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Pénétrations Dans Le Parc Du Mercantour


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86 réponses à ce sujet

#21 Stéphane

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Posté 22 juillet 2016 - 18:17

Moi qui croyait que le vol à voile était un sport écolo... Quand je vois le nombre d'infractions relevées en plein dans le parc, je comprends un peu qu'ils ne considèrent plus les vélivoles comme des interlocuteurs crédibles, hélas...

 

Faut croire que les deltistes et parapentistes sont plus respectueux des accords passés. Et pour les jaloux, remarquez que ce qu'on leur concède est tout de même minime. 


Stéphane Vander Veken

#22 MikeLima

MikeLima

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Posté 22 juillet 2016 - 19:27

Bonsoir,

a priori, les planeurs en D ne seront plus poursuivis... comme c'est la majorité des infractions, rien ne changera.

Les gardes qui verbalisent sont dans une "drôle" de logique.

Le parc du Mercantour a bétonné le col de la Bonnette pour qu'il devienne le plus haut d'Europe en réhassant le traçé, c'est devenu un

incontournable des motards européens; l'office de tourisme de Barcelonnette en fait la publicité pour attirer le chaland.

Les gardes qui verbalisent sont dans une "drôle" de logique.

Sur des sites pris au hasard, des motards exlique des transitions entre Restefond et La Bonnette par des pistes, "vrombrissement"?

Les gardes qui verbalisent sont dans une "drôle" de logique.

Un gendarme qui verbalise en cachant son radar derriere une rangée de poubelle ne mérite pas le respect; c'est un abus du pouvoir qu'il détient.

Si les détenteurs de l'autorité profite de celle-ci, ils doivent être dénoncé.

Si une loi ne garanti plus un bien vivre en communauté, il faut la contester, c'est également le principe de l'Etat de Droit...

Ces propos n'engagent que moi mais, de grace, il serait judicieux que ceux qui ne connaissent pas l'histoire, le site et les protagonistes arretent de dire n'importe quoi...



#23 Bob

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Posté 23 juillet 2016 - 08:29

 

Pourquoi la FFVV n'a pas passé l'info plus tot juin ? (l’arrêté date du 3 juin)

 

Salut

parce que jusqu'à une date récente le Parc n'avait rien publié d'officiel sur le sujet. Nous n'avions qu'une lettre d'intentions.

Cela étant dit, la FFVV a fait tous les efforts nécessaires pour améliorer la situation, mais le Parc refuse tout dialogue et même tout contact. Nous leur laissons donc la responsabilité d'informer les pilotes et notamment les étrangers.

Ne voulant pas néanmoins que les licenciés soient pris au dépourvu, nous avons activé hier nos réseaux internes (blog de la commission, CLEA, etc) dès la découverte de ce nouvel arrêté.

Bonjour

Est-ce que le fichier des espaces aériens doit être modifié ?

Faut-il supprimer la partie nommée "MERCANTOUR Derogatoire 1 (Parc National)" ?

 

J'en profite pour signaler que la rubrique "mises à jour" aurait besoin d'un peu de ménage.

Il ne me semble pas judicieux de laisser des infos de màj datées de 2 ans.

Et d'autres ne sont pas datées.

Merci d'avance


Modifié par Bob, 23 juillet 2016 - 08:30.


#24 CHÉREAU P.

CHÉREAU P.

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Posté 23 juillet 2016 - 09:22

Et oui il est de retour dans le Mercantour et va probablement s'y reproduire. Je crois que l'on peut que s'en réjouir et notre petite privation d'espace aérien vaut bien cela. Quel plaisir auront nous de voler avec lui en bout d'aile. Un moment sûrement inoubliable !!! https://www.dropbox....anoise.mp4?dl=0
Le temps ne respecte pas ce qui se fait sans lui.

Cordialement
Pascal

#25 JMC

JMC

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Posté 23 juillet 2016 - 18:55

 

Pourquoi la FFVV n'a pas passé l'info plus tot juin ? (l’arrêté date du 3 juin)

 

Salut

parce que jusqu'à une date récente le Parc n'avait rien publié d'officiel sur le sujet. Nous n'avions qu'une lettre d'intentions.

