Aller au contenu


Photo

Achat Planeur Immatriculé En Suisse


  • Veuillez vous connecter pour répondre
10 réponses à ce sujet

#1 Régis

Régis

    Badge 3 Diamants

  • Membres
  • PipPipPipPipPip
  • 1 849 messages
  • Genre:Homme
  • Localisation:Vinon sur Verdon
  • NetCoupeur:Oui
  • Instructeur:ITV

Posté 22 novembre 2013 - 11:22

Bjr,

Un membre du club achète en Suisse un planeur immatriculé suisse

Quelles sont les formalités à accomplir pour la vente et la sortie de Suisse

(CDN Export ? radiation du registre Suisse ?, Douane ?, TVA ?, etc..)

 

Merci pour vos réponses éclairées ;-)


Modifié par Régis, 22 novembre 2013 - 11:24.


#2 afro

afro

    Badge Argent

  • Membres
  • PipPipPip
  • 845 messages
  • Genre:Homme
  • NetCoupeur:Oui
  • Instructeur:Non

Posté 22 novembre 2013 - 12:48

Avé

 

Il y a 5 ans environ, qd je cherchais un planeur, j'étais allé voir un agent des impôts (ou du Trésor, je sais jamais) et le gars m'avait dit qu'en dehors des pays de la CEE, c'est la TVA à 19,6 % qui s'appliquait, même sur l'occase

Ben vu les montants échangés, ça calme et tu réduis vite fait le champ d'investigation à la CEE.... et exit la Suisse

 

Est ce que ça a changé, ça ?  Il me semble que non....  http://www.douane.go.../page.asp?id=30

 

Maintenant si le gars cherche LE planeur de ses rêves qui n'existe qu'en Suisse...  c'est autre chose

 



#3 Etienne

Etienne

    Crystal Lover

  • Membres
  • PipPipPipPipPip
  • 2 560 messages
  • Genre:Homme
  • Localisation:Angers
  • NetCoupeur:Oui
  • Instructeur:ITV

Posté 22 novembre 2013 - 13:00

Salut

j'avais investigué pour l'achat d'une remorque en Suisse il y a un an. Après investigation il apparait que tu ne pourras avoir la carte grise que après paiement des taxes. Il faut faire escale à la douane au passage de frontière et remplir les papiers ad hoc. Ton centre des impôts locaux peux t'en donner la liste exacte voir même un exemplaire vierge si tu demande poliment.

C'est bien ficelé, impossible à contourner légalement et ça doit être la même chose pour le planeur.

On a pas acheté la remorque en Suisse...

 

Comme dit Afro, à moins d'une occasion plus que impossible à trouver ailleurs, mieux vaut aller à l'autre bout de l'Europe chercher le planeur, ça reste plus long en trajet mais moins cher!

 

Bons vols.


mes photos aéro sur EchoMike.free.fr
Parceque le ciel est merveilleux
Pour que voler soit toujours un plaisir

#4 MikeLima

MikeLima

    BPP

  • Membres
  • PipPip
  • 436 messages
  • NetCoupeur:Oui
  • Instructeur:Non

Posté 22 novembre 2013 - 18:17

Bonsoir,

se rapprocher de St Rémy. Le club a acheté son Janus à des Suisse avec une imat Suisse pendant un stage à Vinon.

Ca a fait un patacaisse car il n'avait pas passé la douane physiquement. Conséquence: du temps perdu pour le mettre en vol...



#5 Lionel

Lionel

    Badge 3 Diamants

  • Membres
  • PipPipPipPipPip
  • 2 145 messages
  • Genre:Homme
  • Localisation:ST PIERRE D'ALBIGNY
  • NetCoupeur:Oui
  • Instructeur:ITV

Posté 22 novembre 2013 - 18:54

Bonsoir,

 

Etant proprio d'un planeur acheter en suisse, on c'est posé la question et on ce la pose régulièrement de francisé notre machine.

 

Il faudra dans le cadre de l'achat pour le planeur :

  • Contrat de vente du planeur (attention indépendant de celui de la remorque)
  • Payé la taxe sur le prix d'achat...19,6%
  • Que le planeur passe en douane physiquement 
  • bien sur ensuite il faut tous les papier nécessaire à une francisation hors CEE (radiation, etc....)

Il faudra pour la remorque attention une copie indépendante de l'acte de vente du planeur (une copie ne suffit pas) un original obligatoire, de plus il y a un contrôle technique sur les remorques en suisse attention qui soit à jour.

Idem payé la taxe sur la remorque sur le prix achat...

 

Pour ma part tous reste en immatriculé en suisse pour instant...

 

Lionel


Modifié par Lionel, 22 novembre 2013 - 19:16.

Lionel
La vocation, c'est d'avoir pour métier sa passion,
Une erreur peut devenir exacte. Il suffit que celui qui l'a commise se soit trompé
Je ne râle pas, je m'indigne . Je ne juge pas, je dénonce. Je ne dénigre pas, je rouspète.

flarm_pixel.png netcoupe.net_pixel.png
 


#6 Benoît Huguet

Benoît Huguet

    Vols d'initiation

  • Membres
  • 1 messages

Posté 22 novembre 2013 - 21:11

Bonjour a tous,

Ne serai-t-il pas possible de demander au vendeur suisse, de passer la frontière lui même et de procéder a la transaction une fois en France ?

