Immatriculation Suèdoise

[afro]

Bonjour

 

Quid de l'immatriculation d'un planeur suèdois en France ?

 

Peut on la conserver ?

 

Est ce qu'il y a quelqu'un sur ce forum qui a acheté un planeur en Suède (pays de l'union européenne) ou qui connait un vélivole qui a réalisé cet achat. Comment cela s'est il passé par rapport à la législation française (homologation - immatriculation)

 

Merci

 

Afro

[Jean-Philippe Rogier]

Bonjour

 

Quid de l'immatriculation d'un planeur suèdois en France ?

 

Peut on la conserver ?

 

Est ce qu'il y a quelqu'un sur ce forum qui a acheté un planeur en Suède (pays de l'union européenne) ou qui connait un vélivole qui a réalisé cet achat. Comment cela s'est il passé par rapport à la législation française (homologation - immatriculation)

 

Merci

 

Afro

 

en tant que citoyen d'un pays membre de l'UE, tu as le choix de garder ton planeur immatriculé en Suède ( pays membre de l'UE aussi) ou l'immatriculer dans tout autre pays membre de l'UE (dont la France).

 

De même que si tu fais le choix de l'immatriculer en France, tu peux t'appuyer sur la fiche de Nav de n'importe quel pays membre de l'UE à moins que le planeur ait une fiche de nav EASA auqual cas celle ci est référente.

 

Du point de vue de la maintenance, pour l'instant tu devrait suivre les requis du pays d'immat. un organisme F/G/I peut aussi maintenir n'importe quel appareil immatriculé dans l'espace EASA pourvu que le type soit dans son scope d'activité. Normalement tout les ateliers européens devraient être en partie ou en totalité F/G/I au plus tard au 28 septembre 2008, c'est à dire demain.

Ou être titulaire d'une licence 66 mais là pour les planeurs c'est encore un peu le bazar. ( B3 en gestation)

 

Bon courage

[MANU]

Vous avez raison sur le plan théorique.

En pratique certain pays, dont la Belgique, exigent que le propriétaire d'une machine immatriculée dans le pays ait la nationalité de ce pays ou en soit résident.

 

Il faut lire la loi Suédoise, je n'en suis pas capable ....

[Bravo Papa]

Du point de vue de la maintenance, pour l'instant tu devrait suivre les requis du pays d'immat. un organisme F/G/I peut aussi maintenir n'importe quel appareil immatriculé dans l'espace EASA pourvu que le type soit dans son scope d'activité. Normalement tout les ateliers européens devraient être en partie ou en totalité F/G/I au plus tard au 28 septembre 2008, c'est à dire demain.

 

Bonjour Jean-phi,

Et ici aussi tu n'as pas 100% raison. Comme notre libelle est immatriculé en allemagne, les controles DOIVENT se faire par un atelier Allemand. Même si la loi Allemande est moins stricte sur le plan de la notionalité du propriétaire, la loi imposse un contole allemand (On m'a dit qu'ils n'ont nulle intention de se conformer a l'europe sur ce point). L'europe c'est une chose, mais les nations veulent et peuvent garder leur accents personeles.

Il FAUT donc bien regarder les lois du pays concerné. Et comme le dit Manu, Suédois est une drole de langue.

 

Bonne Chance Afro

 

Bart

2JB

[Nils]

Il FAUT donc bien regarder les lois du pays concerné. Et comme le dit Manu, Suédois est une drole de langue.

 

 

Mais ils parleront quand meme anglais! Par ex. le manuel de vol du planeur est certainement en anglais ou allemand.

 

Je pense quand meme que a terme il vaut mieux immatriculer le planeur en france, apres un saison ou 2.

[Fred]

Je pense quand meme que a terme il vaut mieux immatriculer le planeur en france, apres un saison ou 2.

Ou en D-xxxx

 

Et ici aussi tu n'as pas 100% raison. Comme notre libelle est immatriculé en allemagne, les controles DOIVENT se faire par un atelier Allemand.

!!!! hein ??? Qui t'impose de passer par un atelier ??