Cela étant dit, la FFVV a fait tous les efforts nécessaires pour améliorer la situation, mais le Parc refuse tout dialogue et même tout contact. Nous leur laissons donc la responsabilité d'informer les pilotes et notamment les étrangers.

Ne voulant pas néanmoins que les licenciés soient pris au dépourvu, nous avons activé hier nos réseaux internes (blog de la commission, CLEA, etc) dès la découverte de ce nouvel arrêté.

Nico, STP, j'aurais besoin d'un avis eclairé.

En Italie, nous avons eu le même problème avec le Parc National du Grand Paradis, où la direction du parc a pris une décision de limitation de survol qui n'a pas été publiée dans l'AIP, qui est la seule publication officielle à disposition des navigants.
Un juge a décidé dans une affaire précédente que l'arrêté de la direction du Parc ne pouvait être avoir force de loi tant qu'il n'était pas rendu public (cela semble évident). Ironie du sort, le pilote a préféré payer l'amende car le recours lui aurait coûté plus cher (avocat obligatoire et non remboursé même si procès gagné).

En France, où en sommes nous? Que dit l'AIP? Un arrêté d'un bureaucrate a-t-il valeur de loi s'il n'est pas publié dans les canaux officiels?

Merci,
JM



#26 Stéphane

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Posté 23 juillet 2016 - 20:59

La limitation générale figure bel et bien dans l'AIP pour tous les parcs régionaux et nationaux, ce sont les dérogations qui n'y figurent pas. 

 

ENR 5   AVERTISSEMENTS A LA NAVIGATION NAVIGATION WARNINGS


ENR 5.6   PARCS NATIONAUX ET RESERVES NATURELLES NATIONAL PARKS AND NATURE RESERVES

 

Identification Identification 540 . PARC NATIONAL DU MERCANTOUR

Limites latérales Lateral limits 44°09'00"N , 007°00'00"E

Hauteur minimale de survol (ft) Minimum overflight height (ft) 3300ft ASFC

Type de restriction Type of restriction Survol / Overflight

Situation Location FIR MARSEILLE  Département : ALPES DE HAUTE PROVENCE 

Conditions particulières Particular conditions -

 

Par contre, ce qui manque, ce sont les limites latérales du parc, il n'y a qu'un seul point de défini. Là, il y a peut-être une ouverture pour un recours contre l'administration (le SIA, pas le parc) pour information incomplète. Mais évidemment, ils peuvent se retrancher derrière la carte papier, dont l'emport est obligatoire, et qui reprend lesdites limites.



 


Modifié par Stéphane, 23 juillet 2016 - 21:04.

Stéphane Vander Veken

#27 JMC

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Posté 23 juillet 2016 - 21:12

La limitation générale figure bel et bien dans l'AIP pour tous les parcs régionaux et nationaux, ce sont les dérogations qui n'y figurent pas.

...............

 

Par contre, ce qui manque, ce sont les limites latérales du parc, il n'y a qu'un seul point de défini. Là, il y a peut-être une ouverture pour un recours contre l'administration (le SIA, pas le parc) pour information incomplète. Mais évidemment, ils peuvent se retrancher derrière la carte papier, dont l'emport est obligatoire, et qui reprend lesdites limites.
 

Merci, je n'avais pas noté que les couloirs dérogatoires n'étaient pas dans l'AIP. Nous n'avons donc rien à dire....

jm



#28 Bob

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Posté 23 juillet 2016 - 23:08

derrière la carte papier, dont l'emport est obligatoire,

 

Affirmation basée sur un texte réglementaire ?



#29 JP Bayart

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Posté 24 juillet 2016 - 08:44

De mémoire, le texte réglementaire prévoit qu'il faut emmener les documents nécessaires au vol entrepris, et donc forcément une carte. Mais ce peut être une carte routière pourvu qu'elle soit surchargée (bon courage...) avec les informations idoines.

 

Mais, c'est de mémoire...  



#30 Bob

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Posté 24 juillet 2016 - 09:02

De mémoire, le texte réglementaire prévoit qu'il faut emmener les documents nécessaires au vol entrepris, et donc forcément une carte. Mais ce peut être une carte routière pourvu qu'elle soit surchargée (bon courage...) avec les informations idoines.

 

Mais, c'est de mémoire...  

