Passerelle Ffvv / Ffplum

[olivier_BZH]

J'ai bien lu la documentation sur les assurances couvrant les membres de la FFVV dans le cadre du pilotage des ULM.

Il n'apparait pas clairement si l'assurance IA (indemnités accident) couvrant le pilote de planeur (non adhérent à la FFPLUM) en cas d'accident planeur, le couvre également en cas d'accident ULM dans le cadre d'un club de vol à voile (qu'il soit élève ou cdb).

Faut-il en plus de la licence fédérale FFVV souscrire à la passerelle FFVV / FFPLUM (qui ne peut être souscite qu'en étant adhérent de la FFPLUM => 78 €/an)?

[Bob]

La passerelle FFVV-FFPLUM ne concerne que les licenciés FFVV qui désirent faire de l'ULM hors club de vol à voile ! Là il ne faut payer que la licence FFPLUM, l'assurance est la même pour les deux activités.

 

Si ton club de vàv exploite un ULM (remorqueur ou pas) la licence FFVV te couvre à l'identique sans supplément et sans avoir à être adhérent de la FFPLUM, pour les deux types de machines.

[cboulenguez]

La passerelle FFVV-FFPLUM ne concerne que les licenciés FFVV qui désirent faire de l'ULM hors club de vol à voile ! Là il ne faut payer que la licence FFPLUM, l'assurance est la même pour les deux activités.

 

Si ton club de vàv exploite un ULM (remorqueur ou pas) la licence FFVV te couvre à l'identique sans supplément et sans avoir à être adhérent de la FFPLUM, pour les deux types de machines.

Cela ne saute pas franchement aux yeux quand on lit les documents que propose la FFVV... Au point que je préfère m'affilier et m'assurer à la FFPLUM, et "prendre" une licence FFVV sans assurance, les clauses de cette dernière n'apparaissant pas franchement explicite. J'ai la chance de piloter un Taurus, mais cette machine ne semble pouvoir "accepter", aux yeux de la FFVV et de son assurance responsabilité civile, que des élèves en instruction et leur instructeur (par ailleurs obligatoirement pilote ULM, et incidemment amputé du pouvoir de lâcher l'élève vélivole... [va-t'en comprendre, Charles])

[delta217]

La passerelle FFVV-FFPLUM ne concerne que les licenciés FFVV qui désirent faire de l'ULM hors club de vol à voile ! Là il ne faut payer que la licence FFPLUM, l'assurance est la même pour les deux activités.

 

Si ton club de vàv exploite un ULM (remorqueur ou pas) la licence FFVV te couvre à l'identique sans supplément et sans avoir à être adhérent de la FFPLUM, pour les deux types de machines.

 

??? Je m’intéresse justement à la chose, et ce n'est pas du tout ce que m'a dit le commercial d'air courtage ce matin au téléphone :

- si activité ULM remorquage seule, alors la licence FFVV est suffisante

- pour toute autre activité ULM club (remorqueur en activité VFR, autres ULMs), la licence FFPLUM est nécessaire

- si activité ULM hors club, on en rajoute éventuellement encore une couche.

 

Illustration (document reçu ce jour) :

 

http://www.heberger-image.fr/data/images/95011_ffplum.jpg

 

Un lien vers ce document, car mon hébergeur semble m.... quelque peu : ici

 

 

Modifié le 3 novembre 2014 par JP Bayart

[Bob]

Note FFVV NP10.0, pages 3 et 4

 

ASSURANCES

AVENANT N° 4 UFEGA/ Police FFVV n° 2011/60004

Souscripteur : L’UFEGA pour le compte de la FFVV et de ses membres, personnes physiques ou morales.

