camus Posté(e) le 14 mars 2011 Signaler Partager Posté(e) le 14 mars 2011 Je suis à la recherche de convention(s) entre le club et un propriétaire privé pour l'inscription de ce planeur à l'ANEPVV par le club (autre que celle proposée par l'ANEPVV). Merci Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
PITOU Posté(e) le 24 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 24 janvier 2015 Je suis à la recherche de convention(s) entre le club et un propriétaire privé pour l'inscription de ce planeur à l'ANEPVV par le club (autre que celle proposée par l'ANEPVV). MerciBonjour Je relance le sujet car nous sommes aussi concernés par ces conventionsSi quelqu'un a un exemple nous serions aussi interessés Merci d'avancePierre Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
pilouch Posté(e) le 24 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 24 janvier 2015 Bonjouril n'y a pas de convention type,c'est un accord bi-partie censé préserver les intérêts de chacun. par contre l"ANEPVV exige une convention pour inscrire un planeur privé au compte accident d'un club. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Régis Posté(e) le 24 janvier 2015 Signaler Partager Posté(e) le 24 janvier 2015 (modifié) il n'y a pas de convention type,c'est un accord bi-partie censé préserver les intérêts de chacunSi Il n'y a pas de convention type au départ, alors c'est celle qui sera jugée la meilleure (avec l'expérience) qui deviendra de fait une convention type. Un peu comme les conventions de mise à disposition (banalisation) Modifié le 24 janvier 2015 par Régis Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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