 

Tu as raison, c'est bien ça : la documentation à jour pour le vol considéré.

Mais rien n'interdit la carte dématérialisée.

De plus, dès sa sortie, une carte aéro comporte déjà des erreurs et/ou des modifications. Mieux vaut un GPS à jour...



#31 Denis F

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Posté 24 juillet 2016 - 21:46

De mémoire, le texte réglementaire prévoit qu'il faut emmener les documents nécessaires au vol entrepris, et donc forcément une carte. Mais ce peut être une carte routière pourvu qu'elle soit surchargée (bon courage...) avec les informations idoines.

 

Mais, c'est de mémoire...  

 

Tu as raison, c'est bien ça : la documentation à jour pour le vol considéré.

Mais rien n'interdit la carte dématérialisée.

De plus, dès sa sortie, une carte aéro comporte déjà des erreurs et/ou des modifications. Mieux vaut un GPS à jour...

 

En cas de divergence entre l'AIP et la carte, c'est l'AIP qui fait foi, c'est la seule publication officielle. Donc, si ce que dit Stéphane est vrai, tout survol dans le Mercantour autre que le point 44°09'00"N , 007°00'00"E n'est pas interdit.



#32 Bob

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Posté 24 juillet 2016 - 21:56

Je ne sais pas quelle est l'explication, mais tous les parcs et réserves ne sont définis que par un seul point :

Site de la DIRCAM (SIA militaire en quelque sorte) : http://www.dircam.ai...RF/ERF_PARC.pdf

 

Il ne faut donc pas se faire d'illusion avec cet argument.



#33 pilouch

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Posté 25 juillet 2016 - 00:36

mais si mais si Mr Bob ,l'AIP RIEN QUE L'AIP ,donc si le mouvement vélivole en a....... : COMME PREVU au LAC D'ALLOS DES DEMAIN ET CHAQUE JOUR;

_1 ça défoule ! donc moins de stress :bon pour la SV

_2 ça montre que nos "élus" ne représentent pas la base pratiquante

_3 que nous ne sommes plus dupes des explications pseudo scientifiques sur fond écolo bobo baba pour tambouille electoraliste

 

pace e salute



#34 Denis F

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Posté 25 juillet 2016 - 11:04

Je ne sais pas quelle est l'explication, mais tous les parcs et réserves ne sont définis que par un seul point :

Site de la DIRCAM (SIA militaire en quelque sorte) : http://www.dircam.ai...RF/ERF_PARC.pdf

 

Il ne faut donc pas se faire d'illusion avec cet argument.

 

après vérification, aucune trace du Mercantour (ni des autres parcs nationaux) sur le site du SIA, autre que dans l'ENR 5.6, où tous sont réduits à un point. Pas (trop) d'illusion mais ça se plaide...

 

Même problème avec les zones de parachutage : définies par un point, aucune mention de leur extension (et même pas sur la carte OACI)



#35 Nico_

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Posté 25 juillet 2016 - 17:48

Bonjour

vous avez déjà brillamment répondu à la question :

 

selon l'article SERA.2010

 

Avant d’entreprendre un vol, le pilote commandant de bord d’un aéronef prend connaissance de tous les renseignements disponibles utiles au vol projeté.

 

Cela implique d'avoir à bord les documents utiles : je ne sais pas s'il est écrit qu'il est obligatoire d'avoir une carte (par exemple on ne prend pas de carte pour remorquer), mais si vous faites une erreur de nav l'absence de carte vous sera reproché.

 

Cette obligation est volontairement laissée ouverte car dans les renseignements disponibles on peut imaginer tout ce qui garantit de conduire son aéronef en sécurité et dans le cadre légal.

 

Nul n'étant censé ignorer la loi, les arrêtés "terrestres" définissant le périmètre des parcs s'appliquent également aux aviateurs (d'ailleurs, si vous êtes topés dans un parc, vous serez jugé par un tribunal de police, et pas par la DGAC), même lorsque par facilité l'AIP ne reprend pas l'ensemble des coordonnées et on comprend pourquoi.

 

Donc quand on parle de "rendre public" une arrêté, je pense que la seule publication au JO suffit. 

