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Planeur D'occasion,tva


Invité Invité_zoulou 21

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Planeurs achté en Allemagne et autres pays de l'Europe (pas au sens gegraphique mais au sens association économique et politique) : NON

 

Planeurs acheté en Suisse : OUI si le planeur a été acheté neuf en Suisse .... si le planeur a ete acheté d'occasion en Suisse (depuis un pays de l'Europe) = pas de TVA

Solution : avoir un coproprietaire Suisse

 

Pour USA et autres pays : je ne sais pas

 

Dans http://www.planeur.net/telecharger/ tu as qq docs qui peuvent aider lors de l'achat d'un planeur

 

A+

 

Frederic

Modifié par Fred

Faites que le rêve dévore votre vie afin que la vie ne dévore pas votre rêve

 

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Merci

en fait ce serait pour l'angleterre,mais le planeur a déjà été la propriété d'un alllemand,puis d'un belge,puis d'un anglais..

si je m'en réfère à ta réponse concernant la Suisse,cela devrait être pas de TVA

Je vais appeler les impôts..

Pierre

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en fait ce serait pour l'angleterre,mais le planeur a déjà été la propriété d'un alllemand,puis d'un belge,puis d'un anglais..

Donc pas de TVA

 

Regarde aussi si la remorque (si c'est ds le pack avec le planeur) est importable ..... (si c'est une cobra recente pas de pb bien entendu)

 

A+

 

Frederic

Faites que le rêve dévore votre vie afin que la vie ne dévore pas votre rêve

 

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Re-merci

effectivement les impôts me confirment pas de TVA

Pour ce qui est de la remorque,c'est une Komet (20 ans).Je suis en contact avec la Drire et il faudra faire une récetion à titre isolé.J'attend l'imprimé pour voir ce qu'il demande..

Sinon, y at-il des vélivoles qui ont gardé leur planeur immatriculé en Angleterre?

Pierre

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Un petit bémol concernant l'Allemeagne, les clubs allemands sont reconnus d'utilité publique et de ce fait exonérés de taxes sur l'achat de planeurs neufs.

Par contre quand ils décident de vendre cette machine achetée hors taxe le nouveau propriétaire (sauf si c'est un autre club allemend) doit payer la taxe au gouvernement allemand (environ 16% du prix d'achat !)

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Merci

en fait ce serait pour l'angleterre,mais le planeur a déjà été la propriété d'un alllemand,puis d'un belge,puis d'un anglais..

si je m'en réfère à ta réponse concernant la Suisse,cela devrait être pas de TVA

Je vais appeler les impôts..

Pierre

Ne serait ce pas un Nimbus 3T que tu cherches à acheter?

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Je peux vous dire que le Nimbus 3T est l'un des meilleurs planeurs au monde avec le moins de "Technical Notes" du constructeur. Comme quoi, dès le départ, les ingénieurs ont construit un planeur quasi parfait.

 

PS : Je connais le Nimbus 3T en vente actuellement en Angleterre. N'hésitez pas à me contacter pour plus d'infos.

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Guest  Ecrit le Jeudi 8 Septembre 2005 14:31

  c'est un bon planeur,non?

Non, pas à Beynes mais par un ancien de Beynes... ;);)

Lionel
La vocation, c'est d'avoir pour métier sa passion,
Une erreur peut devenir exacte. Il suffit que celui qui l'a commise se soit trompé
Je ne râle pas, je m'indigne . Je ne juge pas, je dénonce. Je ne dénigre pas, je rouspète.

http://planeur.phpnet.org/images/flarm_pixel.png http://planeur.phpnet.org/images/netcoupe.net_pixel.png

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