afro Posted September 20, 2007 Report Posted September 20, 2007 Bonjour Quid de l'immatriculation d'un planeur suèdois en France ? Peut on la conserver ? Est ce qu'il y a quelqu'un sur ce forum qui a acheté un planeur en Suède (pays de l'union européenne) ou qui connait un vélivole qui a réalisé cet achat. Comment cela s'est il passé par rapport à la législation française (homologation - immatriculation) Merci Afro Quote
Jean-Philippe Rogier Posted September 21, 2007 Report Posted September 21, 2007 Bonjour Quid de l'immatriculation d'un planeur suèdois en France ? Peut on la conserver ? Est ce qu'il y a quelqu'un sur ce forum qui a acheté un planeur en Suède (pays de l'union européenne) ou qui connait un vélivole qui a réalisé cet achat. Comment cela s'est il passé par rapport à la législation française (homologation - immatriculation) Merci Afro en tant que citoyen d'un pays membre de l'UE, tu as le choix de garder ton planeur immatriculé en Suède ( pays membre de l'UE aussi) ou l'immatriculer dans tout autre pays membre de l'UE (dont la France). De même que si tu fais le choix de l'immatriculer en France, tu peux t'appuyer sur la fiche de Nav de n'importe quel pays membre de l'UE à moins que le planeur ait une fiche de nav EASA auqual cas celle ci est référente. Du point de vue de la maintenance, pour l'instant tu devrait suivre les requis du pays d'immat. un organisme F/G/I peut aussi maintenir n'importe quel appareil immatriculé dans l'espace EASA pourvu que le type soit dans son scope d'activité. Normalement tout les ateliers européens devraient être en partie ou en totalité F/G/I au plus tard au 28 septembre 2008, c'est à dire demain.Ou être titulaire d'une licence 66 mais là pour les planeurs c'est encore un peu le bazar. ( B3 en gestation) Bon courage Quote
MANU Posted September 21, 2007 Report Posted September 21, 2007 Vous avez raison sur le plan théorique.En pratique certain pays, dont la Belgique, exigent que le propriétaire d'une machine immatriculée dans le pays ait la nationalité de ce pays ou en soit résident. Il faut lire la loi Suédoise, je n'en suis pas capable .... Quote Si on enlevait l'air du ciel, tous les oiseaux tomberaient par terre . ... Et les avions aussi . JC VanDamme Poète belge
Bravo Papa Posted September 21, 2007 Report Posted September 21, 2007 Du point de vue de la maintenance, pour l'instant tu devrait suivre les requis du pays d'immat. un organisme F/G/I peut aussi maintenir n'importe quel appareil immatriculé dans l'espace EASA pourvu que le type soit dans son scope d'activité. Normalement tout les ateliers européens devraient être en partie ou en totalité F/G/I au plus tard au 28 septembre 2008, c'est à dire demain. Bonjour Jean-phi,Et ici aussi tu n'as pas 100% raison. Comme notre libelle est immatriculé en allemagne, les controles DOIVENT se faire par un atelier Allemand. Même si la loi Allemande est moins stricte sur le plan de la notionalité du propriétaire, la loi imposse un contole allemand (On m'a dit qu'ils n'ont nulle intention de se conformer a l'europe sur ce point). L'europe c'est une chose, mais les nations veulent et peuvent garder leur accents personeles. Il FAUT donc bien regarder les lois du pays concerné. Et comme le dit Manu, Suédois est une drole de langue. Bonne Chance Afro Bart 2JB Quote
Nils Posted September 21, 2007 Report Posted September 21, 2007 Il FAUT donc bien regarder les lois du pays concerné. Et comme le dit Manu, Suédois est une drole de langue. Mais ils parleront quand meme anglais! Par ex. le manuel de vol du planeur est certainement en anglais ou allemand. Je pense quand meme que a terme il vaut mieux immatriculer le planeur en france, apres un saison ou 2. Quote Bons vols, Nils "ES"
Fred Posted September 21, 2007 Report Posted September 21, 2007 Je pense quand meme que a terme il vaut mieux immatriculer le planeur en france, apres un saison ou 2. Ou en D-xxxx Et ici aussi tu n'as pas 100% raison. Comme notre libelle est immatriculé en allemagne, les controles DOIVENT se faire par un atelier Allemand. !!!! hein ??? Qui t'impose de passer par un atelier ?? Quote Faites que le rêve dévore votre vie afin que la vie ne dévore pas votre rêve
