES AERONEFS (planeurs et remorqueurs)RC DES DIRIGEANTSRC ET INDIVIDUELLE PILOTEPROTECTION JURIDIQUE A méditer. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Bob Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 (modifié) Question annexe : Un club peut-il refuser à un de ses membres propriétaire, licencié par son intermédiaire, d'inclure le planeur privé dans son parc (en RC, je ne parle pas d'ANEPVV) ? Je me doute que oui, chacun étant maître chez lui.... Modifié le 27 mai 2009 par Bob Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Monsieur bobote Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 Question annexe : Un club peut-il refuser à un de ses membres propriétaire, licencié par son intermédiaire, d'inclure le planeur privé dans son parc (en RC, je ne parle pas d'ANEPVV) ? Je me doute que oui, chacun étant maître chez lui....A une question d'un président de club, jadis s'il convenait d'inclure les privés dans le système d'assurance fédéral le president del'ANPVV, le colonel Juiniot avait répliqué " les privés coutent (cassent) en moyenne dix fois moins que les clubs (ayant en général des machines chères ils cotisent également plus) c'est tous benef pour les clubs et la fédé de les inclure sur le long treme meme si ponctuellement ça peut couter cher... Citer Horizon pas net reste à la buvette (marin Breton) Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Bob Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 A une question d'un président de club, jadis s'il convenait d'inclure les privés dans le système d'assurance fédéral le president del'ANPVV, le colonel Juiniot avait répliqué " les privés coutent (cassent) en moyenne dix fois moins que les clubs (ayant en général des machines chères ils cotisent également plus) c'est tous benef pour les clubs et la fédé de les inclure sur le long treme meme si ponctuellement ça peut couter cher... Marcel Juillot n'est-il pas général ??? Bref, je parlais bien de RC, pas d'ANEPVV... Car pour l'ANEPVV, il ne faut pas oublier que tant qu'il n'a pas de sinistre, le privé verse sa quote-part à fonds perdus. Lorsqu'il quitte le club pour un autre, il n'emporte pas avec lui l'éventuel bonus en vigueur. Et s'il arrive dans un club qui a un malus, il paye aussi sa part du malus dans le nouveau club... Mais ça marche aussi dans l'autre sens ! D'autre part, si le privé casse et quitte le club, c'est bien le club qui éponge la dette vis à vis de l'ANEPVV. Ce sont des éléments à connaître pour prendre les décisions en connaissance de cause ! Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
jojo38 Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 Question annexe : Un club peut-il refuser à un de ses membres propriétaire, licencié par son intermédiaire, d'inclure le planeur privé dans son parc (en RC, je ne parle pas d'ANEPVV) ? Je me doute que oui, chacun étant maître chez lui.... ... et qu'ainsi on pousse les privés à former une association les représentants et ils trouveront sur le marché un contrat groupe similaire à celui en vigueur à la FFVV, et qui leur coutera moins cher que ce qu'ils paient actuellement. Il ne vaut peut être mieux pas diviser le milieu vélivole... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Bob Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 ... et qu'ainsi on pousse les privés à former une association les représentants et ils trouveront sur le marché un contrat groupe similaire à celui en vigueur à la FFVV, et qui leur coutera moins cher que ce qu'ils paient actuellement. Il ne vaut peut être mieux pas diviser le milieu vélivole... 1. Je pose une question simple, qui pourrait avoir un intérêt dans certaines situations particulières, 2. Le contrat global FFVV est payé par les licences. Trouver moins cher que 0 me paraît difficile !!!! Un assureur qui le paiera pour l'avoir comme client ? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
jojo38 Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 ... et qu'ainsi on pousse les privés à former une association les représentants et ils trouveront sur le marché un contrat groupe similaire à celui en vigueur à la FFVV, et qui leur coutera moins cher que ce qu'ils paient actuellement. Il ne vaut peut être mieux pas diviser le milieu vélivole... 2. Le contrat global FFVV est payé par les licences. Trouver moins cher que 0 me paraît difficile !!!! Un assureur qui le paiera pour l'avoir comme client ?NON, c'est inexact. Les cotisations de Licence-Assurances comprennent une par de cotisation pour les assurances telles qu'elles sont indiquées dans le contrat FFVV et une part de cotisation pour la Licence Fédérale. Si vous ne voulez pas assurer un Privé, vous ne pouvez pas lui faire payer la cotisation d'assurances, mais seulement la Licence. A défaut ce serait une démarche pour le moins illicite qui enverrait le Club droit dans le mur. Il est tout à fait possible qu'une association de privé se forme, que ces privés s'assurent de leur coté et s'en tiennent à payer seulement la Licence FFVV. La FFVV ne peut imposer l'assurance. C'est illégal. Il existe des clubs qui sont affiliés FFVV, et qui se sont assurés ailleurs.Les membres ne paient à la FFVV que le montant de la Licence hors assurances. Cela avait d'ailleurs fait débat à l'époque. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
