Bonjour,
Je me suis frotté à l'exercice il y a peu.
Question: a qui as tu envoyé tes documents DREAL ou ANTS?
Si ta remorque n'a jamais été certifiée en France, c'est direction DREAL pour commencer et leur demander un Procès Verbal de Réception à Titre Isolé (PV de RTI).
Pour ce faire ta DREAL locale doit te transmettre un dossier à compléter (une douzaine de pages) et y joindre les photos détaillées des différents sous ensembles de la remorque (timon, essieu, frein, roues....).
Une fois que tu as passé l'étape DREAL, se rapprocher de l'ANTS, pareil, leur fournir tous les documents demandés et là 2 options:
- Ta remorque date d'après 2005 auquel cas tu dois fournir le certificat d'immatriculation (TEIL1) et l'attestation du certificat d'immatriculation (TEIL2)
- Ta remorque date d'avant 2005 auquel cas tu dois fournir le certificat d'immatriculation (TEIL1) uniquement car avant cette date le TEIL2 n'était pas effectif en Allemagne. Dans ce cas il va falloir que tu sois patient, j'ai fait du ping-pong pendant un moment sur une discussion de sourds:
ANTS: dernière relance, si nous n'avons pas la pièce justificative suivante: TEIL2, votre demande sera annulée
MOI: le TEIL 2 n'est applicable que pour les véhicules immatriculés après 2005
ANTS, demandez le à l'ancien propriétaire
MOI: le document n'existe pas
Bref, j'ai du formuler la même réponse 4 ou 5 fois pour qu'enfin ils comprennent qu'ils n'obtiendront pas le TEIL2.
J'ai dû mettre 3 mois pour aller au bout, mettre la remorque aux normes (pare cyclistes, feux de position à l'avant), faire la pesée à vide chez un ferrailleur muni d'un pont à bascule, prendre toutes les photos, prendre les mesures, tout reporter dans les formulaires, les envoyer à la DREAL, faire les derniers ajustements dans les formulaires, prise de RdV avec la DREAL, réception du PV de RTI, Transfer du PV de RTI & documents à l'ANTS, discours de sourd et enfin carte grise.
Patience et courage sont les maitres mots