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Planeur Suisse


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4 réponses à ce sujet

#1 JPMARTIN

JPMARTIN

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Posté 22 septembre 2009 - 14:54

Bonjour à tous,

Quelqu' un parmi vous a t il déjà acheté un planeur d' occasion immatriculé en HB et sa remorque immatriculée en Suisse ?
Un retour d' expériences serait trés apprécié.
Je pense notemment :
-aux questions administratives vis à vis de l' OFAC -Office Fédéral de l' Aviation Civile- et du GSAC, idem vis à vis de la
DRIRE pour la remorque,
-aux (eventuelles) questions fiscales, la Suisse ayant une TVA à 7,60 % contre 19,60 % pour la France,

la Suisse n' est pas intégrée dans la CE.

Merci d' avance pour les retours d' informations.

PS:J' ai l' impression que tous les planeurs basés en Suisse sont en HB et non pas en D ou autres mais cela n' engage que moi

#2 jantoon

jantoon

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Posté 22 septembre 2009 - 16:28

Bonjour à tous,

Quelqu' un parmi vous a t il déjà acheté un planeur d' occasion immatriculé en HB et sa remorque immatriculée en Suisse ?
Un retour d' expériences serait trés apprécié.
Je pense notemment :
-aux questions administratives vis à vis de l' OFAC -Office Fédéral de l' Aviation Civile- et du GSAC, idem vis à vis de la
DRIRE pour la remorque,
-aux (eventuelles) questions fiscales, la Suisse ayant une TVA à 7,60 % contre 19,60 % pour la France,

la Suisse n' est pas intégrée dans la CE.

Merci d' avance pour les retours d' informations.

PS:J' ai l' impression que tous les planeurs basés en Suisse sont en HB et non pas en D ou autres mais cela n' engage que moi


Pour le TVA tu paye le TVA entier alors tu ajoute 19,6 % sur le prix et pour la remorque tu la passe au drire comme un remorque de construction "amateur" alors ils te faut tout la doc technique etc. c'est une jolie dossier a monter

bonne courage Jantoon

#3 Fred

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Posté 22 septembre 2009 - 16:32

http://www.volavoile...=planeur suisse

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#4 Bert

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Posté 22 septembre 2009 - 16:33

Pour le TVA tu paye le TVA entier alors tu ajoute 19,6 % sur le prix et pour la remorque tu la passe au drire comme un remorque de construction "amateur" alors ils te faut tout la doc technique etc. c'est une jolie dossier a monter

bonne courage Jantoon


Bon, mais tu recupères les 7.6% TVA suisse en passant si le vendeur est asujetti à la TVA suisse (c'est le cas des clubs).
TW

#5 JPMARTIN

JPMARTIN

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Posté 22 septembre 2009 - 16:56

Pour le TVA tu paye le TVA entier alors tu ajoute 19,6 % sur le prix et pour la remorque tu la passe au drire comme un remorque de construction "amateur" alors ils te faut tout la doc technique etc. c'est une jolie dossier a monter

bonne courage Jantoon


Bon, mais tu recupères les 7.6% TVA suisse en passant si le vendeur est asujetti à la TVA suisse (c'est le cas des clubs).


Merci à tous pour les differents retours d' expériences vécus.
Conclusions :
1-Financierement, administrativement et fiscalement parlant "aucun interet" !!!
2-Les planeurs en HB resteront en HB
3-Acheter d' origine communautaire est devenu incontournable
4-Exception faite que la France -faut pas rever- aligne son taux de TVA sur celui de la Suisse.....mais le contraire est plus
probable !!!!
Bons vols





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