[Bravo Papa]

!!!! hein ??? Qui t'impose de passer par un atelier ??

 

Correction:: "Prufer"

 

Bart

[Bert]

!!!! hein ??? Qui t'impose de passer par un atelier ??

 

Correction:: "Prufer"

 

Bart

 

Et le Prüfer doit faire le contrôle dans un atélier agreé, sauf si il en demande une dérogation (payante). Bon, quand à la practique...

[afro]

Bon, admettons qu'il ne soit pas possible de conserver l'immatriculation suédoise, quelqu'un a t'il l'expérience d'un achat d'un planeur étranger (sauf allemand, nous avons 2 immat allemandes au club), prenons par exemple un achat suisse ou belge :

 

Quelles démarches a t'il fait ?

Combien de temps ces démarches ont duré ?

Quels en ont été les coûts ?

 

Remerciements

Modifié le 21 septembre 2007 par afro

[Jean-Philippe Rogier]

Du point de vue de la maintenance, pour l'instant tu devrait suivre les requis du pays d'immat. un organisme F/G/I peut aussi maintenir n'importe quel appareil immatriculé dans l'espace EASA pourvu que le type soit dans son scope d'activité. Normalement tout les ateliers européens devraient être en partie ou en totalité F/G/I au plus tard au 28 septembre 2008, c'est à dire demain.

Bonjour Jean-phi,Et ici aussi tu n'as pas 100% raison. Comme notre libelle est immatriculé en allemagne, les controles DOIVENT se faire par un atelier Allemand. Même si la loi Allemande est moins stricte sur le plan de la notionalité du propriétaire, la loi imposse un contole allemand (On m'a dit qu'ils n'ont nulle intention de se conformer a l'europe sur ce point). L'europe c'est une chose, mais les nations veulent et peuvent garder leur accents personeles. Il FAUT donc bien regarder les lois du pays concerné. Et comme le dit Manu, Suédois est une drole de langue.Bonne Chance AfroBart 2JB

Salut, mais relis ce que j'ai écrit, "les requis du pays d'immat" ou si disponible un FGI. Les pays membres de l'EASA ont jusqu'au 28 septembre 2008 pour se meetre en conformité. Au delà , l'EC 2042/2003 s'appliquera de plein droit à tous les aéronefs immatriculés dans dans l'EU . Reste ou restera du ressort des pays d'immat des exigences particulières si elles le souhaitent telles que les fusées d'éclairage pour les hélicos immatriculés G.Le G/I de quelque nationalité qu'il soit devra faire le suivi de nav et la prorogation/renouvellement des ARC/CEN en respect des requis propres aux pays d'immat .A vous faire les bons choix.Amitiés

Vous avez raison sur le plan théorique.En pratique certain pays, dont la Belgique, exigent que le propriétaire d'une machine immatriculée dans le pays ait la nationalité de ce pays ou en soit résident.Il faut lire la loi Suédoise, je n'en suis pas capable ....

La Belgique, si ce n'est déjà le cas devra se mettre en conformité un jour ou l'autre avec les texte européens.La loi française permet aujourd'hui de détenir un appareil immatriculé dans n'importe quel pays de l'union. Le législateur français ne l'a fait que parce que c'est une obligation.Amitiés

[cj41130]

Bon, admettons qu'il ne soit pas possible de conserver l'immatriculation suédoise, quelqu'un a t'il l'expérience d'un achat d'un planeur étranger (sauf allemand, nous avons 2 immat allemandes au club), prenons par exemple un achat suisse ou belge :

 

Quelles démarches a t'il fait ?

Combien de temps ces démarches ont duré ?

Quels en ont été les coûts ?

 

Remerciements

 

cas du planeur Suisse et c'est tout frais:

1em il te faut un CDN Export

2em tu ne peu conserver l'immat Suisse.

3erm douanes il te faut pour minimiser les frais prouver que la machine a ete construite dans l'UE

4em papier de la DGA (ministère des armées ) pour prouver que ce n'est pas une machine de guerre!!!

