Papiers Nécessaires Pour Une Mutation De Propriété

[Invité Denis A.]

Bonjour,

 

Je donne mon planeur à mon fils et j'aimerai connaître les papiers nécessaires à fournir à l'Administration pour le changement de propriètaire... et où les demander

Merci

[1bnd]

Je donne mon planeur à mon fils et j'aimerai connaître les papiers nécessaires à fournir à l'Administration pour le changement de propriètaire... et où les demander

Tout d'abord, félicitations pour ton initiative (je suis moi même fils de vélivole ... )

 

Les infos nécessaires concernant l'immatriculation des aéronefs sont sur le site de la DGAC c'est à dire ici.

C'est le formulaire 10090 -Inscription d'un aéronef au registre d'immatriculation - qui t'interesse.

Sa notice y est également téléchargeable.

Pense aussi à modifier le programme d'entretien au nom du nouveau propriétaire et à le faire accepter par ton expert GSAC.

 

Bons vols au fiston ....

[Etienne]

Salut

sinon, si c'est plus simple paperasserie parlant, pourquoi ne pas le vendre 1€ simbolique??

Bons vols

Etienne

[Lionel]

Bonsoir,

sinon, si c'est plus simple paperasserie parlant, pourquoi ne pas le vendre 1€ simbolique??

Les paperasseries il faudras les faire même si tu le 1€...

[ptitjuVM]

oui oui laurent c une très bonne idée !!!!

tu veux pas m'adopter pour me donne F-CIMEuuuhhhhh

en plus j'aurais 2 soeurs (non je les approche pas promis )

 

on te revoit quand , j'ai des trucs a te filer (les films + ta bache )

 

 

tcho laurent bonjour a tes parents

 

 

ptiju qui reve de griottes (c corrigé ...papa )

Modifié le 16 novembre 2004 par ptitjuVM

[1bnd]

Salut P'titJu,

 

Décidément, ma dernière visite à Roanne t'a marquée !!!

Bon, pour l'adoption, on en reparlera quand tu cotiseras pour ma retraite

Pour ce qui concerne les soeurs, ce n'est pas 2 mais 3 !!!!! il en restait une de cachée à la maison :rolleyes:

Pour les griottes (tu me le copieras 100 fois) ça peut le faire le stock diminue mais il devrait passer l'hiver !

Si je m'approche du 4-2, je te préviens.

 

Laurent

 

PS : Lionel à raison, quel que soit le prix, la paille est à faire