1. Conditions tenant aux appareils
Seuls les ULM répondant aux critères suivants seront susceptibles d’être assurés au titre du contrat :
 L’usage en tant que remorqueur doit avoir été prévu par le constructeur dans le dossier technique de l’aéronef
 Le propriétaire de l’ULM devra avoir effectué une déclaration de modification majeure auprès de la DGAC, lorsque nécessaire.
 L’ULM devra être déclaré au parc aéronef de la FFVV, après accord express préalable du club. Un propriétaire d’ULM participant à l’activité de remorquage du club pourra être intégré au parc FFVV après l’accord du président de club.
 Les ULM autorisés à ce jour par la FFVV sont répertoriés dans la CIR13_319. Cette liste pourra être complétée ultérieurement par la FFVV par simple avis à LA REUNION AERIENNE et sans qu’il soit besoin de modifier le contrat.

2. Usages
Sous réserve de déclaration au parc aéronefs de la FFVV, les garanties sont étendues automatiquement et sans surprime aux ULM remorqueurs pour les usages suivants :
 Vol de remorquage de planeurs,
 Tous vols école y compris ab initio en ULM, vols d‘obtention et de renouvellement d’autorisations additionnelles pour le remorquage, les vols d’entrainement et de perfectionnement en vue des licences de pilotes planeurs et d’ULM (Licence FFVV + RC FFVV obligatoires)
 Vols de convoyage et vols avec ou sans emport de passager.
A l’exclusion de tout autre usage.
3. Conditions tenant aux pilotes

Cas n° 1 : conditions requises pour le pilote de l’ULM remorqueur.
Le pilote de l’ULM remorqueur dans le cadre d’un remorquage de planeur devra impérativement :
 Etre titulaire d’un brevet de pilote planeur,
 Justifier d’un minimum de 50 heures de vol sur planeur en tant que commandant de bord,
 Etre titulaire d’une licence de pilote ULM de la classe multiaxe,
 Avoir subi une formation au remorquage définie dans l’arrêté du 18 juillet 2011 et avoir la mention portée sur sa licence ULM,
 Etre titulaire de sa licence-assurance FFVV.

Cas n° 2 : conditions requises pour l’élève pilote sur l’ULM remorqueur
Le pilote en formation sur l’ULM remorqueur devra impérativement :
 Etre titulaire de sa licence-assurance FFVV,
 Suivre une formation d’élève pilote ULM conformément à la réglementation ULM en vigueur.

Cas n° 3 : conditions requises pour le pilote lors de tous vols d’entraînement, de perfectionnement ou de convoyage avec ou sans passager.
Le pilote devra impérativement :
 Etre titulaire d’une licence de pilote ULM de la classe multiaxe et mener son vol en conformité avec la réglementation ULM en vigueur,
 Etre titulaire de sa licence-assurance FFVV.
ATTENTION !
Il est nécessaire d’avertir les pilotes que la pratique de l’ULM peut être un critère d’exclusion par certains organismes d’assurances à la souscription d’un contrat financier.

[delta217]

Oui.... mais mon interlocuteur m'ayant aussi écrit ceci : "Les contrats fédéraux et les assureurs ayant changés depuis 2012,..." la NP10.0 qui référence un contrat de 2011 est-elle à jour ?

 

En tout cas, le document ci-joint, je l'ai reçu ce matin.

[Bob]

Le principe de la passerelle est de ne prendre qu'une assurance pour pratiquer deux activités différentes.

Je remorque en ULM avec la licence FFVV uniquement.

 

Par contre, dans mon cas, pour voler sur l'ULM d'un copain, j'ai dû (seulement) prendre la licence FFPLUM ce qui me donne l'assurance grâce à la passerelle.

 

Le document que tu joins n'est pas assez précis, je suis d'accord avec toi que ça demande des précisions !

[cboulenguez]

C'est bien ce que j'écrivais : les documents ne sont pas clairs et incitent à la plus élémentaire prudence. D'où vient ce flou ? D'un manque de réel accord FFPLUM-FFVV ? des assureurs (de l'assureur) ? D'un manque de communication ? De la diversité des situations ?