 

Vous pourrez toujours éventuellement plaider une erreur ou un oubli de la part du SIA quant à la description du parc dans l'AIP ou sa représentation sur une carte (je sais de quoi je parle...^^), mais pourvu que cela relève de l'évidence et du bon sens. Je ne pense pas que de soit une bonne idée de tenter d'expliquer au juge que le parc du Mercantour se réduit à une seule coordonnée géographique...

 

Enfin l'AIP et les outils du SIA sont la référence en matière d'info aéro, réputés fiables, mais il n'est écrit nulle part que vous êtes obligés de passer par ce canal. Vous pouvez utiliser des cartes alternatives, comme Jepesen, ou des moving map si vous les jugez fiables. Mais cela relève de votre appréciation de CdB et reste à vos risques et périls.


Modifié par Nico_, 25 juillet 2016 - 18:11.

Retrouvez la Commission Espace Aérien FFVV sur http://www.ffvvespaceaerien.org/

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#36 Bob

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Posté 25 juillet 2016 - 17:52

Bonjour

vous avez déjà brillamment répondu à la question :

 

Qu'est-ce qu'on gagne ? :super: :super:



#37 Denis F

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Posté 26 juillet 2016 - 06:52

Bonjour

vous avez déjà brillamment répondu à la question :

 

selon l'article SERA.2010

 

 

Avant d’entreprendre un vol, le pilote commandant de bord d’un aéronef prend connaissance de tous les renseignements disponibles utiles au vol projeté.

 

...

 

Nul n'étant censé ignorer la loi, les arrêtés "terrestres" définissant le périmètre des parcs s'appliquent également aux aviateurs (d'ailleurs, si vous êtes topés dans un parc, vous serez jugé par un tribunal de police, et pas par la DGAC), même lorsque par facilité l'AIP ne reprend pas l'ensemble des coordonnées et on comprend pourquoi.

 

Donc quand on parle de "rendre public" une arrêté, je pense que la seule publication au JO suffit.

 

... 

 

 

je ne pense pas que les pilotes du monde entier qui survolent notre beau pays soient tenus d'avoir épluché le J.O. depuis des lustres pour connaître notre réglementation (un arrrêté ce n'est d'ailleurs pas une loi), les AIP c'est fait pour ça


Modifié par Denis F, 26 juillet 2016 - 06:54.


#38 Nico_

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Posté 26 juillet 2016 - 09:55

L'AIP n'a pas force de loi. 

Il traduit l'ensemble des arrêtés qui s'appliquent aux pilotes, en s'efforçant d'être exhaustif. 


Retrouvez la Commission Espace Aérien FFVV sur http://www.ffvvespaceaerien.org/

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#39 Régis

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Posté 27 juillet 2016 - 09:01

L'AIP n'a pas force de loi. Il traduit l'ensemble des arrêtés qui s'appliquent aux pilotes, en s'efforçant d'être exhaustif.

Pour compléter ce qu'à écrit Nico :

  1. Les textes "légaux" sont les "Arrêtés Espace" et les "Arrêtés service"
  2. Cependant l'AIP traduit, pour les usagers (équipages et services de la CA), ces textes légaux en documents lisibles et exploitables
  3. Lorsque l'on relève une infraction "espace aérien", on fait référence à la partie de l'AIP qui décrit cet espace et aux services qui y sont rendus
  4. Dans un dossier d'infraction, on va mettre une copie de la (ou les) partie(s) d'AIP concerné(s) par l'infraction
  5. Dans les faits, cela revient à considérer l'AIP comme l'image du texte légal

 

Pour ce qui est des Parcs, il est vrai qu'ils ne sont décrits que par un point dans l'AIP

Mais ces Parcs sont bien décrits sur les cartes aéronautiques éditées par le SIA, service officiel de l'Etat français

Les fichiers d'espace aérien que l'on trouve pour les PDA ne sont pas si mal faits que ça ;-)


Modifié par Régis, 27 juillet 2016 - 09:10.


#40 Bob

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Posté 27 juillet 2016 - 09:45

Les fichiers d'espace aérien que l'on trouve pour les PDA ne sont pas si mal faits que ça ;-)

 

Du coup, je réitère ma question :

 


Bonjour
Est-ce que le fichier des espaces aériens doit être modifié ?
Faut-il supprimer la partie nommée "MERCANTOUR Derogatoire 1 (Parc National)" ?

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