Hotel2
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Bonjour,
Je l'ai fait l'année dernière et cela a marché (Cobra Allemande de 1988)
Si je peux me permettre il y a 2 sujets:
> La conformité de la remorque importée : après 1990/92 = certificat de conformité type UE ( C.O.C. ) plus ou moins facile à obtenir en fonction des cas (plus simple si la remorque est plus récente voir très récente)
Avant 1990 = Réception à titre isolé (RTI) à la DREAL
Dans notre cas nous l'avons fais nous mêmes (constitution du dossier technique, pose pare cycliste...)
RTI ou Certificat CE sont incontournable pour la procédure ANTS
> La procédure digitale ANTS
Le "menu" que nous avons utilisé pour faire la procédure est "Immatriculation d'un véhicule
d'occasion précédemment immatriculé dans l'Union Européenne"
Ensuite le site est méchant mais bête si on répond aux questions et que l'on télécharge les pièces demandées cela fonctionne , si on omet un truc cela bloque, normal donc !
Bon presque 2 mois quand même avec l'ANTS
Dans notre cas la facture n'était pas nécessaire car notre remorque n'était concernée par le sujet du quitus fiscal, ce qui est en général le cas des remorques. (à vérifier suis pas un pro du sujet non plus )
Voila en partage d'expérience....
HH
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Bonjour
Pour ma part j'ai opté pour une assurance supplémentaire (sans lien avec le prêt immo) qui couvre le risque aérien avec un capital (et indemnités journalières en cas d'incapacité) en phase avec le capital restant dû de mes prêts et les échéances en cas d'incapacité.
Air Courtage, SAAM-Verspieren par exemple proposent ce genre de garantie.
Bonne fin d'année
HH
Procédure Pour Immatriculer Une Remorque Acheté En Ue
dans Réglementations - Espaces Aeriens
Posté(e)
Bonjour
Je ne peux pas confirmer exactement l'année pour le COC mais selon les infos que j'avais eu les certificats de conformité existent depuis plus longtemps.
Je vous conseil de poser la question directement au constructeur de la remorque,il a certainement la réponse.
HH