EricP Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 Il est tout à fait possible qu'une association de privé se forme, que ces privés s'assurent de leur coté et s'en tiennent à payer seulement la Licence FFVV. Et ils peuvent meme ne pas payer de license FFVV ... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
jojo38 Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 Il est tout à fait possible qu'une association de privé se forme, que ces privés s'assurent de leur coté et s'en tiennent à payer seulement la Licence FFVV. Et ils peuvent meme ne pas payer de license FFVV ......sauf à utiliser les moyens mis à la disposition des clubs par la FFVV, ou du fait des subsides obtenus par le club du fait de son affiliation FFVV, ou participer à des compétitions... auxquels cas licence FFVV indispensableNe tombons pas dans l'excès... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
delta217 Posté(e) le 27 mai 2009 Auteur Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 Il y a deux débats, l'un philosophique, l'autre très terre à terre. Le débat philosophique, c'est de savoir s'il est opportun ou non de couper le cordon avec la FFVV. A titre personnel, ma réponse est définitivement non, car l'union fait la force (dans les négociations avec les assureurs, par exemple), et il en va aussi d'une certaine solidarité (oui, les planeurs privés cassent moins, mais avec des raisonnement de la sorte, on fait payer l'instruction 50 €/h aux jeunes de 16 ans qui se présentent dans nos clubs). Le débat terre à terre, et c'était la question d'origine de ce thread, c'est de savoir tout bonnement combien coûte l'assurance RC d'un machine souscrite à titre individuel. Un réponse sur mon mél privé semble indiquer que cela est de l'ordre de 200 € par an. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
jojo38 Posté(e) le 27 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 27 mai 2009 Il y a deux débats, l'un philosophique, l'autre très terre à terre. Le débat philosophique, c'est de savoir s'il est opportun ou non de couper le cordon avec la FFVV. A titre personnel, ma réponse est définitivement non, car l'union fait la force (dans les négociations avec les assureurs, par exemple), et il en va aussi d'une certaine solidarité (oui, les planeurs privés cassent moins, mais avec des raisonnement de la sorte, on fait payer l'instruction 50 €/h aux jeunes de 16 ans qui se présentent dans nos clubs). Le débat terre à terre, et c'était la question d'origine de ce thread, c'est de savoir tout bonnement combien coûte l'assurance RC d'un machine souscrite à titre individuel. Un réponse sur mon mél privé semble indiquer que cela est de l'ordre de 200 € par an. ... et 80 euros dans un contrat groupe "A la personne" Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Robert Ehrlich Posté(e) le 29 mai 2009 Signaler Partager Posté(e) le 29 mai 2009 (modifié) L'immense majorité de nos planeurs sont assurés en RC via le contrat fédéral ...L'expression me semble impropre. Qui dit responsabilité civile dit responsable éventuel, il s'agit donc d'une personne (morale éventuellement), c'est le pilote et non le planeur qui est assuré, cette assurance le couvre même s'il vole dans d'autres clubs sur d'autres planeurs, c'est pourquoi entre autres St Auban m'en demande la photocopie quand je m'y inscris en stage (mais en Equateur, ça ne marchait pas).Il existe des clubs qui sont affiliés FFVV, et qui se sont assurés ailleurs.Les membres ne paient à la FFVV que le montant de la Licence hors assurances.C'est le cas du Centre Aéronautique de Beynes.... et 80 euros dans un contrat groupe "A la personne"On peut lire sur la page tarifs du club que l'assurance coûte 80 ou 123 € suivant la formule choisie pour un plus de 25 ans et 50 ou 72 € pour un moins de 25 ans. Modifié le 29 mai 2009 par Robert Ehrlich Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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