[help] Importer Une Remorque Allemande

[Administrateur]

Bonjour,

 

Je souhaite completer les documents destinés à aider les vélivoles sur http://www.planeur.net/telecharger/

 

Merci a ceux qui ont importé recemment une remorque allemande de prendre le temps de relire le document Importer une remorque allemande et de me signaler toute erreur ou omission

 

Salutations,

 

Frederic

[5 X]

Bonjour,

 

Je souhaite completer les documents destinés à aider les vélivoles sur http://www.planeur.net/telecharger/

 

Merci a ceux qui ont importé recemment une remorque allemande de prendre le temps de relire le document Importer une remorque allemande et de me signaler toute erreur ou omission

 

Salutations,

 

Frederic

Relu ton doc. Mon experience:

-le contrat de vente de la remorque figurait dans le contrat de vente global remorque+planeur, ce qui a créé quelques (euphemisme) difficultes avec notre administration. Faire etablir un contrat ou une facture de vente separé pour la remorque.

- "mettre la remorque aux normes francaises" : si qq'un sait où consulter ces normes, ce serait une grande aide pour ceux qui doivent le faire.

- dossier technique de RTI: c'est un dossier de taille potentiellement respectable pour lequel des infos et/ou l'aide de l'importateur ou du fabriquant original de la remorque ou de ses composants (essieu, timon, freins, pneus, crochet...) sont indispensables. Identifier ces sources d'info avant l'achat.

[Administrateur]

Merci pour ta relecture; le document est disponible sur http://www.planeur.net/telecharger/

 

Bon week-end,

 

Frederic

[Foka4ever]

Merci pour ta relecture; le document est disponible sur http://www.planeur.net/telecharger/

 

Bon week-end,

 

Frederic

Pour contribution:

J'ai acheté une remorque Allemande et ai rapidement compris qu'il me serait impossible de la Franciser "simplement" les exigences des guignols de la DRIRE étant délirantes. Un constructeur de remorques de ma région m'a proposé de la mettre aux normes Francaises (Changement d'essieu, du timon, de l'attache, mise au standard des feux, fixation de barres anti cyclistes etc) pour environ 1800 € moyennant quoi elle sera considérée comme neuve et construite en France ce qui devrait aplanir tous les problèmes. Je vous tiendrai au courant de l'évolution de la situation. Cordialement.

[Rembard]

Quand je pense qu'on se plaint en Belgique, mais, vous avez encore plus de difficultés que nous.

 

La procédure chez nous est simple, mais, longue

 

1) Passer à la douane avec les papiers si c'est une remorque neuve, ne pas se laisser intimider avec le douanier qui n'y connait rien en vente intracommunautaire pour ce qui est de la TVA. --> D'où, aller voir un autre douanier un peu plus compétant (si, si ça existe).

 

2) Passer au contrôle technique pour toutes les mesures et recevoir le papier d'agrégation temporaire. (+/- 2 mois)

 

3) Recevoir le papier et repasser au contrôle technique pour apposer les mentions légales.

 

4) Attendre l'attestation définitive (encore +/- 2 mois)

 

Voilà c'est fait. Pour environ 300 € (prix de 2 passages au contrôle technique + frais divers) vous êtes repris dans la base de données belge des constructeurs de remorques et vous recevez un joli dossier d'agrégation à titre isolé.

 

La procédure est la même pour une remorque neuve ou d'occasion.

 

Ah oui, j'oubliais, les barres anti-vélo font l'objet d'une remarque chez nous et on nous conseil de les retirer car elle risque plus de blesser le cycliste que de le protéger. VIVE L'EUROPE.

 

Bon courrage à vous.

 

Phil

[Tango-India]

Pour faire suite à mon précédent post voila en étant tétu et en faisant appliquer la règlementation ce que nous avons pu faire "franciser" à la drire régionale d'Aix en Provence, sans changer ni l'éssieu ni l'attelage, seulement ajouté des pare cyclistes devant les roues et remplacement des pneus "voiture" par des pneus "remorque" ayant la bonne charge "utile"

http://img132.imageshack.us/img132/179/remorquetwin01df3.jpg

http://img223.imageshack.us/img223/8878/remorquetwin08wp2.jpg

http://img82.imageshack.us/img82/4605/remorquetwin10rh1.jpg

 

Pour en arriver la il faut un ancien fonctionnaire tétu (causant d'égal à égal ) capable de tenir tète ceux de la drire et beaucoup de patience !!

 

Je vais intérroger le "tétu" pour faire un récap de la marche à suivre !!!

 

Tango-India pas assez "tétu"

[jantoon]

Le doc ce trouve ici

 

http://www.paca.drire.gouv.fr/vehicules/do.../Fiche19bis.doc

 

 

c'est à replire et envoyer à la drire avant d'y passer au moins en PACA ça peut être different alliers on est quand même en france.

 

Jantoon

[Yurek]

Bonsoir,

En effet, Phil, moi aussi je pensais il y a quelque temps que la "voie" belge était plus difficile... :lol:

Mais le temps passa et mes dossiers d'homologation, eux, sont passé de 25 à 52 pages !

Non, ce n'est pas une blague... hélas !

 

Pour avoir homologué une quinzaine de remorques ceux 2 dernières années, je commence à en avoir une petite idée... voici quelques conseils.

