Membres "mineur " Conducteur De Treuil

[Michel Klich]

Nous avons Thibault 15 ans qui est tout à fait capable de faire les treuillées dans le treuil.

Il faut une autorisation parentale.

J'ai 2 questions:

-Il est mineur, quelle est la responsabilité du club s'il se blesse pendant sa fonction ( chute du treuil, main blessée par le câble (manipulation et autres..)

-La responsabilité des parents est elle engagée ??

 

C'est du droit pur et dur

Merci

[Bob]

Pas juriste, mais avec une bonne expérience associative...

 

A 15 ans il a un âge "de discernement", d'autant plus qu'il doit être facile de démontrer qu'il a eu une bonne formation comme treuillard. Il doit donc connaître aussi les manipulations à effectuer, les risques et les précautions à prendre.

 

Si le treuil est en bon état et qu'une blessure serait causée par une mauvaise manipulation ou un mauvais geste de l'intéressé, il paraît difficile de mettre en cause pénalement les dirigeants.

 

Néanmoins, majeur ou mineur, la RC de l'association pourrait être invoquée, l'utilisateur n'étant que "préposé" de l'association propriétaire.

 

Quant à la responsabilité des parents, il faudrait que le mineur crée un préjudice volontaire à l'association pour que sa responsabilité (et donc celle de ses parents) soit engagée.

[Leche Pascual]

Bonsoir,

A 15 ans, on se permet de "lâcher" un élève, puis de lui confier une machine volante à 16 ans.

Je suppose que les "risques juridiques" sont du même ordre dans ce cas que dans le cas plus général de l' utilisation du matériel de servitude de l' aéroclub...

Je suppose également que la licence-assurance FFVV est là pour ça.

Bonne soirée.

[Georges Zeyen]

Cela me tracasse nettement moins de voir un mineur au treuil, ayant eu forcément la formation adhoc, que ceux que l'on voit régulièrement en divers endroit, sans permis de conduire, au volant de voitures de piste, avec une conduite souvent un peu sauvage.

J'aime bien une réflexion que j'ai déjà entendue en aéroclub : nos critères légaux sont aisés à respecter et on peut avant tout considérer des critères de qualité.