J'ai conscience que ça ne résout pas le problème de la francisation des papiers mais permet au moins "d'acquérir" le planeur

Est-ce une solution viable ?

Modifié par Benoît Huguet, 22 novembre 2013 - 21:12.


#7 Lionel

Lionel

    Badge 3 Diamants

  • Membres
  • PipPipPipPipPip
  • 2 145 messages
  • Genre:Homme
  • Localisation:ST PIERRE D'ALBIGNY
  • NetCoupeur:Oui
  • Instructeur:ITV

Posté 23 novembre 2013 - 10:42

Bonjour Benoit,

 

Je voit pas bien ce que cela t'apporteras ??? 

 

Si tu achète un planeur Suisse il te faudra le déclarer et "passer la douane" ne veut pas juste dire en roulant !!!

Il te faudra faire les démarches afin d'avoir le papier des douanes qui te permette d'immatriculé le planeur ailleurs....et tu avoueras que si tu habite a 500km du premier poste de douane c'est mieux de le faire quand tu passe avec le planeur... 

 

Perso je passe la douane plusieurs fois par an avec des planeurs, il ne t’arrête pas la plupart du temps car tu peut aller en stage, en transit...donc que tu y la passe toi ou l'ancien proprio sa changeras rien....

 

Dans les fait pour instant hormis de payé le planeur à un prix intéressant sa vaut pas le coup....ou alors le laisser immatriculé en suisse comme moi.


Lionel
La vocation, c'est d'avoir pour métier sa passion,
Une erreur peut devenir exacte. Il suffit que celui qui l'a commise se soit trompé
Je ne râle pas, je m'indigne . Je ne juge pas, je dénonce. Je ne dénigre pas, je rouspète.

flarm_pixel.png netcoupe.net_pixel.png
 


#8 jean michel

jean michel

    Laché

  • Membres
  • PipPip
  • 76 messages
  • Genre:Homme
  • Localisation:redon
  • NetCoupeur:Oui
  • Instructeur:ITV

Posté 23 novembre 2013 - 15:59

Salut,

le club de Ploermel a acheté il y a quelques années un Junior en suisse.

Nous avons utilisé les services d'un mandataire en douane qui nous a conseillé et représenté auprès de la douanes.

C'est trop complexe pour le faire seul, au final on y gagne à laisser faire ceux qui connaisent le système.

 

JM



#9 astirman

astirman

    En Ecole Biplace

  • Membres
  • Pip
  • 32 messages
  • Genre:Homme
  • NetCoupeur:Non
  • Instructeur:Non

Posté 23 novembre 2013 - 16:04

Et quelles sont les conditions requises pour un Communautaire qui voudrait rester en immatriculation HB-xxxx aprés achat?



#10 Lionel

Lionel

    Badge 3 Diamants

  • Membres
  • PipPipPipPipPip
  • 2 145 messages
  • Genre:Homme
  • Localisation:ST PIERRE D'ALBIGNY
  • NetCoupeur:Oui
  • Instructeur:ITV

Posté 23 novembre 2013 - 22:05

Bonsoir,

C'est pas non plus la lune juste que les douaniers sont moins pointilleux....un douanier reste un douanier ceci dis  :speeeeed:  :speeeeed: !!!!

 

Cas inverse pour payé les taxe sur un planeur neuf avec tous les papiers préparer par l'usine DG on c'est vu être obligé de remplir les même formulaire car ceci n'avais pas été remplie devant eux  :crying:  :crying:

 

Et comme le proprio devais payé la TVA sur le prix achat soit 8% on a du ce balader avec du liquide car il ne prennent pas les chèques ou les virements...

 

Pour répondre à "Astirman" il faut avoir un proprio en suisse...

 

080417.jpg

 

Lionel


Lionel
La vocation, c'est d'avoir pour métier sa passion,
Une erreur peut devenir exacte. Il suffit que celui qui l'a commise se soit trompé
Je ne râle pas, je m'indigne . Je ne juge pas, je dénonce. Je ne dénigre pas, je rouspète.

flarm_pixel.png netcoupe.net_pixel.png
 


#11 Godzilla

Godzilla

    Badge Argent

  • Membres
  • PipPipPip
  • 893 messages
  • Genre:Homme
  • NetCoupeur:Oui
  • Instructeur:ITV

Posté 23 novembre 2013 - 22:56

c'est beau un Janus. Surtout dans la montagne.

Déjà, un planeur en F,la paille manque pas. Faut être vachement courageux pour tenter d'importer un planeur depuis l'extérieur de l'Europe.


Ce n'est pas parce qu'ils sont nombreux à se tromper qu'ils ont raison.






Copyright © 2000 - 2015 www.volavoile.net - Powered by www.planeur.net
Association loi 1908, déclarée au tribunal d'instance de Strasbourg N° 79/66 et à la CNIL