5em réserver un immat

6em vérifier que ta machine est classifiable suivant fiche de navigabilité et comme te l'a précise Jean Phil celle du pays de l'UE qui t'arrange.et que tout est conforme

7em prépare la demande de classif pour le GSAC

attention aux radio en 720Canaux il faut prévoir une 760 cx et de fait un dossier de modif EASA (250€)

 

bref question coût je n'ai pas les chiffres mais tu peu dire qu'il te faut 2 mois avec tout ces méandre administratifs

tu peu me contacter par le biais des messages perso

bon courage, je vois enfin le bout et notre planeur pourrait peu être voler la semaine prochaine

Christian

[Jean-Philippe Rogier]

Bon, admettons qu'il ne soit pas possible de conserver l'immatriculation suédoise, quelqu'un a t'il l'expérience d'un achat d'un planeur étranger (sauf allemand, nous avons 2 immat allemandes au club), prenons par exemple un achat suisse ou belge :

 

Quelles démarches a t'il fait ?

Combien de temps ces démarches ont duré ?

Quels en ont été les coûts ?

 

Remerciements

 

cas du planeur Suisse et c'est tout frais:

1em il te faut un CDN Export

2em tu ne peu conserver l'immat Suisse.

3erm douanes il te faut pour minimiser les frais prouver que la machine a ete construite dans l'UE

4em papier de la DGA (ministère des armées ) pour prouver que ce n'est pas une machine de guerre!!!

5em réserver un immat

6em vérifier que ta machine est classifiable suivant fiche de navigabilité et comme te l'a précise Jean Phil celle du pays de l'UE qui t'arrange.et que tout est conforme

7em prépare la demande de classif pour le GSAC

attention aux radio en 720Canaux il faut prévoir une 760 cx et de fait un dossier de modif EASA (250€)

 

bref question coût je n'ai pas les chiffres mais tu peu dire qu'il te faut 2 mois avec tout ces méandre administratifs

tu peu me contacter par le biais des messages perso

bon courage, je vois enfin le bout et notre planeur pourrait peu être voler la semaine prochaine

Christian

 

Salut Christian, tu as raison en cequi concerne la Suisse, mais si la Suisse est un pays membre de l'EASA, elle n'est pas membre de l'UE, elle est d'un point de vue Aviation civile, simplement associée comme la Norvège et l'Islande.

 

Hormis ces cas particuliers, en vue d'importer un aéronef de Suède, aujourd'hui un CDN valide est suffisant , d'autant plus qu'il me semble me souvenir que la Suède n'a jamais délivrée de CDN export.

 

A bientôt

[afro]

OK, merci à tous pour les infos

 

Si l'affaire se réalise, je ferai une fiche retraçant les démarches, ça ne me coûtera rien et ça pourra tjs servir à quelqu'un

 

Afro

[pilote de chasse d eau]

OK, merci à tous pour les infos

 

Si l'affaire se réalise, je ferai une fiche retraçant les démarches, ça ne me coûtera rien et ça pourra tjs servir à quelqu'un

 

Afro

bonjour afro!

nous feson l acquisition d un planeur anglais et nous avons le mem probleme les anglais qui nous vendent le planeur vont s occuper de mettre à jour la registration et on pourra voller sous imat anglaise pendant 1 ans apres cela vas changer alors wait and see !

bon courage à toi aussi!!

[Administrateur]

Si l'affaire se réalise, je ferai une fiche retraçant les démarches, ça ne me coûtera rien et ça pourra tjs servir à quelqu'un

Qui sera mise en ligne sur http://www.planeur.net/telecharger a coté de "Acheter un planeur D-XXXX" :rolleyes:

 

Merci a toi

[MANU]

La Belgique, si ce n'est déjà le cas devra se mettre en conformité un jour ou l'autre avec les texte européens.La loi française permet aujourd'hui de détenir un appareil immatriculé dans n'importe quel pays de l'union

 

La loi belge permet de détenir un appareil immatriculé dans n'importe quel pays de l'union. Nous avons beaucoup de planeurs en D-xxx

Mais oblige un appareil belge à être détenu par un belge, un résident belge, une société belge ou ayant son activité en belgique...