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Francisation D'un Planeur Suisse


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6 réponses à ce sujet

#1 Stéphane

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Posté 11 septembre 2011 - 07:11

Quelqu'un a-t-il de l'expérience pour la francisation d'un planeur immatriculé en Suisse? Problèmes particuliers, coûts, etc? Toute info serait la bienvenue.
Stéphane Vander Veken

#2 THEO

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Posté 11 septembre 2011 - 07:42

Quelqu'un a-t-il de l'expérience pour la francisation d'un planeur immatriculé en Suisse? Problèmes particuliers, coûts, etc? Toute info serait la bienvenue.


J'ai procédé à la classif de deux SZD51.1 il y a quelques années, venant de Suisse.
Je n'ai eu aucune difficulté particulière par rapport à des planeurs allemands que j'ai importés par la suite.
CDN export et certificat de radiation de rigueur, et paiement de la TVA. Les planeurs suisses ont-ils maintenant des CDN EASA, auquel cas le CDN export est-il toujours exigé ?
Maintenant, peut-être que quelqu'un a une expérience plus récente de l'opération.

#3 EMC

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Posté 11 septembre 2011 - 09:51

Hello

Le point important dans la transaction c'est de bien penser qu'en sus du prix du planeur payé au proprio il faut payer la TVA en rentrant en France soit un prix majoré de quasi 20 %.


EM

#4 THEO

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Posté 11 septembre 2011 - 13:55

Cela me fait venir à l'esprit un petit souvenir amusant:

A la douane suisse, les scribouillards de Genève ne savaient pas dans quelle catégorie classer un planeur.
Il nous a aussi été demandé quelle était la catégorie d'armement de notre appareil (véridique!)
On s'en est sortis en le classant dans les deltas et parapentes...
30 minutes, block-block pour dédouaner à Genève, littéralement au pas de gymnastique entre les guichets, c'est pas mal, non ?
Pour le deuxième planeur, on est passé tout droit à la frontière , et on a dédouané près de chez nous, sans problème...
Bah! c'était en 1997, peut-être que les douaniers suisses se sont mis à la page.

Pour la TVA, je confirme. Il faut que le prix négocié soit attractif par rapport à un appareil de l'Union.
Il y a aussi ceux qui se sont trompés de prix sur l'acte de vente, mais çà, c'est pas bien.

#5 EMC

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Posté 11 septembre 2011 - 17:15

Pour la TVA, je confirme. Il faut que le prix négocié soit attractif par rapport à un appareil de l'Union.
Il y a aussi ceux qui se sont trompés de prix sur l'acte de vente, mais çà, c'est pas bien.



Ouai ca peut surtout couter extrêmement cher, le prix de plusieurs planeurs...
Le code des douanes est assez intéressant de ce point de vue
:blush:

EM

#6 Stéphane

Stéphane

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Posté 12 septembre 2011 - 11:54

Je ne comprends pas bien l'histoire de la TVA, s'il s'agit d'une vente en occasion de particulier à particulier. Je sais que la Suisse ne fait pas partie de l'UE...
Stéphane Vander Veken

#7 afro

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Posté 12 septembre 2011 - 12:10

Je sais que la Suisse ne fait pas partie de l'UE...


Hélas, c'est là qu'est l'os.... Si t'achètes un produit même d'occase à un pays n'appartenant pas à l'UE, t'es bon pour une TVA
Pour y échapper, il doit y avoir des astuces du style j'habite en Suisse X mois de l'année ou peut être si tu fais partie d'un club vàv suisse ou avoir un compte au Luxembourg... :lol:





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