2 réponses à ce sujet

[votagen]

Bonjour

J'envisage d'acheter un planeur en Suisse avec sa remorque .

Quelles sont les démarches a effectuer pour la sortie du planeur de Suisse son immatriculation au registre Français et les diverses taxes à payer .

Merci de vos conseils .

[5 X]

Tu vas payer la TVA en France sur le prix du planeur+remorque.

Il va falloir que tu importes l'ensemble, et donc faire appel à un transitaire qui te guidera dans tes démarches avec la douane.

Il faudra faire une cession de la remorque en Suisse et ensuite l'immatriculer en France. Si ce modèle de remorque n'a pas de certificat de type européen (à ma connaissance il n'y a que les Cobra produites depuis une quinzaine d'année qui l'ont), il faudra passer par un dossier de RTI auprès de la DRIRE pour pouvoir l'immatriculer en France.

Il faudra faire immatriculer le planeur en France : le faire radier en Suisse, puis l'immatriculer en France. Ca se passe bien si le planeur a un certificat de type européen, ce qui est quasiment toujours le cas, et s'il a un ARC valide.

Et ne pas oublier d'assurer tout ça dès le transfert de propriété.

[La Globule]

5X a bien résumé la procédure.

Un seul conseil , faudra faire tamponner des documents par la douane Suisse au passage de la frontière....et ce sont aussi des fonctionnaires ,attention aux horaires d'ouverture des bureaux , j'ai failli passer la nuit en suisse lors de notre dernier achat!!!!

Renseigne toi sur les horaires selon le poste frontière .

Quand à la douane française  notre transitaire a dédouané le lendemain dans ses locaux .

Modifié par La Globule, 22 septembre 2018 - 11:19.