Et voici le plus important : si vous achetez une remorque à l'étranger (en Allemagne ou ailleurs, c'est pareil) ce qui importe ce sont ses papiers ! Non pas les papiers au sens du code de la route, c'est à dire la carte grise, mais bien la documentation technique qui avait servi pour la première visite technique (TÜV dans le cas des Allemands). Si le propriétaire a balancé les "paperasses", il vaut mieux d'acheter un planeur seul, ou de revendre la remorque dans le pays d'immatriculation. La même chose, si la remorque est vieille (plus de 15 ans).

Non pas qu'elle soit réellement obsolète techniquement, mais elle l'est administrativement. Si le fabricant est prêt à vous fournir la documentation nécessaire, ce n'est qu'une question de patience, mais s'il ne vous suit pas, ou s'il a disparu, vous n'avez que peu de chance de gagner la bataille.

Tout ceci est d'autant plus navrant, qu'il existent des régions, où une homologation est possible et même facile. Mais il n'y a aucune règle absolue et Tango-India appartient décidément à la tribu de gens chanceux... :rolleyes: Félicitations !

[jantoon]

Yurek,

 

quand tu vois la nouvelle doc du drire c'est devenue plus facile si ta remorque viens d'un pays de l'EEE et étais immatriculé la bas il y as moins de paperasse que avant il faut juste les plaquettes avec les numero de serie.

 

Jantoon

[Yurek]

Le doc ce trouve ici :

http://www.paca.drire.gouv.fr/vehicules/do.../Fiche19bis.doc

c'est à remplire et envoyer à la drire avant d'y passer au moins en PACA ça peut être differrent ailleurs on est quand même en france.

Jantoon

Non, Jantoon, la liste est partout la même. Elle ne peut être différente dans aucune DRIRE.

Le problème, ce sont :

a ) les interprétations ;

b ) les attestations exigées (c'est pour cela qu'on arrive à dépasser 50 pages...) ;

c ) l'absence des délais administratifs liés au traitement de ces dossiers.

 

Bon courage !

[Invité richard]

Bonjour,

 

 

Bon ok pour les delais à rallonge.

Supposont une remorque récente (moins de 10 ans) fabriquée par un industriel encore en activité.

On sait qu'on va arriver au bout, mais pas quand:

Combien de temps peut on rouler en France avec l'immat etrangère avec un transfert de propriété effectué mais avec l'equivalent de notre carte grise francaise encore au nom de l'ancien propriétaire etranger ?

 

 

Merci

[Rembard]

Bonsoir,

En effet, Phil, moi aussi je pensais il y a quelque temps que la "voie" belge était plus difficile... :rolleyes:

Mais le temps passa et mes dossiers d'homologation, eux, sont passé de 25 à 52 pages ! :rolleyes:

Non, ce n'est pas une blague... hélas !

 

Pour avoir homologué une quinzaine de remorques ceux 2 dernières années, je commence à en avoir une petite idée... voici quelques conseils.

Et voici le plus important : si vous achetez une remorque à l'étranger (en Allemagne ou ailleurs, c'est pareil) ce qui importe ce sont ses papiers ! Non pas les papiers au sens du code de la route, c'est à dire la carte grise, mais bien la documentation technique qui avait servi pour la première visite technique (TÜV dans le cas des Allemands). Si le propriétaire a balancé les "paperasses", il vaut mieux d'acheter un planeur seul, ou de revendre la remorque dans le pays d'immatriculation. La même chose, si la remorque est vieille (plus de 15 ans).

Non pas qu'elle soit réellement obsolète techniquement, mais elle l'est administrativement. Si le fabricant est prêt à vous fournir la documentation nécessaire, ce n'est qu'une question de patience, mais s'il ne vous suit pas, ou s'il a disparu, vous n'avez que peu de chance de gagner la bataille.

Tout ceci est d'autant plus navrant, qu'il existent des régions, où une homologation est possible et même facile. Mais il n'y a aucune règle absolue et Tango-India appartient décidément à la tribu de gens chanceux... :rolleyes: Félicitations !

Oui Yurek,

 

C'est la procédure que j'ai suivie pour homologuer une remorque Avionic Neuve.

 

Le seul soucis a été la douane avec un fonctionnaire ne sachant même pas lire le code avec les lois sur la TVA intracommunautaire (la France faisant partie de l'Europe) et une chance que la facture fut faite pas Yankee Romeo et non directement par Avionic. Je n'ose même pas imaginer la tête de ce fonctionnaire qui m'aurait dit que la Pologne ne faisait pas partie de l'Europe.

 

Le seul point négatif est qu'il faut démonter un tambour de frein car les valeurs données par le constructeur (AL-Ko) ne suffisent pas.

Il a fallut passer par un centre agrée AL-Ko afin de ne pas perdre la garantie sur l'essieu.

 

Pour le reste, juste de la patience, une attestation provisoire et la possibilité de rouler avec sa propre plaque.

 

J'ai eu ma plaque définitive et tous mes papier le jour de mon départ en vacance grace à un bon contact avec le gestionnaire du centre de contrôle technique qui a réussi à accélérer la procédure.

 

Bon courrage à vous et vivement le début de saison.

 

Phil