Bravo Papa Posted September 21, 2007 Report Posted September 21, 2007 !!!! hein ??? Qui t'impose de passer par un atelier ?? Correction:: "Prufer" Bart Quote
Bert Posted September 21, 2007 Report Posted September 21, 2007 !!!! hein ??? Qui t'impose de passer par un atelier ?? Correction:: "Prufer" Bart Et le Prüfer doit faire le contrôle dans un atélier agreé, sauf si il en demande une dérogation (payante). Bon, quand à la practique... Quote Bert
afro Posted September 21, 2007 Author Report Posted September 21, 2007 (edited) Bon, admettons qu'il ne soit pas possible de conserver l'immatriculation suédoise, quelqu'un a t'il l'expérience d'un achat d'un planeur étranger (sauf allemand, nous avons 2 immat allemandes au club), prenons par exemple un achat suisse ou belge : Quelles démarches a t'il fait ?Combien de temps ces démarches ont duré ?Quels en ont été les coûts ? Remerciements Edited September 21, 2007 by afro Quote
Jean-Philippe Rogier Posted September 21, 2007 Report Posted September 21, 2007 Du point de vue de la maintenance, pour l'instant tu devrait suivre les requis du pays d'immat. un organisme F/G/I peut aussi maintenir n'importe quel appareil immatriculé dans l'espace EASA pourvu que le type soit dans son scope d'activité. Normalement tout les ateliers européens devraient être en partie ou en totalité F/G/I au plus tard au 28 septembre 2008, c'est à dire demain.Bonjour Jean-phi,Et ici aussi tu n'as pas 100% raison. Comme notre libelle est immatriculé en allemagne, les controles DOIVENT se faire par un atelier Allemand. Même si la loi Allemande est moins stricte sur le plan de la notionalité du propriétaire, la loi imposse un contole allemand (On m'a dit qu'ils n'ont nulle intention de se conformer a l'europe sur ce point). L'europe c'est une chose, mais les nations veulent et peuvent garder leur accents personeles. Il FAUT donc bien regarder les lois du pays concerné. Et comme le dit Manu, Suédois est une drole de langue.Bonne Chance AfroBart 2JBSalut, mais relis ce que j'ai écrit, "les requis du pays d'immat" ou si disponible un FGI. Les pays membres de l'EASA ont jusqu'au 28 septembre 2008 pour se meetre en conformité. Au delà , l'EC 2042/2003 s'appliquera de plein droit à tous les aéronefs immatriculés dans dans l'EU . Reste ou restera du ressort des pays d'immat des exigences particulières si elles le souhaitent telles que les fusées d'éclairage pour les hélicos immatriculés G.Le G/I de quelque nationalité qu'il soit devra faire le suivi de nav et la prorogation/renouvellement des ARC/CEN en respect des requis propres aux pays d'immat .A vous faire les bons choix.AmitiésVous avez raison sur le plan théorique.En pratique certain pays, dont la Belgique, exigent que le propriétaire d'une machine immatriculée dans le pays ait la nationalité de ce pays ou en soit résident.Il faut lire la loi Suédoise, je n'en suis pas capable ....La Belgique, si ce n'est déjà le cas devra se mettre en conformité un jour ou l'autre avec les texte européens.La loi française permet aujourd'hui de détenir un appareil immatriculé dans n'importe quel pays de l'union. Le législateur français ne l'a fait que parce que c'est une obligation.Amitiés Quote
cj41130 Posted September 21, 2007 Report Posted September 21, 2007 Bon, admettons qu'il ne soit pas possible de conserver l'immatriculation suédoise, quelqu'un a t'il l'expérience d'un achat d'un planeur étranger (sauf allemand, nous avons 2 immat allemandes au club), prenons par exemple un achat suisse ou belge : Quelles démarches a t'il fait ?Combien de temps ces démarches ont duré ?Quels en ont été les coûts ? Remerciements cas du planeur Suisse et c'est tout frais:1em il te faut un CDN Export2em tu ne peu conserver l'immat Suisse.3erm douanes il te faut pour minimiser les frais prouver que la machine a ete construite dans l'UE 4em papier de la DGA (ministère des armées ) pour prouver que ce n'est pas une machine de guerre!!!5em réserver un immat6em vérifier que ta machine est classifiable suivant fiche de navigabilité et comme te l'a précise Jean Phil celle du pays de l'UE qui t'arrange.et que tout est conforme7em prépare la demande de classif pour le GSACattention aux radio en 720Canaux il faut prévoir une 760 cx et de fait un dossier de modif EASA (250€) bref question coût je n'ai pas les chiffres mais tu peu dire qu'il te faut 2 mois avec tout ces méandre administratifs tu peu me contacter par le biais des messages perso bon courage, je vois enfin le bout et notre planeur pourrait peu être voler la semaine prochaineChristian Quote
