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Re-importation D'un Pegase Us/uk En France ?


jvasic

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Bonjour,

 

Qui sait si'il est possible et comment - de réimporter un Pégase depuis le Royaume Uni ou les USA ?

 

Merci

Vic

 

 

Bonsoir Jean,

Pour l'UK on connait la procédure tésté avec le Ventus de Claire....délais compter deux mois entre l'achat et les premier vols.

Le plus dur c'est d'avoir les papiers bien que je pense que on peut aller plus vite....

Lionel
La vocation, c'est d'avoir pour métier sa passion,
Une erreur peut devenir exacte. Il suffit que celui qui l'a commise se soit trompé
Je ne râle pas, je m'indigne . Je ne juge pas, je dénonce. Je ne dénigre pas, je rouspète.

http://planeur.phpnet.org/images/flarm_pixel.png http://planeur.phpnet.org/images/netcoupe.net_pixel.png

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Bonjour,

 

Qui sait si'il est possible et comment - de réimporter un Pégase depuis le Royaume Uni ou les USA ?

 

Merci

Vic

 

Bonjour,

 

Même si c'est un planeur construit en France, tu devras procéder quand même à une classification.

 

Fascicule P22-10 de la Doc Gsac que tu peux consulter sur le CD-ROM GSAC. En ce qui te concerne voir la page 28 qui dit :

 

II.2. Les documents exigibles de l'Etat constructeur

Dans le cas où l'aéronef est importé d'un Etat non membre de l'UE et autre que l'Etat constructeur, il sera demandé à l'autorité de l'Etat constructeur, même si cet Etat est la France, de se prononcer sur la définition de l'aéronef à sa sortie de chaîne vis-à-vis de la définition AESA retenue par le postulant lors de la présentation à la classification française.

Cette déclaration devra faire le point de la conformité de l'aéronef par rapport aux bases réglementaires AESA et identifier les modifications majeures non encore approuvées par l'AESA.

Un modèle suivant lequel cette déclaration devra être formulée figure en appendice II.3.

L'intérêt de la déclaration de l'autorité de l'Etat constructeur est d'obtenir une parfaite connaissance de la définition de l'aéronef à sa construction, permettant ainsi de fonder l'assurance finale de l'autorité sur sa conformité.

 

En clair, tu établis un dossier de classification dont la trame se trouve dans ce fascicule et au vue du n° de série, tu contactes Centrair et tu lui demandes un CDN export certifiant que ce planeur a bien été construit conformément à la réglementation Française, ce qui est bien plus simple que dans le cas de l'importation d'un planeur de construction étrangère (problème de la langue et de certification !).

 

Ce ne devrait être qu'une formalité dans ce cas de planeur construit en France.

 

Si tu n'as pas le fascicule en question, laisses ton e-mail que je puisse t'en envoyer une copie.

 

Bon courage, Christophe.

http://www.fly-net.org/aeromedia/lb751.jpg

 

Un Pik 20 E à la NASA, çà déchire!

 

VEGA :VEGA qu'est ce que c'est ?

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