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Planeur Français Arc Appartenant À Un Hollandais Et Volant Aux Pays-Ba

OSACG-NAV certificat de navigabilité

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8 réponses à ce sujet

#1 rontheglider

rontheglider

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Posté 27 août 2019 - 15:15

Salut,
 
J'ai récemment acheté une Std Libelle enregistrée en France.
Le planeur a un ARC valide.
Le planeur est maintenant enregistré sous mon nom.
Je vis aux Pays-Bas et partirai de là.
J'aime garder l'enregistrement français car cette Libelle a toujours volé sous immatriculation française.
Le programme de maintenance du planeur est basé sur le modèle EASA, y compris le MIP (programme d'inspection minimum) et la déclaration du propriétaire.
Mon inspecteur néerlandais responsable de l'examen de la navigabilité aérienne, titulaire de la licence CAMO NL-065, peut examiner la navigabilité aérienne et signer le certificat de navigabilité (ARC).
 
Si les formalités ci-dessus sont accomplies, à qui et comment dois-je soumettre les documents ARC signés pour renouvellement / archivage?
Directement à G-NAV ou à OSAC?
 
La solution ci-dessus est une preuve EASA et devrait fonctionner, mais dans la pratique, je dois comprendre l'échange de documents et son approbation.
 
J'apprécie beaucoup votre soutien et vos conseils pour que ce magnifique planeur vole en Europe sous immatriculation française.
 
Ronald


#2 pilouch

pilouch

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Posté 28 août 2019 - 00:06

déjà bravo pour ton français ,j'aimerais parler néerlandais de la sorte;

donc avec une telle bonne volonté de ta part je suis sur que demain les experts vont te conseiller .

#3 JMD

JMD

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Posté 28 août 2019 - 08:23

Bonjour,

A chaque renouvellement de ton CEN (ARC), tu dois transmettre une copie numérisée de celui-ci à l'OSAC. Le Gnav n'a rien à voir avec cette affaire.

Par email, l'adresse est:

cen-arc.online@osac.aero

Lors de chaque transmission, tu dois les informer de tous changements: propriétaire et son adresse, organisme gestionnaire de la navigabilité et N° d'agrément, adresse de celui-ci, organisme assurant l'entretien (si pas le propriétaire) et N° d'agrément, adresse de celui-ci. Indiquer également le total des heures de vol du planeur le jour du renouvellement de CEN.



#4 rontheglider

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Posté 28 août 2019 - 14:16

déjà bravo pour ton français ,j'aimerais parler néerlandais de la sorte;

donc avec une telle bonne volonté de ta part je suis sur que demain les experts vont te conseiller .

Merci beaucoup. Je dois être honnête et admettre que j'ai utilisé Google Translate pour publier le message en français.
 
Aujourd'hui, avec toutes les informations reçues, la question restante est de savoir à qui en France envoyer le document CAR signé et approuvé.
Je veux éviter de me rendre en France pour le contrôle de la certificat de navigabilité (ARC) si le CAMO néerlandais est autorisé à le faire dans le cadre du nouvel EASA new.
J'aime entendre une réponse à cette question.
 
Meilleures salutations,
 
Ronald

Modifié par rontheglider, 28 août 2019 - 14:18.


#5 JMD

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Posté 28 août 2019 - 16:44

Normalement, l'envoi à l'OSAC de la copie du CEN (ARC) est à la charge du CAMO néerlandais. Celui-ci transmet donc par email  (cen-arc.online@osac.aero) la copie du ARC accompagné des renseignements demandés par l'OSAC en utilisant le formulaire ac158d disponible sur le site Internet de l'OSAC. Ci-dessous le lien:

https://www.osac.aero/docformulaires

Le CAMO néerlandais est autorisé à effectuer la revue de navigabilité de ton planeur et éditer l'ARC, à condition que le type de ton planeur fasse partie de son domaine d'agrément.



#6 jantoon

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Posté 28 août 2019 - 18:32

Hoi Ronald,

 

als er dingen zijn die je niet begrijpt laat het maar even weten dan zal ik proberen het voor je uit te vinden zoals boven gemeld moet in principe de CAMO NL (Ik neem aan die van de KnvvL. Het formulier naar de OSAC sturen formulier download zie boven en vervolgen dit met de noodzakelijke geven sturen aan de OSAC e-mail adres :

 

cen-arc.online@osac.aero

 

Veel Succes Jantoon 



#7 rontheglider

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Posté 28 août 2019 - 19:38

Hallo Jantoon,

 

Bedankt voor je reactie.

Ik geloof dat ik het nu begrijp.

Ik het formulier downloaden en even uitzoeken wat ze nog meer nodig hebben.

Jij hebt ervaring hiermee ?

 

De KNVvL afd Zweefvliegen heeft middels de CAMO-065 wel ervaring en instructies hoe dit werkt met een Duitse of Engelse kist maar voor een Frans geregistreerde kist hebben ze hier geen ervaring mee.

 

Groet,

 

Ronald de Vries

 

 

Hoi Ronald,

 

als er dingen zijn die je niet begrijpt laat het maar even weten dan zal ik proberen het voor je uit te vinden zoals boven gemeld moet in principe de CAMO NL (Ik neem aan die van de KnvvL. Het formulier naar de OSAC sturen formulier download zie boven en vervolgen dit met de noodzakelijke geven sturen aan de OSAC e-mail adres :

 

cen-arc.online@osac.aero

 

Veel Succes Jantoon 



#8 jantoon

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Posté 29 août 2019 - 06:51

Ha Ronald ik heb er geen ervaring mee want bij mij was het omgekeerd NL kist in FR maar met Camo NL. Maar ik ken wel personen die hier de keuring doen dus kan eventueel de details vragen als het niet duidelijk is.

 

Jantoon 



#9 rontheglider

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Posté 02 septembre 2019 - 09:16

meilleurs amis de planeur,
 
Merci beaucoup pour vos réponses.
De toutes les réponses, je comprends maintenant comment piloter ma Std Libelle avec l’immatriculation française F-CEBJ aux Pays-Bas et renouveler l’ARC chaque année par l’intermédiaire du CAMO néerlandais.
Je prendrai peut-être cette belle Libelle avec moi une fois pour prendre l'avion en France. Ce serait bien.
 
Cordialement,
 
Ronald de Vries
F-CEBJ
EHHV






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