SG38

[_{quote name='Michel Klich' date='lundi 24 septembre 2007 - 16:35' post='50739']}

_{Que couvre la responsabilité civile sur un planeur ???}

_{Si un pilote provoque un accident c'est dans tous les cas en l'air comme au sol l'assurance responsabilité PILOTE qui marche;}

_{C'est une particulité de licence assurance FFVV. on peut dire C'EST TRES BIEN COMME CA!!!}

_{Sauf si les regles ont changé recemment.}

IL NE FAUT PAS CONFONDRE :

Les garanties du contrat qui comprend la couverture des diverses RC :

RC PILOTES ET INDIVIDUELLE ACCIDENT

RC AERONEFS

RC DES TREUILS

RC DIRIGEANTS

PROTECTION JURIDIQUE

ET LES MODALITES D'ENCAISSEMENT DES COTISATIONS PAR L'ASSUREUR :

(Pour mémoire, il y a quelques années chaque Club avait un contrat par type de garantie et autant de cotisations correspondantes, pour des raisons pratiques et de concurrence, la FFVV a souhaité souscrire un contrat global avec répartition des cotisations sur les adhérents)

DONC ON EN EST VENU A DES COTISATIONS "A LA PERSONNE" :

Pour l'ensemble des garanties du contrat FFVV, chaque licencié FFVV paie donc sa RC Pilote + Individuelle + une part de RC aéronef + une part de RC des Treuils + une part de RC DIRIGEANT + une part de Protection Juridique

Un pilote, propriétaire privé, qui a souscrit auprès d'un Club sa LICENCE-ASSURANCE FFVV, se trouve garanti tant pour pour sa RC personnelle dans l'exercice du Vol à voile (+ Individuelle Décès Invalidité et annexes, selon l'option souscrite) mais également pour la RC Propriétaire d'aéronef SANS SURPRIME.

Il suffit que le Club qui a délivré l'attestation et ou il vole, le déclare au même titre que les autres matériels que se soit sous forme informatique que par courrier.

Jean Lemaire.

RETOUR D'EXPERIENCE

 

Les faits :

- Récemment, un pilote français, propriétaire d'un planeur, membre et licencié dans un autre club français est venu volé chez nous une semaine.

- Lors de son inscription chez nous, au cours de la vérification des documents de vol pilote et planeur, notre secrétaire découvre que ce pilote vole depuis dix ans SANS ASSURANCE RC pour sa machine.

 

 

MES OBSERVATIONS :

A ma connaissance, le contrat Fédéral souscrit auprès d'Air courtage couvre, entre autre :

 

La RC des adhérents

La RC des aéronefs (remorqueurs, planeurs, motoplaneur)

La RC du fait des treuils

La RC des Dirigeants.

 

L'assureur demande un inventaire du matériel tous les ans, qui comprenne tant les matériels clubs que les matériels des "privés" qui ont souscrit la Licence-assurance.

 

Il faut et il suffir de répondre à cette condition pour qu'il n'y ait pas de probleme.

 

Mais à supposer qu'un Club ait omis de déclarer l'appareil d'un "Privé", je vois mal l' assureur pouvoir se défiler en cas de sinistre impliquant le privé, sous ce prétexte.

 

A défaut le privé pourait mettre en cause le Club pour faute admisnistrative et l'assureur devra intervenir au titre de la RC Dirigeant.

 

Pour des raisons évidentes de simplification, l'assureur sera naturellement amené à intervenir au titre de le Licence Assurance souscrite par le privé.

 

En fait, la déclaration de parc déclenche de la part de l'assureur l'émission des attestations pour les aéronefs concernés, et qui sont utilisés par les pilotes Licenciés complet FFVV

 

Pour moi, il n'y a pas eu défaut d'assurance, mais défaut d'attestation. Ce n'est pas la même chose.

 

Bien cordialement.

JL

Soyons sérieux : TOUS les terrains qui se sont vus fermer n'ont strictement rien pu faire, car ils ne pesaient rien financièrement.

Maintenant si ton club (ou le club d'Aspres par exemple...) a un CA de + de 100M€, je pense que les éventuels expropriateurs te remplaceront pour allez du côté du Bosphore...!

bon courage aux vélivoles d'Aspres, votre terrain m'a laissé des souvenirs mémorables et IMPERISSABLES dans les années 70...

Amen

Ben, pour en arriver à 100M€, faut qu'ils bossent fort...

Une si belle plateforme pour faire des petits fours,

ce serait un grand désastre

 

Surtout quand on sait quelle foutaise technique et économique sont ces prétendues énergies "nouvelles", (solaire et éolien en particulier) quiservent surtout à donner bonne conscience aux bobos tout en produisant pour un prix démesuré de l'électricité au moment où on en a le moins besoin....

Mais qui generera une taxe professionnelle au profit de la Commune probablement beaucoup plus importante que les activités existantes ou prévues. C'est effectivement le pot de terre contre le pot de fer...

après mise à jour en vesrion 4.2 ca marche. ...avec les fleches : :rolleyes:

Mon Joystick Cyborg Evo Force, ne fonctionne pas, sur Google earth alors qu'il fonctionne bien sur Condor.

Quelqu'un aurait-il la solution ?

Merci d'avance et bons vols.

Bonjour,

Apparemment toutes les versions de Google ne comportent pas cette option.

Google earth plus version Google Earth 4.1.7076.4458 (beta)

Date de la version May 6 2007

ne la comporte pas.

Quel est le N° de de la version et du type de version ou Ctrl+Alt+A fonctionne ?

Merci d'avance pour ton aide.

Payer plus pour voler plus ?????

Non, non, volez plus pour payer moins.... :lol:

1946 + 50 = 1996

 

on est en 2007

 

?????

reconduit très certainement ...avantage acquis...

effectivement j'ai du tombé sur le seul trou possible car hier ca à marché non sans peine mais ca a marché et plus aujourd'hui en revanche en charchant glidinget turkey sur google en tombeque sur hang gliding....

Ca doit être un site, qui fonctionne comme les clignotants belges, un coup ça marche, un coup ça marche pas... :!!:

Rappel

Les planeurs clubs et éventuellement les planeurs banalisés ou privés sont assurés casse par un compte accident club à l’ANEPVV

Par contre, tous les planeurs de l’Aneg, répartis dans un certains nombre de clubs, sont assurés casse par un compte accident Aneg spécifique à l’ANEPVV

 

 

Il y a effectivement un déséquilibre dans la convention entre l'Aneg et les clubs, au détriment des clubs.

 

Ce devrait être, quelque soit le pilote en cause, pour les planeurs banalisés :

 

Si un planeur club est cassé, c'est le compte ANEPVV du Club qui devrait intervenir

Si un planeur Aneg est cassé, c'est le compte ANEPVV de l'ANEG qui devrait intervenir.

 

La convention entre l'Aneg et les clubs sur ce point, a un caractère leonin.

associations, bénévolat et consumérisme... vaste sujet. :lol: :lol:

tu as tout compris et fort bien résumé.........