[Bob]

Je recense 3 situations :

* un ULM exploité par un club affilié FFVV (la licence-assurance FFVV suffit(sait ?))

* un ULM exploité par un club affilié FFPLUM (licence-assurance FFPLUM pour tout pilote)

* un ULM exploité hors affiliation fédérale. (plusieurs tarifs selon s'il y a un ou plusieurs pilotes)

 

Vous en voyez d'autres ?

[snip]

En tout cas, le document ci-joint, je l'ai reçu ce matin.

Ce document ainsi que quelques autres sont également disponibles sur le site fédéral : http://ffvv.org/assurances

Modifié le 4 novembre 2014 par snip

[olivier_BZH]

Air Courtage Assurance m'a donné les éléments suivants :

 

Nous vous confirmons que le contrat Individuelle Accident FFVV/CHUBB n° 6481.2654 précise que « la licence FFPLUM n’est pas requise lorsque la pratique de l’ULM s’effectue à bord des planeurs ULM ou des ULM remorqueurs agréés par la FFVV. »

Ainsi, si vous volez sur des planeurs ULM ou des ULM remorqueurs agréés par la FFVV, vous n’avez pas besoin d’être licencié FFPLUM pour bénéficier de votre Individuelle Accident FFVV (si souscrite).

 

J'en conclus que lorsque l'on vole sur un ULM d'un club affilié à la FFVV, on est couvert par le contrat Individuelle Accident soucrit à la FFVV, exactement comme si on volait sur 1 planeur.

 

La différence importante concerne les prêts qui exigent que l'aéronef ait un CDN valide pour que le remboursement soit effectif en cas d'accident : et un ULM n'a pas de CDN.

Dans ce cas il faudra payer une prime supplémentaire si l'on veut bénéficier de la couverture de l'asurance.

[Fred]

Quel est la définition d'un "ULM Planeur" ?

[Bob]

Peut-être ceux qui sont dans la liste fédérale ?

http://ffvv.org/files/2013/04/np-613-utilisation-d-ulm.pdf

 

Mais un Dynamic comme planeur ULM Biplace....

[delta217]

Un "planeur ULM" est un OVNIA : objet volant non identifié par l’administration. Mais apparemment défini par la note FFVV ci-dessus.

 

A noter que l'utilisation de l'ULM biplace sous licence et assurance FFVV y est restreinte à la formation des pilotes planeur (et au remorquage, raison probable de la présence du WT9 dans la liste). Exit le vol ULM de ballade, et a fortiori sur celui du copain.

 

La question du vol en biplace sur un Taurus (vol en mutuel ou emport passager, donc pas dans le cadre de la formation) n'est pas tranchée dans cette note.

Modifié le 4 novembre 2014 par JP Bayart

[delta217]

Ultime clarification avec Air Courtage au téléphone à l'instant :

 

- vol "planeur ULM" (c'est à dire : liste FFVV) => licence et assurance RC FFVV suffisent

- vol remorqueur ULM : idem

- tout vol "ULM ULM" (par opposition à "planeur ULM"....) => licence FFPLUM, et selon le cas, soit RC aéronef, soit RC individuelle (243 € par an).

 

A noter que le cas n°1 du formulaire Air Courtage est serait valable aussi pour les instructeurs ULM (ce n'est pas indiqué).

6/11/14 : A voir, indication verbale au téléphone, mais apparemment contredite par la lecture du contrat sur le site fédéral (page 20 du pdf)

 

Air Courtage suggère d'être vigilant sur l'existence réelle de l'assurance RC aéronef avant de monter dedans, des fois que le contrat soit caduque, la prime non payée, etc...

Modifié le 6 novembre 2014 par JP Bayart

[Bob]

Vont-ils te le confirmer par écrit ? Ce qui permettrait de demander une clarification à la FFVV (cf note que je cite plus haut);

 

Notre remorqueur a bien un RC ! Que faut-il de plus ???