Jean-Philippe Rogier Posted September 22, 2007 Report Posted September 22, 2007 Bon, admettons qu'il ne soit pas possible de conserver l'immatriculation suédoise, quelqu'un a t'il l'expérience d'un achat d'un planeur étranger (sauf allemand, nous avons 2 immat allemandes au club), prenons par exemple un achat suisse ou belge : Quelles démarches a t'il fait ?Combien de temps ces démarches ont duré ?Quels en ont été les coûts ? Remerciements cas du planeur Suisse et c'est tout frais:1em il te faut un CDN Export2em tu ne peu conserver l'immat Suisse.3erm douanes il te faut pour minimiser les frais prouver que la machine a ete construite dans l'UE 4em papier de la DGA (ministère des armées ) pour prouver que ce n'est pas une machine de guerre!!!5em réserver un immat6em vérifier que ta machine est classifiable suivant fiche de navigabilité et comme te l'a précise Jean Phil celle du pays de l'UE qui t'arrange.et que tout est conforme7em prépare la demande de classif pour le GSACattention aux radio en 720Canaux il faut prévoir une 760 cx et de fait un dossier de modif EASA (250€) bref question coût je n'ai pas les chiffres mais tu peu dire qu'il te faut 2 mois avec tout ces méandre administratifs tu peu me contacter par le biais des messages perso bon courage, je vois enfin le bout et notre planeur pourrait peu être voler la semaine prochaineChristian Salut Christian, tu as raison en cequi concerne la Suisse, mais si la Suisse est un pays membre de l'EASA, elle n'est pas membre de l'UE, elle est d'un point de vue Aviation civile, simplement associée comme la Norvège et l'Islande. Hormis ces cas particuliers, en vue d'importer un aéronef de Suède, aujourd'hui un CDN valide est suffisant , d'autant plus qu'il me semble me souvenir que la Suède n'a jamais délivrée de CDN export. A bientôt Quote
afro Posted September 23, 2007 Author Report Posted September 23, 2007 OK, merci à tous pour les infos Si l'affaire se réalise, je ferai une fiche retraçant les démarches, ça ne me coûtera rien et ça pourra tjs servir à quelqu'un Afro Quote
pilote de chasse d eau Posted September 24, 2007 Report Posted September 24, 2007 OK, merci à tous pour les infos Si l'affaire se réalise, je ferai une fiche retraçant les démarches, ça ne me coûtera rien et ça pourra tjs servir à quelqu'un Afrobonjour afro!nous feson l acquisition d un planeur anglais et nous avons le mem probleme les anglais qui nous vendent le planeur vont s occuper de mettre à jour la registration et on pourra voller sous imat anglaise pendant 1 ans apres cela vas changer alors wait and see !bon courage à toi aussi!! Quote
Administrateur Posted September 24, 2007 Report Posted September 24, 2007 Si l'affaire se réalise, je ferai une fiche retraçant les démarches, ça ne me coûtera rien et ça pourra tjs servir à quelqu'unQui sera mise en ligne sur http://www.planeur.net/telecharger a coté de "Acheter un planeur D-XXXX" :rolleyes: Merci a toi Quote Une même passion, 3 sites : http://www.planeur.net - http://www.volavoile.net - http://www.NetCoupe.net
MANU Posted September 25, 2007 Report Posted September 25, 2007 La Belgique, si ce n'est déjà le cas devra se mettre en conformité un jour ou l'autre avec les texte européens.La loi française permet aujourd'hui de détenir un appareil immatriculé dans n'importe quel pays de l'union La loi belge permet de détenir un appareil immatriculé dans n'importe quel pays de l'union. Nous avons beaucoup de planeurs en D-xxxMais oblige un appareil belge à être détenu par un belge, un résident belge, une société belge ou ayant son activité en belgique... Quote Si on enlevait l'air du ciel, tous les oiseaux tomberaient par terre . ... Et les avions aussi . JC VanDamme Poète belge
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