Patrick Suranyi

Je me trompe peux être, mais pour moi sans "concurrence" une association peux béneficier du montant de la franchise fiscale ? Mais on est d'accord concurence deloyale = fiscalisation.

Quand j'évoque le monde associatif ce n'est pas uniquement le milieu de l'aéronautique, qui globalement reste sur une pratique très raisonnable des VI. Exemple: Aussi, dans l’arrêt du 02 avril 2008, la chambre civile du Tribunal de grande instance d’Annecy confirme que la notion de paracommercialité doit désormais être abordée sous l’angle de la fiscalité : « il convient d’appliquer la règle des « 4 P » (produit, public, prix, publicité) afin de déterminer si [l’organisme à but non lucratif] est en situation de concurrence déloyale ». Il faut bien différencier le problème fiscal, et la concurrence déloyale envers une ou des structures commerciales.

Si on verse de la TVA, cela veux dire que l'on peux également la récupérer....C'est un faux problème. Si par contre le Fisc fiscalise comme une entreprise la totalité de l'association, la cela peux faire mal. Encore un fois c'est le monde associatif dans son ensemble qui risque de payer pour les abus d'une minorité.

En chauffant, on va re-dilater la mousse qui c'est comprimé sous le choc, cela reviens plus ou moins suivant la densité de la mousse, mais ATTENTION chauffer un composite n'est pas anodin, et si vous chauffer trop, les dégats peuvent être considérable, et la réparation couteuse..... Une bonne solution est d'utiliser un tapis chauffant en silicone, bien régulé.