[delta217]

Somme toute, c'est ce qui est écrit dans la note fédérale et dans le document FFPLUM, avec une explication de texte. La seule ambiguïté qui subsiste à mon sens, c'est le cas d'un vol en mutuel ou avec passager sur Taurus ou autre Lambada, avec une licence/assurance FFVV ?

Modifié le 4 novembre 2014 par JP Bayart

[nono76]

Bonjour,

J'ai eu Air courtage au teléphone hier afin d'éclaircir la situation vu que nous sommes en train de franchir le pas avec l'ULM remorqueur (un WT9).

Voici ce qu'il en est ressorti:

Responsabilité Civile:

Le WT9 devra être inscrit dans le parc machine comme le sont aujourd'hui nos planeurs (déclaration que le président fait en fin d'année sur
internet).

Dans ce cadre il est garanti en responsabilité civile pour les cas suivants:

• Remorquage

• Vol d'instruction (même AB initio)

• Vol d'entrainement en vue de l'obtention d'une
  licence ULM (ou remorqueur)

• Vol de Loisir + convoyage

Dans tous les cas, pour être garanti, le pilote doit, quel que soit le type de vol répondre aux 2 critères suivants:

• Etre titulaire d'une licence de pilote de
  planeur

• Avoir une expérience de 50h de vol sur planeur
  en commandant de bord après le brevet.

 

 

 

Dans tous les cas, comme dit plus haut, il vaut mieux souscrire une individuelle accident supplémentaire pour être couvert pour un prêt immobillier ou autre car l'IA FFVV ne couvre pas bcp.

 

Arnaud

 

 

 

[delta217]

Le troisième alinéa :

• Vol d'entrainement en vue de l'obtention d'une
  licence ULM (ou remorqueur)

mérite un éclaircissement de la part de Air Courtage (que j'ai demandé). Pas vis à vis de la RC, mais vis à vis de l'instructeur qui va dispenser la formation. Car la passerelle dit ceci (formulaire et police d'assurance, voir le document cité plus haut) :

http://www.heberger-image.fr/data/images/86259_ffplum2.jpg

Dans le cas cité par Arnaud (formation ULM sur Dynamic club assuré en RC par le club via la déclaration de parc), on voudrait bien que l'instructeur entre dans le cas n°1 (mais il est écrit "élève ou pilote"), mais on pourrait penser aussi qu'il est dans le cas n°3 ("pilote ou instructeur").

J'attends la réponse de Air Courtage sur ce point (le cas n°1 devrait être libellé "élève ou pilote ou instructeur").

Modifié le 6 novembre 2014 par JP Bayart

[nono76]

Dans le cas n°1 on parle bien d'une machine de club. Pour le cas n°3, je comprends qu'il s'agit d'une machine perso.(déclaration de la machine a faire dans le bas de la case)

En effet sur le document de JPB, il faudrait ajouter instructeur pour se mettre en accord avec ce qui m'a été dit.

Maintenant, de ce que j'ai compris dans l'échange avec Air Courtage, c'est qu'il y a une exception avec les ULM déclarés remorqueurs par la FFVV(contrat spécifique) hors là ça a plus l'air d'un formulaire générique pour tous les ULM biplace. Le problème de compréhension vient peut être de là.

Moi de mon coté, vu que je suis concerné par un ULM Remorqué "homologué" FFVV, je m'en tiendrai a ce qui m'a été confirmé hier par tel.

[Bob]

 

Dans tous les cas, pour être garanti, le pilote doit, quel que soit le type de vol répondre aux 2 critères suivants:

• Etre titulaire d'une licence de pilote de

  planeur

• Avoir une expérience de 50h de vol sur planeur

  en commandant de bord après le brevet.

Dans tous les cas, comme dit plus haut, il vaut mieux souscrire une individuelle accident supplémentaire pour être couvert pour un prêt immobillier ou autre car l'IA FFVV ne couvre pas bcp.

