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Achat Planeur En Italie

Un peu urgent

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5 réponses à ce sujet

#1 ptitjuVM

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Posté 19 avril 2018 - 14:39

Hello, quelqu'un par ici à t'il déjà acheté un planeur dans un club en italie !

 

Il apparait que l'ont doivent s’acquitter d'une taxe (3%) plus diverses merdouilles et passer par un notaire pour faire valoir le tout !!!

 

le cout final est assez important en incluant le notaire (pas obligatoire mais vivement recommandé visiblement)

 

je voulais savoir si quelqu'un était déjà passé par la pour me confirmer la chose !

 

merci d'avance


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#2 1bnd

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Posté 25 avril 2018 - 22:29

Bonsoir Julien
Je me souviens qu'au début des années 2000 ... une société d'hélicoptères que je suivais pour le boulot, avait acheté une machine en Italie.
Le principal soucis rencontré concernait le titre de propriété de l'hélicoptère puisque lors de la cession d'un engin volant, un appel aux éventuels créanciers est fait préalablement à la vente. Si personne ne se déclare dans le délai imparti (2 mois ???) tout va bien.
Si par contre la vente machine est conclue avant qu'un créancier ne se déclare, c'est le nouveau propriétaire qui assume les créances dues au titre de la garantie qu'elle représente ...
Quid des machines d'aéroclub ?
En plus, je ne suis pas certain de l'exactitude de mes souvenirs ni de leur actualité.
Mais par définition et par expérience, je sais qu'en Italie, aucune demarche administrative n'est simple !
Ciao tutti ...
Laurent
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#3 Bert

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Posté 26 avril 2018 - 08:42

Il y a 20 ans, j'étais intéressé d'acheter un Calif au Club de Ferrara avant d'avoir acheté celui de Corbas.

Celui de Ferrara a été finalement acheté par des hollandais; ils ont mis bien plus qu'une année avant de pouvoir le voler sous immatriculation hollandaise. Ce qui semble être le plus difficile, c'est d'obtenir le certificat de rayure du registre italien (avec passage chez le notaire, appel publique aux créanciers comme décrit plus haut).

Si j’achèterais aujourd'hui un planeur immatriculé italien, je payerai un acompte modeste lors de la signature du contrat, et le solde uniquement contre le certificat de rayure.

Il y a bien une raison pourquoi tous les proprios privés italiens ont choisi une immat D-... ou OE....


Modifié par Bert, 26 avril 2018 - 08:43.

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#4 ptitjuVM

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Posté 26 avril 2018 - 09:19

Hello merci de vos retour !

 

alors en fait pour faire simple, en achetant le planeur en italie, nous devons nous acquitter de "l'imposta de registro" (3% du prix de la transaction), qui est en fait une taxe sur le contrat publique de vente (150€), divers merdouille contractuelle (Enac, archive ...)

 

et le passage devant le notaire (1200 € TTC) !!! le responsable de la vente coté club italien étant avocat, il connait bien le problème de faire enregistrer le planeur ailleurs après la vente, le notaire validant tout n'est pas obligatoire, mais tres (tres) vivement conseillé ! ils ont déjà essayé sans et ce fut l'enfer !!

 

les gars sont honnête et sympa, au final ils paient la moitié du total ce qui ne fait pas un gros surplus !!! mais ce fut un sacré combat de palabre !!!


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#5 1bnd

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Posté 26 avril 2018 - 10:03

En complément de ma réponse et avec la celle de Bert, je te rappelle qu'il est impératif d'obtenir, AVANT la radiation de la machine du registre italien, un CDN export émis par l'ENAC (DGAC italienne dans ce cas 😃).
Faute de ce document, la machine n'aura plus d'existence administrative officielle ... et là c'est le drame !!!!

En complément de ma réponse et avec la celle de Bert, je te rappelle qu'il est impératif d'obtenir, AVANT la radiation de la machine du registre italien, un CDN export émis par l'ENAC (DGAC italienne dans ce cas ).
Faute de ce document, la machine n'aura plus d'existence administrative officielle ... et là c'est le drame !!!!
BN powered !

#6 ptitjuVM

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Posté 26 avril 2018 - 10:09

Vivi laurent, on ne le radiera qu'en fin de saison, il va rester en India cette saison


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