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Plainte Pour Diffamation


Administrateur

Messages recommandés

Bonjour,

 

Pour information et rappels :

 

Une plainte a été déposé à la gendarmerie de Gap pour diffamation suite à une publication sur le forum en octobre 2020

 

Le message avait été rapidement supprimé.

 

En qualité d'administrateur du forum, je suis convoqué dans les "plus brefs délais" à la Gendarmerie.

 

Pour rappel, les termes d'utilisation du forum acceptés lors de votre inscription définissent vos Responsabilités

  • Vous vous engagez, par l'utilisation de ce service, à ne pas utiliser ce forum pour écrire des messages qui seraient sciemment faux et/ou diffamatoires, imprécis, abusifs, vulgaires, incitant à la haine, coupables de harcèlement, obscènes, à caractère sexuel, menaçants, dévoilant l'intimité d'une personne, ou d'une quelque manière que ce soit allant à l'encontre de n'importe quelle loi.
  • Vous acceptez de ne rédiger ou publier aucun propos ou document/fichier ne se conformant pas aux droits d'auteur à moins que le copyright ne soit en votre possession ou celle du forum.
  • Vous êtes l'unique responsable des propos que vous postez.

 

Je vous laisse juge de la situation abracadabrantesque, du rôle ingrat d’administrateur et de la démarche du plaignant .....

 

Bonne journée,

 

Frederic

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Bonjour,

Je ne connais pas la date de dépôt de plainte, cette information n'est pas précisée sur la convocation.

Bonne journée,

Frederic

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