 

Arnaud

 

Je pense (enfin je suis certain...) que tu as confondu !

 

Pour piloter l'ULM il faut un brevet ULM !

 

C'est pour faire du remorquage par ULM que tu dois avoir aussi le VV et 50 h de planeur (puisqu'il n'est pas obligatoire de noter les heures en ULM, c'est l'expérience minimale aéronautique à justifier !)

 

Et tu as oublié la licence FFVV !

Modifié le 6 novembre 2014 par Bob

[nono76]

Salut BOB,

 

Bien sur, ces conditions sont en plus d'avoir le brevet de pilote ULM.

En revanche, je confirme bien ce que m'a dit Air courtage. Pour que le RC soit prsie en compte, il faut, même pour un vol de loisir, que le commandant de bord ait une expérience de 50h CdB depuis brevet de pilote planeur.

Concernant la licence FFVV, elle est obligatoire puisque sinon la machine ne peut pas être assurée casse auprès de l'ANEPVV.

J'ai bien relu les articles sur le blog de la fédé et je pense que l'imbroglio vient des termes utilisés.

En effet dans les assurances biplace ULM, il s'agit de tous les types d'appareils sans tenir compte du fait qu'ils soient remorqueurs (ex: Sinus ou dynamic sans crochet)). Le contrat pour les ULM Remorqueurs est spécifique et n'est pas affiché sur le site.(un peu un mix du contrat remorqueur/ULM biplace).

 

Arnaud

[delta217]

"Le contrat pour les ULM Remorqueurs est spécifique et n'est pas affiché sur le site"

 

??? sur le site fédéral, document 6.1.a des notes permanentes : page 16 du pdf, paragraphe 2.4.3 qui renvoi sur le 2.8.1 (en fait 2.9.1, coquille typographique).

Attention l'ANEPVV n'est pas une assurance (enfin si, un peu, mais partiellement). On ne le répétera jamais assez.... C'est plus un compte d'épargne et de mutualisation. Le compte peut devenir débiteur quand on casse (à l'inverse d'une assurance).

Modifié le 7 novembre 2014 par JP Bayart

[nono76]

autant pour moi J'avoue que je ne l'avais pas trouvé.

En tous cas, ça recoupe bien ce que Aircourtage m'a indiqué.

[Bob]

Salut BOB,

 

Bien sur, ces conditions sont en plus d'avoir le brevet de pilote ULM.

En revanche, je confirme bien ce que m'a dit Air courtage. Pour que le RC soit prsie en compte, il faut, même pour un vol de loisir, que le commandant de bord ait une expérience de 50h CdB depuis brevet de pilote planeur.

Concernant la licence FFVV, elle est obligatoire puisque sinon la machine ne peut pas être assurée casse auprès de l'ANEPVV.

J'ai bien relu les articles sur le blog de la fédé et je pense que l'imbroglio vient des termes utilisés.

En effet dans les assurances biplace ULM, il s'agit de tous les types d'appareils sans tenir compte du fait qu'ils soient remorqueurs (ex: Sinus ou dynamic sans crochet)). Le contrat pour les ULM Remorqueurs est spécifique et n'est pas affiché sur le site.(un peu un mix du contrat remorqueur/ULM biplace).

 

Arnaud

??? sur le site fédéral, document 6.1.a des notes permanentes : page 16 du pdf, paragraphe 2.4.3 qui renvoi sur le 2.8.1 (en fait 2.9.1, coquille typographique).

 

 

Merci JP d'avoir mis cette référence, on y a la réponse, différente de celle d'Air Courtage qui ferait bien de lire ses propres polices !

 

Il faut un simple brevet ULM et une licence FFVV pour faire un vol de loisir en ULM, avec ou sans passager, et les 50 h de planeur ne sont QUE pour être cdt de bd sur ULM remorqueur !

 

http://bobcrn.free.fr/ulm.png